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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Marché diagnostic 2014-2020
Cote
3225W/31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Programmes
  • Marché diagnostic 2014-2020
Résultat n°2

Evaluation du CPER et du FEDER
Cote
3225W/37
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Evaluation du CPER et du FEDER
Résultat n°3

Archives de France. Rapport du directeur des Archives de France sur l'activité des services d'archives publics
Cote
15T/1/59
 Date
1975-2015
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

  • Administration
  • Etat
  • Archives de France
  • Archives de France. Rapport du directeur des Archives...
Résultat n°4

Pays d'Argentan et Pays d'Auge Ornais (PAPAO)
Cote
3225W/3
 Date
2004-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays d'Argentan et Pays d'Auge Ornais (PAPAO)
Résultat n°5

Etat d'avenir (Préfecture du Calvados)
Cote
14T/33/7
 Date
1985-2014
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Etat
  • Etat d'avenir (Préfecture du Calvados)
Résultat n°6

Rapports d'activité des services de l''Etat en région Basse-Normandie
Cote
3225W/43
 Date
1995-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Rapports d'activité des services de l''Etat en région...
Résultat n°7

Évaluation carbone (2007 - 2013)
Cote
3225W/ 35 -3225W/36
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Évaluation carbone (2007 - 2013)
Résultat n°8

Groupement d'intérêt public (GIP)
Cote
3225W/30
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Groupement d'intérêt public (GIP)
Résultat n°9

Evaluation stratégique environnementale 2007-2013
Cote
3225W/33 - 3225W/34
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Evaluation stratégique environnementale 2007-2013
Résultat n°10

Pays d'Alençon
Cote
3225W/9
 Date
2000-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays d'Alençon
Résultat n°11

Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young
Cote
3225W/32
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Programmes
  • Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young
Résultat n°12

Pays Sud Calvados
Cote
3225W/15
 Date
2006-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays Sud Calvados
Résultat n°13

Pays d'Auge
Cote
3225W/4
 Date
2005-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays d'Auge
Résultat n°14

2004 - 2013
Cote
3225W/18
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays du Cotentin
  • 2004 - 2013
Résultat n°15

2001 - 2013
Cote
3225W/21
 Date
2001-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays de la baie du Mont - Saint - Michel
  • 2001 - 2013
Résultat n°16

Pays de Caen
Cote
3225W/17
 Date
2000-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays de Caen
Résultat n°17

Services et métiers de la justice
Cote
3097W/49
 Date
1987-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Justice
  • Services et métiers de la justice
Résultat n°18

2004 - 2013
Cote
3225W/6
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays du Bessin Virois
  • 2004 - 2013
Résultat n°19

2011 - 2012
Cote
3225W/39
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Evaluation du programme FEDER
  • 2011 - 2012
Résultat n°20

2012
Cote
3225W/38
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Evaluation du programme FEDER
  • 2012
Résultat n°21

Généralités et suivi de cultes
Cote
3097W/30
 Date
1988-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Cultes
  • Généralités et suivi de cultes
Résultat n°22

Valorisation des résultats de la recherche et hébergement outil carbone.
Cote
3225W/40
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Valorisation des résultats de la recherche et hébergement...
Résultat n°23

Parc naturel régional : marais du cotentin et Normandie Maine
Cote
3225W/8
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Parc naturel régional : marais du cotentin et Normandie...
Résultat n°24

Cliniques privées, établissements para-médicaux
Cote
3097W/55
 Date
1987-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Cliniques privées, établissements para-médicaux
Résultat n°25

Agglomération Caen la mer
Cote
3225W/12
 Date
2004-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Agglomération Caen la mer
Résultat n°26

Urbanisme et logement
Cote
3097W/64
 Date
1982-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Urbanisme et logement
Résultat n°27

Evaluation 2007-2013 échantillon, enquête, indicateurs 2009
Cote
3225W/25
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Basse-Normandie
  • Evaluation 2007-2013 échantillon, enquête, indicateurs...
Résultat n°28

Pays du Perche
Cote
3225W/16
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays du Perche
Résultat n°29

Généralités et institutions
Cote
3097W/33
 Date
1937-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Culture
  • Généralités et institutions
Résultat n°30

Volet territorial évaluation tableaux de bord 2007-2013
Cote
3225W/24
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Basse-Normandie
  • Volet territorial évaluation tableaux de bord 2007-2013
Résultat n°31

Dérives sectaires
Cote
3097W/32
 Date
1983-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Cultes
  • Dérives sectaires
Résultat n°32

Étrangers, immigration
Cote
3097W/42
 Date
1971-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Étrangers, immigration
Résultat n°33

Evaluation 2007-2013
Cote
3225W/23
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Basse-Normandie
  • Evaluation 2007-2013
Résultat n°34

Institutions
Cote
3097W/19
 Date
1986-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Agriculture, élevage
  • Institutions
Résultat n°35

Elaboration et évaluation des programmes 2007-2013
Cote
3225W/26
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • CPER et Fonds européen de développement économique...
  • Elaboration et évaluation des programmes 2007-2013
Résultat n°36

Pays de Coutances
Cote
3225W/14
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays de Coutances
Résultat n°37

Pays d'Ouche
Cote
3225W/13
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays d'Ouche
Résultat n°38

Environnement, énergie
Cote
3097W/41
 Date
1981-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Environnement, énergie
Résultat n°39

Culte musulman
Cote
3097W/31
 Date
1989-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Cultes
  • Culte musulman
Résultat n°40

Pays Saint - Lois
Cote
3225W/7
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays Saint - Lois
Résultat n°41

Elaboration des programmes 2007-2013 : guide, indicateurs
Cote
3225W/28
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • CPER et Fonds européen de développement économique...
  • Elaboration des programmes 2007-2013 : guide, indicateurs
Résultat n°42

Généralités, services et problèmes sanitaires
Cote
3097W/53
 Date
1979-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Généralités, services et problèmes sanitaires
Résultat n°43

Rapport du médiateur au président de la République et au Parlement
Cote
15T/1/5
 Date
1981-2010
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

  • Administration
  • Etat
  • Rapport du médiateur au président de la République...
Résultat n°44

Evaluation et conditions de mise en œuvre des programmes
Cote
3225W/27
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • CPER et Fonds européen de développement économique...
  • Evaluation et conditions de mise en œuvre des programmes
Résultat n°45

de N à W
Cote
3097W/29
 Date
1986-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Commerce et industrie
  • Entreprises
  • de N à W
Résultat n°46

Axes secondaires, ponts et transports
Cote
3097W/44
 Date
1975-2009
 Lieu
Normandie, Pont de (France)
 Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Infrastructures, transport et communication
  • Axes secondaires, ponts et transports
Résultat n°47

Juridictions
Cote
3097W/48
 Date
1952-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Justice
  • Juridictions
Résultat n°48

Production agricole et chasse
Cote
3097W/21
 Date
1982-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Agriculture, élevage
  • Production agricole et chasse
Résultat n°49

Relations avec la Présidence et visites ministérielles
Cote
3097W/3
 Date
1974-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Préfecture
  • Relations avec la Présidence et visites ministérielles
Résultat n°50

Services de l'Etat, politique publique
Cote
3097W/10
 Date
1953-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Activité de l'Etat, généralités
  • Services de l'Etat, politique publique
Résultat n°51

Poste et télécommunications
Cote
3097W/47
 Date
1989-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Infrastructures, transport et communication
  • Poste et télécommunications
Résultat n°52

Fonctionnement
Cote
3097W/2
 Date
1993-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Préfecture
  • Fonctionnement
Résultat n°53

Evaluation 2008 et bilan 2009
Cote
3225W/22
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Basse-Normandie
  • Evaluation 2008 et bilan 2009
Résultat n°54

Organismes consulaires, artisans
Cote
3097W/23
 Date
1964-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Commerce et industrie
  • Organismes consulaires, artisans
Résultat n°55

Handicap et accident de travail
Cote
3097W/60
 Date
1953-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Handicap et accident de travail
Résultat n°56

Elevage et industries agro-alimentaires
Cote
3097W/22
 Date
1976-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Agriculture, élevage
  • Elevage et industries agro-alimentaires
Résultat n°57

Organisation routière et axes principaux
Cote
3097W/43
 Date
1986-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Infrastructures, transport et communication
  • Organisation routière et axes principaux
Résultat n°58

Centres hospitaliers publics
Cote
3097W/54
 Date
1979-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Centres hospitaliers publics
Résultat n°59

Généralités
Cote
3097W/36
 Date
1982-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Education, jeunesse et sport
  • Généralités
Résultat n°60

Institutions, emplois et travail illégal
Cote
3097W/62
 Date
1993-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Travail
  • Institutions, emplois et travail illégal
Résultat n°61

de E à M
Cote
3097W/28
 Date
1972-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Commerce et industrie
  • Entreprises
  • de E à M
Résultat n°62

L'Etat en Basse-Normandie
Cote
14T/33/17
 Date
1992-2009
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Etat
  • L'Etat en Basse-Normandie
Résultat n°63

Transport ferroviaire et aérien
Cote
3097W/46
 Date
1970-2009
 Lieu
Caen-Carpiquet, aéroport de (Calvados, France), Deauville-Normandie, aéroport de (Calvados, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Infrastructures, transport et communication
  • Transport ferroviaire et aérien
Résultat n°64

Historique
Cote
3097W/1
 Date
1960-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Préfecture
  • Historique
Résultat n°65

Conseils généraux
Cote
3097W/12
 Date
1993-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Suivi territorial
  • Conseils généraux
Résultat n°66

Syndicats et mouvements
Cote
3097W/20
 Date
1991-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Agriculture, élevage
  • Syndicats et mouvements
Résultat n°67

Activités commerciales
Cote
3097W/24
 Date
1974-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Commerce et industrie
  • Activités commerciales
Résultat n°68

Europe et associations
Cote
3097W/50
 Date
1969-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Relations internationales
  • Europe et associations
Résultat n°69

Enseignement supérieur et recherche
Cote
3097W/38
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Education, jeunesse et sport
  • Enseignement supérieur et recherche
Résultat n°70

Personnel enseignant et mouvements sociaux
Cote
3097W/39
 Date
1984-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Education, jeunesse et sport
  • Personnel enseignant et mouvements sociaux
Résultat n°71

Distinctions militaires, associations d'anciens combattants
Cote
3097W/15
 Date
1982-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Affaires militaires
  • Distinctions militaires, associations d'anciens combattants
Résultat n°72

Défense
Cote
3097W/18
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Affaires militaires
  • Défense
Résultat n°73

Généralités
Cote
3097W/4
 Date
1964-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Corps préfectoral
  • Généralités
Résultat n°74

Enseignement général et professionnel
Cote
3097W/37
 Date
1975-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Education, jeunesse et sport
  • Enseignement général et professionnel
Résultat n°75

Jeunesse et sports, organismes et évènements
Cote
3097W/40
 Date
1989-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Education, jeunesse et sport
  • Jeunesse et sports, organismes et évènements
Résultat n°76

Professions médicales et para-médicales, associations
Cote
3097W/56
 Date
1972-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Professions médicales et para-médicales, associations
Résultat n°77

Retraites et personnes âgées
Cote
3097W/61
 Date
1981-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Retraites et personnes âgées
Résultat n°78

Cérémonies et commémorations
Cote
3097W/8-3097W/9
 Date
1959-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Commémorations
  • Cérémonies et commémorations
Résultat n°79

Jeunes et formations professionnelles
Cote
3097W/63
 Date
1976-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Travail
  • Jeunes et formations professionnelles
Résultat n°80

commerce extérieur et industrie, généralités
Cote
3097W/25
 Date
1973-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Commerce et industrie
  • commerce extérieur et industrie, généralités