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Sujets
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Résultats de la recherche

  • 1

    Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 2

    1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23 septembre 1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    3170W/91

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 3

    Angoville, Martainville, Meslay

    Cote

    3170W/7

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Angoville, Martainville, Meslay

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 4

    2 décembre 1958 - 14 octobre 1963

    Date

    1958-1963

    Cote

    3170W/92

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 2 décembre 1958 - 14 octobre 1963

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 5

    28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    3170W/93

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 6

    31 mai 1966 - 29 janvier 1971

    Date

    1966-1971

    Cote

    3170W/94

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 31 mai 1966 - 29 janvier 1971

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 7

    30 mars 1971 - 16 octobre 1972, 31 octobre 1972 - 22 octobre 1974

    Date

    1971-1974

    Cote

    3170W/95

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 30 mars 1971 - 16 octobre 1972, 31 octobre 1972 - 22...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 8

    22 octobre 1974 - 12 novembre 1975, 17 décembre 1975 - 08 décembre 1976

    Date

    1974-1976

    Cote

    3170W/96

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 22 octobre 1974 - 12 novembre 1975, 17 décembre 1975...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 9

    08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 - 31 novembre 1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    3170W/97

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 -...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 10

    17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06 juillet 1982

    Date

    1979-1982

    Cote

    3170W/98

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 11

    Martigny-sur-l'Ante, Noron-L'abbye, Falaise, Fourneaux-le-Val, Les Loges-Saulces, Pierrepont

    Date

    1980

    Cote

    3170W/1

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Martigny-sur-l'Ante, Noron-L'abbye, Falaise, Fourneaux-le-Val,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 12

    Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge

    Date

    1981

    Cote

    3170W/2

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 13

    Mesnil Clinchamps, Le Mesnil Caussois,

    Date

    1982

    Cote

    3170W/3

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Mesnil Clinchamps, Le Mesnil Caussois,

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 14

    08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983 - 25 octobre 1983

    Date

    1982-1983

    Cote

    3170W/99

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 15

    Jurques, Coulvain, La Bigne, Saint-Georges-d' Aunay, Saint Pierre du Fresne

    Date

    1982

    Cote

    3170W/11

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Jurques, Coulvain, La Bigne, Saint-Georges-d' Aunay,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 16

    Saint-Georges-d'-Aunay, Coulvain

    Date

    1982

    Cote

    3170W/10

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Saint-Georges-d'-Aunay, Coulvain

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 17

    Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever

    Date

    1983

    Cote

    3170W/13

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 18

    Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny

    Date

    1983

    Cote

    3170W/14

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 19

    Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain

    Date

    1983

    Cote

    3170W/15

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 20

    Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey, Falaise, Fourneaux-Le-Val, La Hoguette, Neuvy-au-Houlme

    Date

    1983

    Cote

    3170W/18

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité