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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.

    Date

    Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013

    Cote

    3217W/133

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  2. Résultat n°2

    Suivi des nominations de 2007 à 2013.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3217W/132

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Suivi des nominations de 2007 à 2013.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  3. Résultat n°3

    Composition : procédures par collège

    Date

    2004-2013

    Cote

    3217W/131

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Composition : procédures par collège

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  4. Résultat n°4

    Composition

    Date

    2007-2013

    Cote

    3217W/130

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Composition

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  5. Résultat n°5

    2007-2008

    Date

    2007-2008

    Cote

    3217W/*102

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2007-2008

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  6. Résultat n°6

    2006-2007

    Date

    2006-2007

    Cote

    3217W/101

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2006-2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  7. Résultat n°7

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3217W/100

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  8. Résultat n°8

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3217W/99

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  9. Résultat n°9

    2002-2004

    Date

    2002-2004

    Cote

    3217W/98

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2002-2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  10. Résultat n°10

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3217W/94

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2014-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  11. Résultat n°11

    2009-2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3217W/74

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2009-2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  12. Résultat n°12

    2007-2009

    Date

    2007-2009

    Cote

    3217W/67

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2007-2009

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  13. Résultat n°13

    2007-2015

    Date

    2007-2015

    Cote

    3217W/63

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2007-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  14. Résultat n°14

    2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3217W/57

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2005-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  15. Résultat n°15

    2002-2004

    Date

    2002-2004

    Cote

    3217W/43

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2002-2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  16. Résultat n°16

    1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    3217W/40

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 1999-2001

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  17. Résultat n°17

    1994-1998

    Date

    1994-1998

    Cote

    3217W/39

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 1994-1998

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  18. Résultat n°18

    Tous Normands !

    Date

    novembre 2018

    Cote

    14T/33/44

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • Tous Normands !
  19. Résultat n°19

    Trésorerie générale de la Basse-Normandie

    Date

    1973-1974

    Cote

    14T/33/43

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • Trésorerie générale de la Basse-Normandie
  20. Résultat n°20

    Contrat de plan Basse-Normandie 1989-1993

    Date

    1989

    Cote

    14T/33/36

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • Contrat de plan Basse-Normandie 1989-1993