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Résultats de la recherche

  • 1

    Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 2

    Angoville, Martainville, Meslay

    Cote

    3170W/7

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Angoville, Martainville, Meslay

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 3

    Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2779W/5-2779W/6

    • Contexte : Association départementale pour l'aménagement des structures...

    • Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)

    Producteur :

    Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA)

  • 4

    1999

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86-3170W/90

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1999

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 5

    1998

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80-3170W/85

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1998

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 6

    12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997 - 18 décembre 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    3170W/108

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 7

    1997

    Date

    1997

    Cote

    3170W/76-3170W/79

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1997

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 8

    29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993 - 27 juin 1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    3170W/107

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 9

    1996

    Date

    1996

    Cote

    3170W/72-3170W/75

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1996

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 10

    Plan d'amélioration matérielle (PAM)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2779W/4

    • Contexte : Association départementale pour l'aménagement des structures...

    • Plan d'amélioration matérielle (PAM)

    Producteur :

    Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA)

  • 11

    1995

    Date

    1995

    Cote

    3170W/69-3170W/71

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1995

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 12

    06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993 - 15 septembre 1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    3170W/106

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 13

    1994

    Date

    1994

    Cote

    3170W/65-3170W/68

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1994

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 14

    1993

    Date

    1993

    Cote

    3170W/62-3170W/64

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1993

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 15

    03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 - 30 juin 1992

    Date

    1990-1992

    Cote

    3170W/105

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 -...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 16

    1992

    Date

    1992

    Cote

    3170W/57-3170W/61

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1992

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 17

    Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

    Date

    1987-1991

    Cote

    2779W/1-2779W/3

    • Contexte : Association départementale pour l'aménagement des structures...

    • Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

    Producteur :

    Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA)

  • 18

    1991

    Date

    1991

    Cote

    3170W/52-3170W/56

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1991

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 19

    29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre 1990

    Date

    1989-1990

    Cote

    3170W/104

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 20

    Combray, Donnay, Esson

    Date

    1989

    Cote

    3170W/11

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Combray, Donnay, Esson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité