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2 862 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2016-2017

    Date

    2016-2017

    Cote

    3382W/259

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2016-2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  2. Résultat n°2

    Dossier Alain G.

    Cote

    2250W/73

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Alain G.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  3. Résultat n°3

    2017

    Date

    2017

    Cote

    3382W/260

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  4. Résultat n°4

    2017

    Date

    2017

    Cote

    3382W/448

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  5. Résultat n°5

    Dossier Michel C.

    Cote

    2250W/75 - 2250W/76

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Michel C.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  6. Résultat n°6

    2017

    Date

    2017

    Cote

    3382W/449

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  7. Résultat n°7

    Dossier Jacky T.

    Cote

    2250W/74

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Jacky T.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  8. Résultat n°8

    Dossier Michel B.

    Cote

    2250W/72

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Michel B.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  9. Résultat n°9

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/447

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  10. Résultat n°10

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/324

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Rôles et résultats des commissions d'application des...
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  11. Résultat n°11

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/277

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  12. Résultat n°12

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/446

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  13. Résultat n°13

    Aubigny à Ernes

    Date

    2015

    Cote

    3192W/105

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Aubigny à Ernes

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  14. Résultat n°14

    Campandré-Valcongain à Lande-sur-Ajon

    Date

    2015

    Cote

    3192W/153

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Campandré-Valcongain à Lande-sur-Ajon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  15. Résultat n°15

    Potigny à Saint-Pierre-du-Bû

    Date

    2015

    Cote

    3192W/109

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Potigny à Saint-Pierre-du-Bû

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  16. Résultat n°16

    Banneville-la-Campagne à Cléville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/129

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Banneville-la-Campagne à Cléville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  17. Résultat n°17

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3382W/323

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Rôles et résultats des commissions d'application des...
    • 2014-2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  18. Résultat n°18

    Cabourg à Criqueville-en-Auge

    Date

    2015

    Cote

    3192W/72

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Cabourg à Criqueville-en-Auge

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  19. Résultat n°19

    Ifs

    Date

    2015

    Cote

    3192W/115

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Ifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  20. Résultat n°20

    Saint-Julien-sur-Calonne à Villers-sur-mer

    Date

    2015

    Cote

    3192W/151

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Saint-Julien-sur-Calonne à Villers-sur-mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  21. Résultat n°21

    Bénouville, Biéville-Beuville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/117

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Bénouville, Biéville-Beuville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  22. Résultat n°22

    Danestal à Douville-en-Auge

    Date

    2015

    Cote

    3192W/73

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Danestal à Douville-en-Auge

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  23. Résultat n°23

    Hérouville-Saint-Clair

    Date

    2015

    Cote

    3192W/112

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  24. Résultat n°24

    Rucqueville à Thaon

    Date

    2015

    Cote

    3192W/69

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Rucqueville à Thaon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  25. Résultat n°25

    Sauf ville de Lisieux

    Date

    2015

    Cote

    3192W/137

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Sauf ville de Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  26. Résultat n°26

    Giberville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/114

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Giberville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  27. Résultat n°27

    Saint-Pierre-de-Tarentaine à La Villette

    Date

    2015

    Cote

    3192W/161

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Saint-Pierre-de-Tarentaine à La Villette

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  28. Résultat n°28

    Bureaux de vote de 1 à 15

    Date

    2015

    Cote

    3192W/138-3192W/139

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Bureaux de vote de 1 à 15

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  29. Résultat n°29

    Drubec à Le Mesnil-Simon

    Date

    2015

    Cote

    3192W/145

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Drubec à Le Mesnil-Simon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  30. Résultat n°30

    Cantons de Bretteville l'Orgueilleuse, Caourg

    Date

    2015

    Cote

    3192W/168;3192W/173

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Cantons de Bretteville l'Orgueilleuse, Caourg

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  31. Résultat n°31

    Bureaux de 6.1 à 11.3

    Date

    2015

    Cote

    3192W/78-3192W/80

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Bureaux de 6.1 à 11.3

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  32. Résultat n°32

    Les Authieux-sur-Calonne à Englesqueville-en-Auge

    Date

    2015

    Cote

    3192W/148

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Les Authieux-sur-Calonne à Englesqueville-en-Auge

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  33. Résultat n°33

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3382W/445

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  34. Résultat n°34

    Caen V

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Caen V

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  35. Résultat n°35

    Cantons de Hérouville-Saint-Clair, Ifs, Ouistreham

    Date

    2015

    Cote

    3192W/171;3192W/176

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Cantons de Hérouville-Saint-Clair, Ifs, Ouistreham

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  36. Résultat n°36

    Fauguernon à Le Pin

    Date

    2015

    Cote

    3192W/149

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Fauguernon à Le Pin

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  37. Résultat n°37

    Canton de Lisieux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  38. Résultat n°38

    Graverie à La Rocque

    Date

    2015

    Cote

    3192W/159

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Graverie à La Rocque

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  39. Résultat n°39

    Conteville à Emiéville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/130

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Conteville à Emiéville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  40. Résultat n°40

    Canton de Caen

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  41. Résultat n°41

    Canton de Courseulles-sur-Mer

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Courseulles-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  42. Résultat n°42

    Canton d'Evrecy

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton d'Evrecy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  43. Résultat n°43

    Eterville, Louvigny, Saint-André-sur-Orne

    Date

    2015

    Cote

    3192W/92

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Eterville, Louvigny, Saint-André-sur-Orne

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  44. Résultat n°44

    Canton de Bayeux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Bayeux
    • Canton de Bayeux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  45. Résultat n°45

