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Sujets
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Collectivités
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67 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

D
Cote
M/3282
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • D
Résultat n°2

Nivôse an V
Cote
3L/144, 3L/167 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Nivôse an V
Résultat n°3

1974-1979
Cote
93J/23
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 93J - Georges Fontenier

  • Engagements militants et associatifs
  • Souvenir de la chouannerie normande
  • Fonctionnement de l'association
  • 1974-1979
Résultat n°4

Frimaire an VI
Cote
3L/164, 3L/187 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Frimaire an VI
Résultat n°5

Districts de Bayeux, de Caen, et de Falaise
Cote
2L/162, 2L/173 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

  • Administration générale et économie
  • Police
  • Affaires diverses
  • Chouannerie
  • Districts de Bayeux, de Caen, et de Falaise
Résultat n°6

Dates à préciser
Cote
M/3279
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • Dates à préciser
Résultat n°7

1980-2000
Cote
93J/24
 Date
1980-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 93J - Georges Fontenier

  • Engagements militants et associatifs
  • Souvenir de la chouannerie normande
  • Fonctionnement de l'association
  • 1980-2000
Résultat n°8

Prairial an VI
Cote
3L/172, 3L/195 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Prairial an VI
Résultat n°9

Certificats de non émigrations.
Cote
M/2946
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Certificats de non émigrations.
Résultat n°10

1957-1969
Cote
93J/21
 Date
1957-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 93J - Georges Fontenier

  • Engagements militants et associatifs
  • Souvenir de la chouannerie normande
  • Fonctionnement de l'association
  • 1957-1969
Résultat n°11

Mà O
Cote
M/3288
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • Mà O
Résultat n°12

Brumaire an IV-Fructidor an VIII
Cote
3L/601, 3L/783-3L/784 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • Brumaire an IV-Fructidor an VIII
Résultat n°13

Ventôse an IV
Cote
3L/122, 3L/145 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Ventôse an IV
Résultat n°14

Floreal-Messidor an VI
Cote
3L/590, 3L/771 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Procédures du jury d’accusation
  • Floreal-Messidor an VI
Résultat n°15

Lettre du représentant du peuple Lozeau aux membres de la députation du Calvados à Paris sur l'esprit politique des factions à Caen et sur la chouannerie dans le département
Cote
1J/677
 Date
an III (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Archives d'institutions

  • Affaires militaires
  • Chouannerie
  • Lettre du représentant du peuple Lozeau aux membres...
Résultat n°16

Pluviôse an VII
Cote
3L/182, 3L/205 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Pluviôse an VII
Résultat n°17

Dates à préciser
Cote
M/3278
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • Dates à préciser
Résultat n°18

Installation de monuments commémoratifs
Cote
93J/20
 Date
1965-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 93J - Georges Fontenier

  • Engagements militants et associatifs
  • Souvenir de la chouannerie normande
  • Installation de monuments commémoratifs
Résultat n°19

Emigrés, serments
Cote
M/3291
 Date
1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Emigrés, serments
Résultat n°20

Correspondance active et passive avec les départements voisins, les administrations supérieures, l'armée, les tribunaux. Affaires Frotté, Charette, Mandat
Cote
2L/161, 2L/172 (Ancienne cote)
 Date
1793-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

  • Administration générale et économie
  • Police
  • Affaires diverses
  • Chouannerie
  • Correspondance active et passive avec les départements...