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1 323 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal 2018.01.42.63. (fausse identité)

    Date

    2007-2018

    Cote

    3322W/27

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Fraude RMI Seghrouchni
    • Procès-verbal 2018.01.42.63. (fausse identité)
  2. Résultat n°2

    Plainte 2007 ; Requête TA 2017/ fin 2018

    Date

    2007-2018

    Cote

    3322W/26

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Fraude RMI Seghrouchni
    • Plainte 2007 ; Requête TA 2017/ fin 2018
  3. Résultat n°3

    Requête T.A de Caen 2013 ; Cour Administrative d'Appel de Nantes 2016

    Date

    2013-2016

    Cote

    3322W/25

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • DUP Bellengreville - Vimont
    • Requête T.A de Caen 2013 ; Cour Administrative d'Appel...
  4. Résultat n°4

    Rapport d'expertise Bruno CHERCHI (surchauffe des locaux) ; Procédure

    Date

    2008-2010

    Cote

    3322W/24

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Collège Ifs
    • Rapport d'expertise Bruno CHERCHI (surchauffe des locaux)...
  5. Résultat n°5

    Référé expertise M. ROUSSEAU

    Date

    2008-2010

    Cote

    3322W/23

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Collège Ifs
    • Référé expertise M. ROUSSEAU
  6. Résultat n°6

    Volets roulants ; Rapport d'expertise Vincent LEROY

    Date

    2014-2017

    Cote

    3322W/22

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Collège Ifs
    • Volets roulants ; Rapport d'expertise Vincent LEROY
  7. Résultat n°7

    Requête indemnitaire 1ère instance et appel volets roulants

    Date

    2008-2012

    Cote

    3322W/21

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Collège Ifs
    • Requête indemnitaire 1ère instance et appel volets...
  8. Résultat n°8

    Référé expertise mai 2015 / fin juillet 2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    3322W/20

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Fast-Concept
    • Référé expertise mai 2015 / fin juillet 2016
  9. Résultat n°9

    Modification des statuts de VIACITES (2006) ; Notes diverses ; Procès-verbal du comité syndical (2006)

    Date

    2006

    Cote

    3322W/19

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Viacités
    • Modification des statuts de VIACITES (2006) ; Notes...
  10. Résultat n°10

    PTU de Caen ; Echanges de courriers entre JLD et le Préfet de Basse-Normandie (2012) ; Délibération et courrier de VIACITES Département et Caen la mer se prononçant sur le retrait du Département de VIACITES ; Note stratégique (2012) sur les modalités de retrait du Département de VIACITES

    Date

    2012

    Cote

    3322W/18

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Viacités
    • PTU de Caen ; Echanges de courriers entre JLD et le...
  11. Résultat n°11

    Extension du PTU ; Convention portant délégation de compétences transports scolaires (2011) ; Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy (juillet 2010) ; Délibération 23 avril 2012 : dissolution du SMPCAC ; Couriers Président et Philippe DURON ; Arrêtés création et modification du district ; Arrêté de création du SMPCAC (1976) ; Convention de coopération de financement (2008)

    Date

    1976-2011

    Cote

    3322W/17

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Viacités
    • Extension du PTU ; Convention portant délégation de...
  12. Résultat n°12

    Statuts ; Délibérations ; Compte rendu du comité syndical

    Date

    2011-2012

    Cote

    3322W/16

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Viacités
    • Statuts ; Délibérations ; Compte rendu du comité syndical
  13. Résultat n°13

    Rapport d'expertise M. ROMAIN

    Date

    2011-2015

    Cote

    3322W/15

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Port de Deauville
    • Rapport d'expertise M. ROMAIN
  14. Résultat n°14

    Compte de résultat 1994 à 2002 ; Fiches détaillées établies par SOGREAH sur les pontons ; Rapport 2007 du contrôle périodique des installations électriques

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/8

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Compte de résultat 1994 à 2002 ; Fiches détaillées...
  15. Résultat n°15

    Rapports de postes et consignes ; Rapport de vérification de SOCOTEC ; Audit financier 1999 ; Diagnostic préliminaire des ouvrages maritimes 2007 - Mise en demeure avant résiliation et audition

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/7

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Rapports de postes et consignes ; Rapport de vérification...
  16. Résultat n°16

    Procédure ; Lots mise aux normes du pôle nautique à Dives-sur-Mer ; Procès-verbaux des conseils portuaires depuis la création du port

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/6

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Procédure ; Lots mise aux normes du pôle nautique à...
  17. Résultat n°17

    Procédure (dossier avocat)

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/5

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Procédure (dossier avocat)
  18. Résultat n°18

    Pontons (plans et notes de calcul) ; Dragage 2007-2008 ; Plans de masse des ouvrages ; Contrats des concessions portuaires

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/4

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Pontons (plans et notes de calcul) ; Dragage 2007-2008...
  19. Résultat n°19

    Procès-verbal huissier (21/12/2007)

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/3

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Procès-verbal huissier (21/12/2007)
  20. Résultat n°20

    Plans porte-écluse ; Dires de SEP-A Port Guillaume ; Plans et notes de calcul PAL Planche ; Procès-Verbal d'exploitation - Plans des réseaux - Plans passerelle d'accès à Cabourg

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/2

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Plans porte-écluse ; Dires de SEP-A Port Guillaume...