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1 323 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procès-verbal 2018.01.42.63. (fausse identité)

Date

2007-2018

Cote

3322W/27

Résultat n°2

Plainte 2007 ; Requête TA 2017/ fin 2018

Date

2007-2018

Cote

3322W/26

Résultat n°3

Requête T.A de Caen 2013 ; Cour Administrative d'Appel de Nantes 2016

Date

2013-2016

Cote

3322W/25

Résultat n°4

Rapport d'expertise Bruno CHERCHI (surchauffe des locaux) ; Procédure

Date

2008-2010

Cote

3322W/24

Résultat n°5

Référé expertise M. ROUSSEAU

Date

2008-2010

Cote

3322W/23

Résultat n°6

Volets roulants ; Rapport d'expertise Vincent LEROY

Date

2014-2017

Cote

3322W/22

Résultat n°7

Requête indemnitaire 1ère instance et appel volets roulants

Date

2008-2012

Cote

3322W/21

Résultat n°8

Référé expertise mai 2015 / fin juillet 2016

Date

2015-2016

Cote

3322W/20

Résultat n°9

Modification des statuts de VIACITES (2006) ; Notes diverses ; Procès-verbal du comité syndical (2006)

Date

2006

Cote

3322W/19

Résultat n°10

PTU de Caen ; Echanges de courriers entre JLD et le Préfet de Basse-Normandie (2012) ; Délibération et courrier de VIACITES Département et Caen la mer se prononçant sur le retrait du Département de VIACITES ; Note stratégique (2012) sur les modalités de retrait du Département de VIACITES

Date

2012

Cote

3322W/18

Résultat n°11

Extension du PTU ; Convention portant délégation de compétences transports scolaires (2011) ; Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy (juillet 2010) ; Délibération 23 avril 2012 : dissolution du SMPCAC ; Couriers Président et Philippe DURON ; Arrêtés création et modification du district ; Arrêté de création du SMPCAC (1976) ; Convention de coopération de financement (2008)

Date

1976-2011

Cote

3322W/17

Résultat n°12

Statuts ; Délibérations ; Compte rendu du comité syndical

Date

2011-2012

Cote

3322W/16

Résultat n°13

Rapport d'expertise M. ROMAIN

Date

2011-2015

Cote

3322W/15

Résultat n°14

Compte de résultat 1994 à 2002 ; Fiches détaillées établies par SOGREAH sur les pontons ; Rapport 2007 du contrôle périodique des installations électriques

Date

2007-2014

Cote

3322W/8

Résultat n°15

Rapports de postes et consignes ; Rapport de vérification de SOCOTEC ; Audit financier 1999 ; Diagnostic préliminaire des ouvrages maritimes 2007 - Mise en demeure avant résiliation et audition

Date

2007-2014

Cote

3322W/7

Résultat n°16

Procédure ; Lots mise aux normes du pôle nautique à Dives-sur-Mer ; Procès-verbaux des conseils portuaires depuis la création du port

Date

2007-2014

Cote

3322W/6

Résultat n°17

Procédure (dossier avocat)

Date

2007-2014

Cote

3322W/5

Résultat n°18

Pontons (plans et notes de calcul) ; Dragage 2007-2008 ; Plans de masse des ouvrages ; Contrats des concessions portuaires

Date

2007-2014

Cote

3322W/4

Résultat n°19

Procès-verbal huissier (21/12/2007)

Date

2007-2014

Cote

3322W/3

Résultat n°20

Plans porte-écluse ; Dires de SEP-A Port Guillaume ; Plans et notes de calcul PAL Planche ; Procès-Verbal d'exploitation - Plans des réseaux - Plans passerelle d'accès à Cabourg

Date

2007-2014

Cote

3322W/2