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1 323 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal 2018.01.42.63. (fausse identité)

    Date

    2007-2018

    Cote

    3322W/27

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Fraude RMI Seghrouchni
    • Procès-verbal 2018.01.42.63. (fausse identité)
  2. Résultat n°2

    Plainte 2007 ; Requête TA 2017/ fin 2018

    Date

    2007-2018

    Cote

    3322W/26

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Fraude RMI Seghrouchni
    • Plainte 2007 ; Requête TA 2017/ fin 2018
  3. Résultat n°3

    Requête T.A de Caen 2013 ; Cour Administrative d'Appel de Nantes 2016

    Date

    2013-2016

    Cote

    3322W/25

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • DUP Bellengreville - Vimont
    • Requête T.A de Caen 2013 ; Cour Administrative d'Appel...
  4. Résultat n°4

    Rapport d'expertise Bruno CHERCHI (surchauffe des locaux) ; Procédure

    Date

    2008-2010

    Cote

    3322W/24

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Collège Ifs
    • Rapport d'expertise Bruno CHERCHI (surchauffe des locaux)...
  5. Résultat n°5

    Référé expertise M. ROUSSEAU

    Date

    2008-2010

    Cote

    3322W/23

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Collège Ifs
    • Référé expertise M. ROUSSEAU
  6. Résultat n°6

    Volets roulants ; Rapport d'expertise Vincent LEROY

    Date

    2014-2017

    Cote

    3322W/22

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Collège Ifs
    • Volets roulants ; Rapport d'expertise Vincent LEROY
  7. Résultat n°7

    Requête indemnitaire 1ère instance et appel volets roulants

    Date

    2008-2012

    Cote

    3322W/21

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Collège Ifs
    • Requête indemnitaire 1ère instance et appel volets...
  8. Résultat n°8

    Référé expertise mai 2015 / fin juillet 2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    3322W/20

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Fast-Concept
    • Référé expertise mai 2015 / fin juillet 2016
  9. Résultat n°9

    Modification des statuts de VIACITES (2006) ; Notes diverses ; Procès-verbal du comité syndical (2006)

    Date

    2006

    Cote

    3322W/19

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Viacités
    • Modification des statuts de VIACITES (2006) ; Notes...
  10. Résultat n°10

    PTU de Caen ; Echanges de courriers entre JLD et le Préfet de Basse-Normandie (2012) ; Délibération et courrier de VIACITES Département et Caen la mer se prononçant sur le retrait du Département de VIACITES ; Note stratégique (2012) sur les modalités de retrait du Département de VIACITES

    Date

    2012

    Cote

    3322W/18

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Viacités
    • PTU de Caen ; Echanges de courriers entre JLD et le...
  11. Résultat n°11

    Extension du PTU ; Convention portant délégation de compétences transports scolaires (2011) ; Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy (juillet 2010) ; Délibération 23 avril 2012 : dissolution du SMPCAC ; Couriers Président et Philippe DURON ; Arrêtés création et modification du district ; Arrêté de création du SMPCAC (1976) ; Convention de coopération de financement (2008)

    Date

    1976-2011

    Cote

    3322W/17

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Viacités
    • Extension du PTU ; Convention portant délégation de...
  12. Résultat n°12

    Statuts ; Délibérations ; Compte rendu du comité syndical

    Date

    2011-2012

    Cote

    3322W/16

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Viacités
    • Statuts ; Délibérations ; Compte rendu du comité syndical
  13. Résultat n°13

    Rapport d'expertise M. ROMAIN

    Date

    2011-2015

    Cote

    3322W/15

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Port de Deauville
    • Rapport d'expertise M. ROMAIN
  14. Résultat n°14

    Compte de résultat 1994 à 2002 ; Fiches détaillées établies par SOGREAH sur les pontons ; Rapport 2007 du contrôle périodique des installations électriques

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/8

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Compte de résultat 1994 à 2002 ; Fiches détaillées...
  15. Résultat n°15

    Rapports de postes et consignes ; Rapport de vérification de SOCOTEC ; Audit financier 1999 ; Diagnostic préliminaire des ouvrages maritimes 2007 - Mise en demeure avant résiliation et audition

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/7

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Rapports de postes et consignes ; Rapport de vérification...
  16. Résultat n°16

    Procédure ; Lots mise aux normes du pôle nautique à Dives-sur-Mer ; Procès-verbaux des conseils portuaires depuis la création du port

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/6

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Procédure ; Lots mise aux normes du pôle nautique à...
  17. Résultat n°17

    Procédure (dossier avocat)

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/5

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Procédure (dossier avocat)
  18. Résultat n°18

    Pontons (plans et notes de calcul) ; Dragage 2007-2008 ; Plans de masse des ouvrages ; Contrats des concessions portuaires

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/4

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Pontons (plans et notes de calcul) ; Dragage 2007-2008...
  19. Résultat n°19

    Procès-verbal huissier (21/12/2007)

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/3

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Procès-verbal huissier (21/12/2007)
  20. Résultat n°20

    Plans porte-écluse ; Dires de SEP-A Port Guillaume ; Plans et notes de calcul PAL Planche ; Procès-Verbal d'exploitation - Plans des réseaux - Plans passerelle d'accès à Cabourg

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/2

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Plans porte-écluse ; Dires de SEP-A Port Guillaume...
  21. Résultat n°21

    Cassation ; Conseil d'Etat ; Arrêt de la Cour d' Appel de Nantes

    Date

    2007-2014

    Cote

    3322W/1

    • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

    • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
    • Cassation ; Conseil d'Etat ; Arrêt de la Cour d' Appel...
  22. Résultat n°22

    Octobre 2015-septembre 2017

    Date

    2015-2017

    Cote

    3254W186

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Octobre 2015-septembre 2017
  23. Résultat n°23

    Octobre 2013-septembre 2015

    Date

    2013-2015

    Cote

    3254W185

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Octobre 2013-septembre 2015
  24. Résultat n°24

    mai 2011-septembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    3254W/184

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • mai 2011-septembre 2013
  25. Résultat n°25

    Septembre 2008-avril 2011

    Date

    2011

    Cote

    3254W/183

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Septembre 2008-avril 2011
  26. Résultat n°26

    Janvier-septembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3254W/182

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier-septembre 2005
  27. Résultat n°27

    Janvier-décembre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3254W/181

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier-décembre 2004
  28. Résultat n°28

    Janvier-novembre 2003

    Date

    2003

    Cote

    3254W/180

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier-novembre 2003
  29. Résultat n°29

    Janvier-décembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    3254W/179

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier-décembre 2002
  30. Résultat n°30

    Janvier-novembre 2001

    Cote

    3254W/178

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier-novembre 2001
  31. Résultat n°31

    Janvier-octobre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3254W/177

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier-octobre 2000
  32. Résultat n°32

    Juillet-novembre 1999

    Date

    1999

    Cote

    3254W/176

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Juillet-novembre 1999
  33. Résultat n°33

    Février-novembre 1998

    Date

    1998

    Cote

    3254W/175

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Février-novembre 1998
  34. Résultat n°34

    Février-novembre 1997

    Date

    1997

    Cote

    3254W/174

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Février-novembre 1997
  35. Résultat n°35

    Février-novembre 1996

    Date

    1998

    Cote

    3254W/173

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Février-novembre 1996
  36. Résultat n°36

    Janvier-novembre 1995

    Date

    1995

    Cote

    3254W/172

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Janvier-novembre 1995
  37. Résultat n°37

    Juin-novembre 1994

    Date

    1994

    Cote

    3254W/171

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Juin-novembre 1994
  38. Résultat n°38

    Avril 1994

    Date

    1994

    Cote

    3254W/170

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Avril 1994
  39. Résultat n°39

    Février 1994

    Date

    1994

    Cote

    3254W/169

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Février 1994
  40. Résultat n°40

    Septembre-décembre 1993

    Date

    1993

    Cote

    3254W/168

    • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

    • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
    • Septembre-décembre 1993