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28 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2010-2015

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/121

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Mise en place de CHORUS
    • 2010-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  2. Résultat n°2

    Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259 bis des ordures ménagères)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/102

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  3. Résultat n°3

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/101

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  4. Résultat n°4

    Rapport d'activité

    Date

    2005

    Cote

    3003W/100

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
    • Rapport d'activité

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  5. Résultat n°5

    Budget primitif, délibérations, compte financier, état de l'actif et du passif

    Date

    2005

    Cote

    3003W/99

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
    • Budget primitif, délibérations, compte financier, état...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  6. Résultat n°6

    Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques

    Date

    2005

    Cote

    3003W/97

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  7. Résultat n°7

    Rapports du premier semestre

    Date

    2005

    Cote

    3003W/95

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Rapports du premier semestre

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  8. Résultat n°8

    Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

    Date

    2005

    Cote

    3003W/94

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  9. Résultat n°9

    Budget primitif, compte administratif et annexes

    Date

    2005

    Cote

    3003W/93

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Budget primitif, compte administratif et annexes

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  10. Résultat n°10

    Service contrôle et validation informatique

    Date

    Entre avril 1996 et décembre 2005

    Cote

    2793W/69

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service contrôle et validation informatique

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  11. Résultat n°11

    Service accident du travail : échantillons de dossiers d'accidents de travail, maladies professionnelles et invalidité

    Date

    Entre mars 2000 et septembre 2005

    Cote

    2793W/68

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service accident du travail : échantillons de dossiers...

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  12. Résultat n°12

    2008-2014

    Date

    2008-2014

    Cote

    3217W/122 - 3217W/124

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Mise en place de CHORUS
    • 2008-2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  13. Résultat n°13

    Conseil régional (compte administratif)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/97-3003W/98

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil régional (compte administratif)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  14. Résultat n°14

    Syndicats divers

    Date

    2005

    Cote

    3003W/89-3003W/92

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicats divers

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  15. Résultat n°15

    Syndicats scolaires

    Date

    2005

    Cote

    3003W/84-3003W/89

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicats scolaires

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  16. Résultat n°16

    Syndicats d'électrification, d'ordures ménagères et autres collectivités

    Cote

    3003W/83-3003W/84

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicats d'électrification, d'ordures ménagères et...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  17. Résultat n°17

    Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/81-3003W/83

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  18. Résultat n°18

    Syndicats d'assainissement

    Date

    2005

    Cote

    3003W/79-3003W/80

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicats d'assainissement

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  19. Résultat n°19

    syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/75-3003W/78

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  20. Résultat n°20

    Communautés de communes

    Date

    2005

    Cote

    3003W/67-3003W/74

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Communautés de communes

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire