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46 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.
Cote
3217W/133
 Date
Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au...
Résultat n°2

Suivi des nominations de 2007 à 2013.
Cote
3217W/132
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Suivi des nominations de 2007 à 2013.
Résultat n°3

Composition : procédures par collège
Cote
3217W/131
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Composition : procédures par collège
Résultat n°4

Composition
Cote
3217W/130
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Composition
Résultat n°5

2007-2008
Cote
3217W/*102
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2007-2008
Résultat n°6

2006-2007
Cote
3217W/101
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2006-2007
Résultat n°7

2006
Cote
3217W/100
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2006
Résultat n°8

2005
Cote
3217W/99
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2005
Résultat n°9

2002-2004
Cote
3217W/98
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2002-2004
Résultat n°10

2014-2015
Cote
3217W/94
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2014-2015
Résultat n°11

2009-2010
Cote
3217W/74
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2009-2010
Résultat n°12

2007-2009
Cote
3217W/67
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2007-2009
Résultat n°13

2007-2015
Cote
3217W/63
 Date
2007-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2007-2015
Résultat n°14

2005-2006
Cote
3217W/57
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2005-2006
Résultat n°15

2002-2004
Cote
3217W/43
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2002-2004
Résultat n°16

1999-2001
Cote
3217W/40
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 1999-2001
Résultat n°17

1994-1998
Cote
3217W/39
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 1994-1998
Résultat n°18

Tous Normands !
Cote
14T/33/44
 Date
novembre 2018
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Région
  • Tous Normands !
Résultat n°19

Trésorerie générale de la Basse-Normandie
Cote
14T/33/43
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Région
  • Trésorerie générale de la Basse-Normandie
Résultat n°20

Contrat de plan Basse-Normandie 1989-1993
Cote
14T/33/36
 Date
1989
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Région
  • Contrat de plan Basse-Normandie 1989-1993