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3382W/276

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • 2014-2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  46. Résultat n°46

    La Chapelle-Engerbolt à Ferrière-Harang

    Date

    2015

    Cote

    3192W/158

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • La Chapelle-Engerbolt à Ferrière-Harang

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  47. Résultat n°47

    Saint-Manvieu-Bocage à Vaudry

    Date

    2015

    Cote

    3192W/164

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Saint-Manvieu-Bocage à Vaudry

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  48. Résultat n°48

    Livarot à Orbec

    Date

    2015

    Cote

    3192W/141

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Livarot à Orbec

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  49. Résultat n°49

    Sept-Vents à Villy-Bocage

    Date

    2015

    Cote

    3192W/156

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Sept-Vents à Villy-Bocage

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  50. Résultat n°50

    Caen IV à Hérouville-Saint-Clair

    Date

    2015

    Cote

    3192W/185

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Caen IV à Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  51. Résultat n°51

    Canton de Thury-Harcourt

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  52. Résultat n°52

    Pennedepie à Touques

    Date

    2015

    Cote

    3192W/135

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Pennedepie à Touques

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  53. Résultat n°53

    Ville de Falaise

    Date

    2015

    Cote

    3192W/106

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Ville de Falaise

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  54. Résultat n°54

    Sassy- Villy-lez-Falaise

    Date

    2015

    Cote

    3192W/110

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Sassy- Villy-lez-Falaise

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  55. Résultat n°55

    Arrondissement de Vire

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Arrondissement de Vire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  56. Résultat n°56

    Montfiquet à Sainte-Honorine-de-Ducy

    Date

    2015

    Cote

    3192W/63

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Bayeux
    • Montfiquet à Sainte-Honorine-de-Ducy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  57. Résultat n°57

    Canton Hérouville-Saint-Clair

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  58. Résultat n°58

    Les Authieux-sur-Papion à Croissanville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/144

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Les Authieux-sur-Papion à Croissanville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  59. Résultat n°59

    Saint-Vigor-le-Grand à Vienne-en-Bessin

    Date

    2015

    Cote

    3192W/57

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Bayeux
    • Saint-Vigor-le-Grand à Vienne-en-Bessin

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  60. Résultat n°60

    Sainte-Honorine-des-Pertes à Trévières

    Date

    2015

    Cote

    3192W/64

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Bayeux
    • Sainte-Honorine-des-Pertes à Trévières

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  61. Résultat n°61

    Canton de Ifs

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Ifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  62. Résultat n°62

    de Agy à Magny en Bessin

    Date

    2015

    Cote

    3192W/55

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Bayeux
    • de Agy à Magny en Bessin

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  63. Résultat n°63

    Bureaux de 1.1 à 16.4

    Date

    2015

    Cote

    3192W/90-3192W/91

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Bureaux de 1.1 à 16.4

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  64. Résultat n°64

    Mesnil-Clinchamps à Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    2015

    Cote

    3192W/163

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Mesnil-Clinchamps à Saint-Germain-de-Tallevende

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  65. Résultat n°65

    Amayé-sur-Seulles à Cahagnes

    Date

    2015

    Cote

    3192W/152

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Amayé-sur-Seulles à Cahagnes

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  66. Résultat n°66

    l'Oudon à Saint-Pierre-de-Mailloc

    Date

    2015

    Cote

    3192W/142

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • l'Oudon à Saint-Pierre-de-Mailloc

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  67. Résultat n°67

    Isigny-sur-Mer à Monfréville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/62

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Bayeux
    • Isigny-sur-Mer à Monfréville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  68. Résultat n°68

    Amayé-sur-Orne à Evrecy

    Date

    2015

    Cote

    3192W/100

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Amayé-sur-Orne à Evrecy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  69. Résultat n°69

    Houlgate à Petiville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/75

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Houlgate à Petiville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  70. Résultat n°70

    Beauville à Carville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/157

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Beauville à Carville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  71. Résultat n°71

    Rapport mensuel d'activité

    Date

    2015

    Cote

    3382W/418

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Rapports d'activité
    • Rapport mensuel d'activité

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  72. Résultat n°72

    Caen D II : bureau de 7.1 à 15.2

    Date

    2015

    Cote

    3192W/81-3192W/83

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Caen D II : bureau de 7.1 à 15.2

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  73. Résultat n°73

    Lingèvres à Monts-en-Bessin

    Date

    2015

    Cote

    3192W/154

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Lingèvres à Monts-en-Bessin

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  74. Résultat n°74

    Thury-Harcourt, Tournebu à Le Vey

    Date

    2015

    Cote

    3192W/128

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Thury-Harcourt, Tournebu à Le Vey

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  75. Résultat n°75

    La Roque-Baignard à Vieux-Fumé

    Date

    2015

    Cote

    3192W/147

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • La Roque-Baignard à Vieux-Fumé

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  76. Résultat n°76

    verson

    Date

    2015

    Cote

    3192W/80

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • verson

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  77. Résultat n°77

    2012-2015

    Date

    2012-2015

    Cote

    3382W/322

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Rôles et résultats des commissions d'application des...
    • 2012-2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  78. Résultat n°78

    Feuguerolles-Bully à Gavrus

    Date

    2015

    Cote

    3192W/101

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Feuguerolles-Bully à Gavrus

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  79. Résultat n°79

    Cantons Thury-Harcourt, Troarn

    Date

    2015

    Cote

    3192W/172;3192W/177

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Cantons Thury-Harcourt, Troarn

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  80. Résultat n°80

    Mondeville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/116

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Mondeville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques