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1 372 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises
Cote
2U/3/1399
 Date
1811-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises
Résultat n°2

1811-1812
Cote
2U/3/12/1
 Date
1811-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Tables alphabétiques et chronologiques des individus...
  • 1811-1812
Résultat n°3

1878
Cote
2U/3/912
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1878
Résultat n°4

Assises du Calvados
Cote
2U/3/1396
 Date
1811-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
  • Assises du Calvados
Résultat n°5

1811
Cote
2U/3/15
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1811
Résultat n°6

1811-1818
Cote
2U/3/8
 Date
Entre le 05 juin 1811 et le 24 juillet 1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des dépôts de pièces
  • 1811-1818
Résultat n°7

Registre des déclarations de pourvoi
Cote
2U/3/10
 Date
Entre le 13 juin 1811 et le 04 décembre 1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registre des déclarations de pourvoi
Résultat n°8

Registre pour l'inscription des condamnés (art. 600 du code d'instruction criminelle, orde chronologique des affaires
Cote
2U/3/11
 Date
Entre le 21 juin 1811 et le 02 décembre 1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registre pour l'inscription des condamnés (art. 600...
Résultat n°9

21-28 juin
Cote
2U/3/95
 Date
Entre le 21 juin 1811 et le 28 juin 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 21-28 juin
Résultat n°10

1811-1812
Cote
2U/3/1
 Date
Entre le 21 juin 1811 et le 08 décembre 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des procès-verbaux du tirage du jury
  • 1811-1812
Résultat n°11

29 juin-22 août
Cote
2U/3/96
 Date
Entre le 29 juin 1811 et le 22 août 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 29 juin-22 août
Résultat n°12

1811-1826
Cote
2U/3/9
 Date
Entre le 10 août 1811 et le 27 juillet 1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des dépôts de pièces
  • 1811-1826
Résultat n°13

26 août-6 septembre
Cote
2U/3/97
 Date
Entre le 26 août 1811 et le 06 septembre 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 26 août-6 septembre
Résultat n°14

11-18 novembre
Cote
2U/3/98
 Date
Entre le 11 novembre 1811 et le 18 novembre 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 11-18 novembre
Résultat n°15

19-24 novembre
Cote
2U/3/99
 Date
Entre le 19 novembre 1811 et le 24 novembre 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 19-24 novembre
Résultat n°16

25-29 novembre
Cote
2U/3/100
 Date
Entre le 25 novembre 1811 et le 29 novembre 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 25-29 novembre
Résultat n°17

2-9 décembre
Cote
2U/3/101
 Date
Entre le 02 décembre 1811 et le 09 décembre 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 2-9 décembre
Résultat n°18

11-12 décembre
Cote
2U/3/102
 Date
Entre le 11 décembre 1811 et le 12 décembre 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 11-12 décembre
Résultat n°19

Assises de la Manche
Cote
2U/3/1397
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
  • Assises de la Manche
Résultat n°20

Assises de l'Orne
Cote
2U/3/1398
 Date
1812-1813, 1819-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
  • Assises de l'Orne
Résultat n°21

1812
Cote
2U/3/16-2U/3/17
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1812
Résultat n°22

17-22 février
Cote
2U/3/103
 Date
Entre le 17 février 1812 et le 22 février 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 17-22 février
Résultat n°23

24-29 février
Cote
2U/3/104
 Date
Entre le 24 février 1812 et le 29 février 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 24-29 février
Résultat n°24

3-7 mars
Cote
2U/3/105
 Date
Entre le 03 mars 1812 et le 07 mars 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 3-7 mars
Résultat n°25

9-13 mars
Cote
2U/3/106
 Date
Entre le 09 mars 1812 et le 13 mars 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 9-13 mars
Résultat n°26

14-17 mars
Cote
2U/3/107
 Date
Entre le 14 mars 1812 et le 17 mars 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 14-17 mars
Résultat n°27

11-14 mai
Cote
2U/3/108
 Date
Entre le 11 mai 1812 et le 14 mai 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 11-14 mai
Résultat n°28

15-19 mai
Cote
2U/3/109
 Date
Entre le 15 mai 1812 et le 19 mai 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 15-19 mai
Résultat n°29

20-25 mai
Cote
2U/3/110
 Date
Entre le 20 mai 1812 et le 25 mai 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 20-25 mai
Résultat n°30

26-29 mai
Cote
2U/3/111
 Date
Entre le 26 mai 1812 et le 29 mai 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 26-29 mai
Résultat n°31

3-7 août
Cote
2U/3/112
 Date
Entre le 03 août 1812 et le 07 août 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 3-7 août
Résultat n°32

8-13 août
Cote
2U/3/113
 Date
Entre le 08 août 1812 et le 13 août 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 8-13 août
Résultat n°33

14-19 août
Cote
2U/3/114
 Date
Entre le 14 août 1812 et le 19 août 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 14-19 août
Résultat n°34

20-23 août
Cote
2U/3/115
 Date
Entre le 20 août 1812 et le 23 août 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 20-23 août
Résultat n°35

24-27 août
Cote
2U/3/116
 Date
Entre le 24 août 1812 et le 27 août 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 24-27 août
Résultat n°36

28-31 août
Cote
2U/3/117
 Date
Entre le 28 août 1812 et le 31 août 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 28-31 août
Résultat n°37

1-4 septembre
Cote
2U/3/118
 Date
Entre le 1er septembre 1812 et le 04 septembre 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 1-4 septembre
Résultat n°38

5-9 septembre
Cote
2U/3/119
 Date
Entre le 05 septembre 1812 et le 09 septembre 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 5-9 septembre
Résultat n°39

10 septembre, 16-20 novembre
Cote
2U/3/120
 Date
10 sept. 1812 - 20 nov. 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 10 septembre, 16-20 novembre
Résultat n°40

21 novembre
Cote
2U/3/121
 Date
samedi 21 novembre 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 21 novembre
Résultat n°41

23-25 novembre
Cote
2U/3/122
 Date
Entre le 23 novembre 1812 et le 25 novembre 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 23-25 novembre
Résultat n°42

26-30 novembre
Cote
2U/3/123
 Date
Entre le 26 novembre 1812 et le 30 novembre 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 26-30 novembre
Résultat n°43

1-4 décembre
Cote
2U/3/124
 Date
Entre le 1er décembre 1812 et le 04 décembre 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 1-4 décembre
Résultat n°44

5-11 décembre
Cote
2U/3/125
 Date
Entre le 05 décembre 1812 et le 11 décembre 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1812
  • 5-11 décembre
Résultat n°45

1813
Cote
2U/3/18
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1813
Résultat n°46

22-27 février
Cote
2U/3/126
 Date
Entre le 22 février 1813 et le 27 février 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 22-27 février
Résultat n°47

1813-1818
Cote
2U/3/2
 Date
Entre le 22 février 1813 et le 18 mai 1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des procès-verbaux du tirage du jury
  • 1813-1818
Résultat n°48

1-6 mars
Cote
2U/3/127
 Date
Entre le 1er mars 1813 et le 06 mars 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 1-6 mars
Résultat n°49

8-12 mars
Cote
2U/3/128
 Date
Entre le 08 mars 1813 et le 12 mars 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 8-12 mars
Résultat n°50

10-14 mai
Cote
2U/3/129
 Date
Entre le 10 mai 1813 et le 14 mai 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 10-14 mai
Résultat n°51

15-22 mai
Cote
2U/3/130
 Date
Entre le 15 mai 1813 et le 22 mai 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 15-22 mai
Résultat n°52

24-25 mai
Cote
2U/3/131
 Date
Entre le 24 mai 1813 et le 25 mai 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 24-25 mai
Résultat n°53

28 mai
Cote
2U/3/132
 Date
vendredi 28 mai 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 28 mai
Résultat n°54

2-4 août
Cote
2U/3/133
 Date
Entre le 02 août 1813 et le 04 août 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 2-4 août
Résultat n°55

5-10 août
Cote
2U/3/134
 Date
Entre le 05 août 1813 et le 10 août 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 5-10 août
Résultat n°56

8-15 novembre
Cote
2U/3/135
 Date
Entre le 08 novembre 1813 et le 15 novembre 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 8-15 novembre
Résultat n°57

16-26 novembre
Cote
2U/3/136
 Date
Entre le 16 novembre 1813 et le 26 novembre 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 16-26 novembre
Résultat n°58

27-29 novembre
Cote
2U/3/137
 Date
Entre le 27 novembre 1813 et le 29 novembre 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 27-29 novembre
Résultat n°59

1er décembre
Cote
2U/3/138
 Date
mercredi 1er décembre 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 1er décembre
Résultat n°60

1814
Cote
2U/3/19
 Date
1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1814
Résultat n°61

7-10 février
Cote
2U/3/139
 Date
Entre le 07 février 1814 et le 10 février 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1814
  • 7-10 février
Résultat n°62

11-17 février
Cote
2U/3/140
 Date
Entre le 11 février 1814 et le 17 février 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1814
  • 11-17 février
Résultat n°63

18-23 février
Cote
2U/3/141
 Date
Entre le 18 février 1814 et le 23 février 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1814
  • 18-23 février
Résultat n°64

24-28 février
Cote
2U/3/142
 Date
Entre le 24 février 1814 et le 28 février 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1814
  • 24-28 février
Résultat n°65

2-7 mai
Cote
2U/3/143
 Date
Entre le 02 mai 1814 et le 07 mai 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1814
  • 2-7 mai
Résultat n°66

9-12 mai
Cote
2U/3/144
 Date
Entre le 09 mai 1814 et le 12 mai 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1814
  • 9-12 mai
Résultat n°67

1-5 août
Cote
2U/3/145
 Date
Entre le 1er août 1814 et le 05 août 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1814
  • 1-5 août
Résultat n°68

7-10 août
Cote
2U/3/146
 Date
Entre le 07 août 1814 et le 10 août 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1814
  • 7-10 août
Résultat n°69

11-16 août
Cote
2U/3/147
 Date
Entre le 11 août 1814 et le 16 août 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1814
  • 11-16 août
Résultat n°70

14-19 novembre
Cote
2U/3/148
 Date
Entre le 14 novembre 1814 et le 19 novembre 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1814
  • 14-19 novembre
Résultat n°71

21 novembre-10 décembre
Cote
2U/3/149
 Date
Entre le 21 novembre 1814 et le 10 décembre 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1814
  • 21 novembre-10 décembre
Résultat n°72

1815
Cote
2U/3/20
 Date
1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1815
Résultat n°73

13-18 février
Cote
2U/3/150
 Date
Entre le 13 février 1815 et le 18 février 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1815
  • 13-18 février
Résultat n°74

20-28 février
Cote
2U/3/151
 Date
Entre le 20 février 1815 et le 28 février 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1815
  • 20-28 février
Résultat n°75

1-6 mars
Cote
2U/3/152
 Date
Entre le 1er mars 1815 et le 06 mars 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1815
  • 1-6 mars
Résultat n°76

8-13 mai
Cote
2U/3/153
 Date
Entre le 08 mai 1815 et le 13 mai 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1815
  • 8-13 mai
Résultat n°77

1-8 août
Cote
2U/3/154
 Date
Entre le 1er août 1815 et le 08 août 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1815
  • 1-8 août
Résultat n°78

9-18 août
Cote
2U/3/155
 Date
Entre le 09 août 1815 et le 18 août 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1815
  • 9-18 août
Résultat n°79

6-10 novembre
Cote
2U/3/156
 Date
Entre le 06 novembre 1815 et le 10 novembre 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1815
  • 6-10 novembre
Résultat n°80

11-15 novembre
Cote
2U/3/157
 Date
Entre le 11 novembre 1815 et le 15 novembre 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1815
  • 11-15 novembre