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28 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Service accident du travail : échantillons de dossiers d'accidents de travail, maladies professionnelles et invalidité

    Date

    Entre mars 2000 et septembre 2005

    Cote

    2793W/68

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service accident du travail : échantillons de dossiers...

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  2. Résultat n°2

    Service contrôle et validation informatique

    Date

    Entre avril 1996 et décembre 2005

    Cote

    2793W/69

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service contrôle et validation informatique

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  3. Résultat n°3

    Budget primitif, compte administratif et annexes

    Date

    2005

    Cote

    3003W/93

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Budget primitif, compte administratif et annexes

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  4. Résultat n°4

    Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

    Date

    2005

    Cote

    3003W/94

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  5. Résultat n°5

    Rapports du premier semestre

    Date

    2005

    Cote

    3003W/95

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Rapports du premier semestre

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  6. Résultat n°6

    Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques

    Date

    2005

    Cote

    3003W/97

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  7. Résultat n°7

    Budget primitif, délibérations, compte financier, état de l'actif et du passif

    Date

    2005

    Cote

    3003W/99

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
    • Budget primitif, délibérations, compte financier, état...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  8. Résultat n°8

    Rapport d'activité

    Date

    2005

    Cote

    3003W/100

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
    • Rapport d'activité

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  9. Résultat n°9

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/101

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  10. Résultat n°10

    Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259 bis des ordures ménagères)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/102

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  11. Résultat n°11

    2010-2015

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/121

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Mise en place de CHORUS
    • 2010-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  12. Résultat n°12

    Service d'action sanitaire et sociale : correspondance, subventions, animations, bulletins du conseil dadministration, échantillons de dossiers de prestations supplémentaires

    Date

    1967-2003

    Cote

    2793W/44-2793W/51;2793W/56-2793W/62

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service d'action sanitaire et sociale : correspondance,...

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  13. Résultat n°13

    Service qualité gestion statistiques (QGS) : enquête de satisfaction des assurés et des employeurs

    Date

    2004

    Cote

    2793W/52-2793W/55

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service qualité gestion statistiques (QGS) : enquête...

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  14. Résultat n°14

    Service communication

    Date

    Entre janvier 1972 et septembre 2001

    Cote

    2793W/63-2793W/67

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service communication

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  15. Résultat n°15

    Département financier comptable budgétaire (DFCB) : pièces comptables (échantillon)

    Date

    1994-2001

    Cote

    2793W1-2793W43

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Département financier comptable budgétaire (DFCB) :...

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  16. Résultat n°16

    Lycée Victor Hugo et centre académique de formation continue (CAFOC)

    Date

    1987-1999

    Cote

    2970W/1-2970W/4

    • Contexte : Lycée Victor Hugo et centre académique de formation...

    Producteur :

    Lycée Victor Hugo et centre académique de formation continue (CAFOC)

  17. Résultat n°17

    Budgets primitfs

    Date

    2005

    Cote

    3003W/1-3003W/32

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Communes (par type de document et par perception)
    • Budgets primitfs

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  18. Résultat n°18

    Budgets supplémentaires

    Date

    2005

    Cote

    3003W/31-3003W/33

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Communes (par type de document et par perception)
    • Budgets supplémentaires

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  19. Résultat n°19

    Comptes administratifs

    Date

    2005

    Cote

    3003W/34-3003W/66

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Communes (par type de document et par perception)
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  20. Résultat n°20

    Communautés de communes

    Date

    2005

    Cote

    3003W/67-3003W/74

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Communautés de communes

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire