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1 323 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbal 2018.01.42.63. (fausse identité)
Cote
3322W/27
 Date
2007-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Fraude RMI Seghrouchni
  • Procès-verbal 2018.01.42.63. (fausse identité)
Résultat n°2

Plainte 2007 ; Requête TA 2017/ fin 2018
Cote
3322W/26
 Date
2007-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Fraude RMI Seghrouchni
  • Plainte 2007 ; Requête TA 2017/ fin 2018
Résultat n°3

Requête T.A de Caen 2013 ; Cour Administrative d'Appel de Nantes 2016
Cote
3322W/25
 Date
2013-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • DUP Bellengreville - Vimont
  • Requête T.A de Caen 2013 ; Cour Administrative d'Appel...
Résultat n°4

Rapport d'expertise Bruno CHERCHI (surchauffe des locaux) ; Procédure
Cote
3322W/24
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Collège Ifs
  • Rapport d'expertise Bruno CHERCHI (surchauffe des locaux)...
Résultat n°5

Référé expertise M. ROUSSEAU
Cote
3322W/23
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Collège Ifs
  • Référé expertise M. ROUSSEAU
Résultat n°6

Volets roulants ; Rapport d'expertise Vincent LEROY
Cote
3322W/22
 Date
2014-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Collège Ifs
  • Volets roulants ; Rapport d'expertise Vincent LEROY
Résultat n°7

Requête indemnitaire 1ère instance et appel volets roulants
Cote
3322W/21
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Collège Ifs
  • Requête indemnitaire 1ère instance et appel volets...
Résultat n°8

Référé expertise mai 2015 / fin juillet 2016
Cote
3322W/20
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Fast-Concept
  • Référé expertise mai 2015 / fin juillet 2016
Résultat n°9

Modification des statuts de VIACITES (2006) ; Notes diverses ; Procès-verbal du comité syndical (2006)
Cote
3322W/19
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Viacités
  • Modification des statuts de VIACITES (2006) ; Notes...
Résultat n°10

PTU de Caen ; Echanges de courriers entre JLD et le Préfet de Basse-Normandie (2012) ; Délibération et courrier de VIACITES Département et Caen la mer se prononçant sur le retrait du Département de VIACITES ; Note stratégique (2012) sur les modalités de retrait du Département de VIACITES
Cote
3322W/18
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Viacités
  • PTU de Caen ; Echanges de courriers entre JLD et le...
Résultat n°11

Extension du PTU ; Convention portant délégation de compétences transports scolaires (2011) ; Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy (juillet 2010) ; Délibération 23 avril 2012 : dissolution du SMPCAC ; Couriers Président et Philippe DURON ; Arrêtés création et modification du district ; Arrêté de création du SMPCAC (1976) ; Convention de coopération de financement (2008)
Cote
3322W/17
 Date
1976-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Viacités
  • Extension du PTU ; Convention portant délégation de...
Résultat n°12

Statuts ; Délibérations ; Compte rendu du comité syndical
Cote
3322W/16
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Viacités
  • Statuts ; Délibérations ; Compte rendu du comité syndical
Résultat n°13

Rapport d'expertise M. ROMAIN
Cote
3322W/15
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Port de Deauville
  • Rapport d'expertise M. ROMAIN
Résultat n°14

Compte de résultat 1994 à 2002 ; Fiches détaillées établies par SOGREAH sur les pontons ; Rapport 2007 du contrôle périodique des installations électriques
Cote
3322W/8
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Compte de résultat 1994 à 2002 ; Fiches détaillées...
Résultat n°15

Rapports de postes et consignes ; Rapport de vérification de SOCOTEC ; Audit financier 1999 ; Diagnostic préliminaire des ouvrages maritimes 2007 - Mise en demeure avant résiliation et audition
Cote
3322W/7
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Rapports de postes et consignes ; Rapport de vérification...
Résultat n°16

Procédure ; Lots mise aux normes du pôle nautique à Dives-sur-Mer ; Procès-verbaux des conseils portuaires depuis la création du port
Cote
3322W/6
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Procédure ; Lots mise aux normes du pôle nautique à...
Résultat n°17

Procédure (dossier avocat)
Cote
3322W/5
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Procédure (dossier avocat)
Résultat n°18

Pontons (plans et notes de calcul) ; Dragage 2007-2008 ; Plans de masse des ouvrages ; Contrats des concessions portuaires
Cote
3322W/4
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Pontons (plans et notes de calcul) ; Dragage 2007-2008...
Résultat n°19

Procès-verbal huissier (21/12/2007)
Cote
3322W/3
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Procès-verbal huissier (21/12/2007)
Résultat n°20

Plans porte-écluse ; Dires de SEP-A Port Guillaume ; Plans et notes de calcul PAL Planche ; Procès-Verbal d'exploitation - Plans des réseaux - Plans passerelle d'accès à Cabourg
Cote
3322W/2
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Plans porte-écluse ; Dires de SEP-A Port Guillaume...