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110 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sécurité publique
Cote
3107W/187-3107W/208
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Sécurité publique
Résultat n°2

Réception des message de commandement (RESCOM)
Cote
3107W/187-3107W/208
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Réception des message de commandement (RESCOM)
Résultat n°3

Secrétariat préfet
Cote
3107W/1-3107W/50
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Secrétariat préfet
Résultat n°4

Délibérations des commissions permanentes
Cote
3161W/43
 Date
1991-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme sécurité des plages
  • Délibérations des commissions permanentes
Résultat n°5

Visites officielles
Cote
3107W/51-3107W/68
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Visites officielles
Résultat n°6

2000-2007
Cote
3161W/42
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme sécurité des plages
  • Investissement: dossiers financés
  • 2000-2007
Résultat n°7

Distinctions honorifiques
Cote
3107W/209-3107W/219
 Date
1938-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Distinctions honorifiques
Résultat n°8

B - C
Cote
3027W/2-3027W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • B - C
Résultat n°9

S - T
Cote
3027w/12-3027w/13
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • S - T
Résultat n°10

F
Cote
3027W/5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • F
Résultat n°11

A-I
Cote
3161W/29
 Date
1997-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
  • A-I
Résultat n°12

A-F
Cote
3161W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux mairies
  • A-F
Résultat n°13

Année 2005
Cote
2785W/144
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Réunions cantonales
  • Année 2005
Résultat n°14

I - J - L
Cote
3027W/7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • I - J - L
Résultat n°15

L - M
Cote
3027W/8-3027W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • L - M
Résultat n°16

G - H
Cote
3027W/6
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • G - H
Résultat n°17

D - E
Cote
3027W/4
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • D - E
Résultat n°18

U - V
Cote
3027w/14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • U - V
Résultat n°19

M-P
Cote
3161W/11
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Assainisement pluvial
  • M-P
Résultat n°20

N - O - P
Cote
3027w/10
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • N - O - P