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1 323 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal 2018.01.42.63. (fausse identité)

    Date

    2007-2018

    Cote

    3322W/27

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Fraude RMI Seghrouchni
    • Procès-verbal 2018.01.42.63. (fausse identité)
  2. Résultat n°2

    Plainte 2007 ; Requête TA 2017/ fin 2018

    Date

    2007-2018

    Cote

    3322W/26

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Fraude RMI Seghrouchni
    • Plainte 2007 ; Requête TA 2017/ fin 2018
  3. Résultat n°3

    Requête T.A de Caen 2013 ; Cour Administrative d'Appel de Nantes 2016

    Date

    2013-2016

    Cote

    3322W/25

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • DUP Bellengreville - Vimont
    • Requête T.A de Caen 2013 ; Cour Administrative d'Appel...
  4. Résultat n°4

    Rapport d'expertise Bruno CHERCHI (surchauffe des locaux) ; Procédure

    Date

    2008-2010

    Cote

    3322W/24

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Collège Ifs
    • Rapport d'expertise Bruno CHERCHI (surchauffe des locaux)...
  5. Résultat n°5

    Référé expertise M. ROUSSEAU

    Date

    2008-2010

    Cote

    3322W/23

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Collège Ifs
    • Référé expertise M. ROUSSEAU
  6. Résultat n°6

    Volets roulants ; Rapport d'expertise Vincent LEROY

    Date

    2014-2017

    Cote

    3322W/22

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Collège Ifs
    • Volets roulants ; Rapport d'expertise Vincent LEROY
  7. Résultat n°7

    Requête indemnitaire 1ère instance et appel volets roulants

    Date

    2008-2012

    Cote

    3322W/21

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Collège Ifs
    • Requête indemnitaire 1ère instance et appel volets...
  8. Résultat n°8

    Référé expertise mai 2015 / fin juillet 2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    3322W/20

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Fast-Concept
    • Référé expertise mai 2015 / fin juillet 2016
  9. Résultat n°9

    Modification des statuts de VIACITES (2006) ; Notes diverses ; Procès-verbal du comité syndical (2006)

    Date

    2006

    Cote

    3322W/19

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Viacités
    • Modification des statuts de VIACITES (2006) ; Notes...
  10. Résultat n°10

    PTU de Caen ; Echanges de courriers entre JLD et le Préfet de Basse-Normandie (2012) ; Délibération et courrier de VIACITES Département et Caen la mer se prononçant sur le retrait du Département de VIACITES ; Note stratégique (2012) sur les modalités de retrait du Département de VIACITES

    Date

    2012

    Cote

    3322W/18

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Viacités
    • PTU de Caen ; Echanges de courriers entre JLD et le...
  11. Résultat n°11

    Extension du PTU ; Convention portant délégation de compétences transports scolaires (2011) ; Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy (juillet 2010) ; Délibération 23 avril 2012 : dissolution du SMPCAC ; Couriers Président et Philippe DURON ; Arrêtés création et modification du district ; Arrêté de création du SMPCAC (1976) ; Convention de coopération de financement (2008)

    Date

    1976-2011

    Cote

    3322W/17

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Viacités
    • Extension du PTU ; Convention portant délégation de...
  12. Résultat n°12

    Statuts ; Délibérations ; Compte rendu du comité syndical

    Date

    2011-2012

    Cote

    3322W/16

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Viacités
    • Statuts ; Délibérations ; Compte rendu du comité syndical
  13. Résultat n°13

    Rapport d'expertise M. ROMAIN

    Date

    2011-2015

    Cote

    3322W/15

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Port de Deauville
    • Rapport d'expertise M. ROMAIN
  14. Résultat n°14

    Compte de résultat 1994 à 2002 ; Fiches détaillées établies par SOGREAH sur les pontons ; Rapport 2007 du contrôle périodique des installations électriques

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/8

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Compte de résultat 1994 à 2002 ; Fiches détaillées...
  15. Résultat n°15

    Rapports de postes et consignes ; Rapport de vérification de SOCOTEC ; Audit financier 1999 ; Diagnostic préliminaire des ouvrages maritimes 2007 - Mise en demeure avant résiliation et audition

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/7

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Rapports de postes et consignes ; Rapport de vérification...
  16. Résultat n°16

    Procédure ; Lots mise aux normes du pôle nautique à Dives-sur-Mer ; Procès-verbaux des conseils portuaires depuis la création du port

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/6

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Procédure ; Lots mise aux normes du pôle nautique à...
  17. Résultat n°17

    Procédure (dossier avocat)

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/5

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Procédure (dossier avocat)
  18. Résultat n°18

    Pontons (plans et notes de calcul) ; Dragage 2007-2008 ; Plans de masse des ouvrages ; Contrats des concessions portuaires

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/4

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Pontons (plans et notes de calcul) ; Dragage 2007-2008...
  19. Résultat n°19

    Procès-verbal huissier (21/12/2007)

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/3

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Procès-verbal huissier (21/12/2007)
  20. Résultat n°20

    Plans porte-écluse ; Dires de SEP-A Port Guillaume ; Plans et notes de calcul PAL Planche ; Procès-Verbal d'exploitation - Plans des réseaux - Plans passerelle d'accès à Cabourg

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/2

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Plans porte-écluse ; Dires de SEP-A Port Guillaume...
  21. Résultat n°21

    Cassation ; Conseil d'Etat ; Arrêt de la Cour d' Appel de Nantes

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/1

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Cassation ; Conseil d'Etat ; Arrêt de la Cour d' Appel...
  22. Résultat n°22

    Octobre 2015-septembre 2017

    Date

    2015-2017

    Cote

    3254W186

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Octobre 2015-septembre 2017
  23. Résultat n°23

    Octobre 2013-septembre 2015

    Date

    2013-2015

    Cote

    3254W185

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Octobre 2013-septembre 2015
  24. Résultat n°24

    mai 2011-septembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    3254W/184

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • mai 2011-septembre 2013
  25. Résultat n°25

    Septembre 2008-avril 2011

    Date

    2011

    Cote

    3254W/183

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Septembre 2008-avril 2011
  26. Résultat n°26

    Janvier-septembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3254W/182

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier-septembre 2005
  27. Résultat n°27

    Janvier-décembre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3254W/181

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier-décembre 2004
  28. Résultat n°28

    Janvier-novembre 2003

    Date

    2003

    Cote

    3254W/180

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier-novembre 2003
  29. Résultat n°29

    Janvier-décembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    3254W/179

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier-décembre 2002
  30. Résultat n°30

    Janvier-novembre 2001

    Cote

    3254W/178

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier-novembre 2001
  31. Résultat n°31

    Janvier-octobre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3254W/177

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier-octobre 2000
  32. Résultat n°32

    Juillet-novembre 1999

    Date

    1999

    Cote

    3254W/176

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Juillet-novembre 1999
  33. Résultat n°33

    Février-novembre 1998

    Date

    1998

    Cote

    3254W/175

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Février-novembre 1998
  34. Résultat n°34

    Février-novembre 1997

    Date

    1997

    Cote

    3254W/174

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Février-novembre 1997
  35. Résultat n°35

    Février-novembre 1996

    Date

    1998

    Cote

    3254W/173

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Février-novembre 1996
  36. Résultat n°36

    Janvier-novembre 1995

    Date

    1995

    Cote

    3254W/172

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier-novembre 1995
  37. Résultat n°37

    Juin-novembre 1994

    Date

    1994

    Cote

    3254W/171

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Juin-novembre 1994
  38. Résultat n°38

    Avril 1994

    Date

    1994

    Cote

    3254W/170

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Avril 1994
  39. Résultat n°39

    Février 1994

    Date

    1994

    Cote

    3254W/169

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Février 1994
  40. Résultat n°40

    Septembre-décembre 1993

    Date

    1993

    Cote

    3254W/168

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Septembre-décembre 1993
  41. Résultat n°41

    Février-juin 1993

    Date

    1993

    Cote

    3254W/167

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Février-juin 1993
  42. Résultat n°42

    Février 1993

    Date

    1993

    Cote

    3254W166

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Février 1993
  43. Résultat n°43

    Novembre 1992

    Date

    1992

    Cote

    3254W/165

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Novembre 1992
  44. Résultat n°44

    Juin-septembre 1992

    Date

    1992

    Cote

    3254W/164

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Juin-septembre 1992
  45. Résultat n°45

    Mars-avril 1992

    Date

    1992

    Cote

    3254W/163

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Mars-avril 1992
  46. Résultat n°46

    Février 1992

    Date

    1992

    Cote

    3254W162

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Février 1992
  47. Résultat n°47

    Novembre - décembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    3254W/161

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Novembre - décembre 1991
  48. Résultat n°48

    Février 1982: session extraordinaire

    Date

    1982

    Cote

    3254W/160

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Février 1982: session extraordinaire
  49. Résultat n°49

    Janvier - Février 1982

    Date

    1982

    Cote

    3254W/159

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier - Février 1982
  50. Résultat n°50

    Réunion du 10 décembre 2007

    Date

    2007

    Cote

    3254W/158

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2007
    • Réunion du 10 décembre 2007
  51. Résultat n°51

    Réunion du 29 octobre 2007

    Date

    2007

    Cote

    3254W/157

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2007
    • Réunion du 29 octobre 2007
  52. Résultat n°52

    Réunion du 1er octobre 2007

    Date

    2007

    Cote

    3254W/156

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2007
    • Réunion du 1er octobre 2007
  53. Résultat n°53

    Réunion du 3 septembre 2007

    Date

    2007

    Cote

    3254W/155

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2007
    • Réunion du 3 septembre 2007
  54. Résultat n°54

    Réunion du 13 juillet 2007

    Date

    2007

    Cote

    3254W/154

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2007
    • Réunion du 13 juillet 2007
  55. Résultat n°55

    Réunion du 22 juin 2007

    Date

    2007

    Cote

    3254W/153

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2007
    • Réunion du 22 juin 2007
  56. Résultat n°56

    Réunion du 25 mai 2007

    Date

    2007

    Cote

    3254W/152

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2007
    • Réunion du 25 mai 2007
  57. Résultat n°57

    Réunion du 23 avril 2007

    Date

    2007

    Cote

    3254W/151

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2007
    • Réunion du 23 avril 2007
  58. Résultat n°58

    Réunion du 26 mars 2007

    Date

    2007

    Cote

    3254W/150

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2007
    • Réunion du 26 mars 2007
  59. Résultat n°59

    Réunion du 26 février 2007

    Date

    2006

    Cote

    3254W/149

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2007
    • Réunion du 26 février 2007
  60. Résultat n°60

    Réunion du 15 janvier 2007

    Date

    2006

    Cote

    3254W/148

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2007
    • Réunion du 15 janvier 2007
  61. Résultat n°61

    Réunion du 11 décembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3254W/147

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2006
    • Réunion du 11 décembre 2006
  62. Résultat n°62

    Réunion du 13 novembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3254W/146

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2006
    • Réunion du 13 novembre 2006
  63. Résultat n°63

    Réunion du 6 octobre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3254W/145

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2006
    • Réunion du 6 octobre 2006
  64. Résultat n°64

    Réunion du 4 septembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3254W/144

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2006
    • Réunion du 4 septembre 2006
  65. Résultat n°65

    Réunion du 17 juillet 2006

    Date

    2006

    Cote

    3254W/143

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2006
    • Réunion du 17 juillet 2006
  66. Résultat n°66

    Réunion du 12 juin 2006

    Date

    2006

    Cote

    3254W/142

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2006
    • Réunion du 12 juin 2006
  67. Résultat n°67

    Réunion du 15 mai 2006

    Date

    2006

    Cote

    3254W/141

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2006
    • Réunion du 15 mai 2006
  68. Résultat n°68

    Réunion du 24 avril 2006

    Date

    2006

    Cote

    3254W/140

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2006
    • Réunion du 24 avril 2006
  69. Résultat n°69

    Réunion du 20 mars 2006

    Date

    2006

    Cote

    3254W/139

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2006
    • Réunion du 20 mars 2006
  70. Résultat n°70

    Réunion du 20 février 2006

    Date

    2005

    Cote

    3254W/138

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2006
    • Réunion du 20 février 2006
  71. Résultat n°71

    Réunion du 16 janvier 2006

    Date

    2005

    Cote

    3254W/137

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2006
    • Réunion du 16 janvier 2006
  72. Résultat n°72

    Réunion du 12 décembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3254W/136

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2005
    • Réunion du 12 décembre 2005
  73. Résultat n°73

    Réunion du 7 novembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3254W/135

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2005
    • Réunion du 7 novembre 2005
  74. Résultat n°74

    Réunion du 10 octobre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3254W/134

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2005
    • Réunion du 10 octobre 2005
  75. Résultat n°75

    Réunion du 5 septembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3254W/133

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2005
    • Réunion du 5 septembre 2005
  76. Résultat n°76

    Réunion du 18 juillet 2005

    Date

    2005

    Cote

    3254W/132

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2005
    • Réunion du 18 juillet 2005
  77. Résultat n°77

    Réunion du 16 mai et 13 juin 2005

    Date

    2004

    Cote

    3254W/131

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2005
    • Réunion du 16 mai et 13 juin 2005
  78. Résultat n°78

    Réunion du 11 avril 2005

    Date

    2005

    Cote

    3254W130

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2005
    • Réunion du 11 avril 2005
  79. Résultat n°79

    Réunion du 14 mars 2005

    Date

    2005

    Cote

    3254W/129

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2005
    • Réunion du 14 mars 2005
  80. Résultat n°80

    Réunoin du 11 mars 2005

    Date

    2005

    Cote

    3254W/128

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Commission permanente du conseil général du Calvados...
    • 2005
    • Réunoin du 11 mars 2005