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1 372 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises

    Date

    1811-1836

    Cote

    2U/3/1399

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises
  2. Résultat n°2

    1811-1812

    Date

    1811-1812

    Cote

    2U/3/12/1

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Fonds du greffe
    • Tables alphabétiques et chronologiques des individus...
    • 1811-1812
  3. Résultat n°3

    1878

    Cote

    2U/3/912

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1878
  4. Résultat n°4

    Assises du Calvados

    Date

    1811-1812

    Cote

    2U/3/1396

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
    • Assises du Calvados
  5. Résultat n°5

    1811

    Date

    1811

    Cote

    2U/3/15

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Registres des arrêts
    • 1811
  6. Résultat n°6

    1811-1818

    Date

    Entre le 05 juin 1811 et le 24 juillet 1818

    Cote

    2U/3/8

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Fonds du greffe
    • Registres des dépôts de pièces
    • 1811-1818
  7. Résultat n°7

    Registre des déclarations de pourvoi

    Date

    Entre le 13 juin 1811 et le 04 décembre 1818

    Cote

    2U/3/10

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Fonds du greffe
    • Registre des déclarations de pourvoi
  8. Résultat n°8

    Registre pour l'inscription des condamnés (art. 600 du code d'instruction criminelle, orde chronologique des affaires

    Date

    Entre le 21 juin 1811 et le 02 décembre 1820

    Cote

    2U/3/11

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Fonds du greffe
    • Registre pour l'inscription des condamnés (art. 600...
  9. Résultat n°9

    21-28 juin

    Date

    Entre le 21 juin 1811 et le 28 juin 1811

    Cote

    2U/3/95

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 21-28 juin
  10. Résultat n°10

    1811-1812

    Date

    Entre le 21 juin 1811 et le 08 décembre 1812

    Cote

    2U/3/1

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Fonds du greffe
    • Registres des procès-verbaux du tirage du jury
    • 1811-1812
  11. Résultat n°11

    29 juin-22 août

    Date

    Entre le 29 juin 1811 et le 22 août 1811

    Cote

    2U/3/96

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 29 juin-22 août
  12. Résultat n°12

    1811-1826

    Date

    Entre le 10 août 1811 et le 27 juillet 1826

    Cote

    2U/3/9

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Fonds du greffe
    • Registres des dépôts de pièces
    • 1811-1826
  13. Résultat n°13

    26 août-6 septembre

    Date

    Entre le 26 août 1811 et le 06 septembre 1811

    Cote

    2U/3/97

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 26 août-6 septembre
  14. Résultat n°14

    11-18 novembre

    Date

    Entre le 11 novembre 1811 et le 18 novembre 1811

    Cote

    2U/3/98

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 11-18 novembre
  15. Résultat n°15

    19-24 novembre

    Date

    Entre le 19 novembre 1811 et le 24 novembre 1811

    Cote

    2U/3/99

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 19-24 novembre
  16. Résultat n°16

    25-29 novembre

    Date

    Entre le 25 novembre 1811 et le 29 novembre 1811

    Cote

    2U/3/100

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 25-29 novembre
  17. Résultat n°17

    2-9 décembre

    Date

    Entre le 02 décembre 1811 et le 09 décembre 1811

    Cote

    2U/3/101

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 2-9 décembre
  18. Résultat n°18

    11-12 décembre

    Date

    Entre le 11 décembre 1811 et le 12 décembre 1811

    Cote

    2U/3/102

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 11-12 décembre
  19. Résultat n°19

    Assises de la Manche

    Date

    1812

    Cote

    2U/3/1397

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
    • Assises de la Manche
  20. Résultat n°20

    Assises de l'Orne

    Date

    1812-1813, 1819-1824

    Cote

    2U/3/1398

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
    • Assises de l'Orne
  21. Résultat n°21

    1812

    Date

    1812

    Cote

    2U/3/16-2U/3/17

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Registres des arrêts
    • 1812
  22. Résultat n°22

    17-22 février

    Date

    Entre le 17 février 1812 et le 22 février 1812

    Cote

    2U/3/103

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 17-22 février
  23. Résultat n°23

    24-29 février

    Date

    Entre le 24 février 1812 et le 29 février 1812

    Cote

    2U/3/104

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 24-29 février
  24. Résultat n°24

    3-7 mars

    Date

    Entre le 03 mars 1812 et le 07 mars 1812

    Cote

    2U/3/105

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 3-7 mars
  25. Résultat n°25

    9-13 mars

    Date

    Entre le 09 mars 1812 et le 13 mars 1812

    Cote

    2U/3/106

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 9-13 mars
  26. Résultat n°26

    14-17 mars

    Date

    Entre le 14 mars 1812 et le 17 mars 1812

    Cote

    2U/3/107

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 14-17 mars
  27. Résultat n°27

    11-14 mai

    Date

    Entre le 11 mai 1812 et le 14 mai 1812

    Cote

    2U/3/108

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 11-14 mai
  28. Résultat n°28

    15-19 mai

    Date

    Entre le 15 mai 1812 et le 19 mai 1812

    Cote

    2U/3/109

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 15-19 mai
  29. Résultat n°29

    20-25 mai

    Date

    Entre le 20 mai 1812 et le 25 mai 1812

    Cote

    2U/3/110

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 20-25 mai
  30. Résultat n°30

    26-29 mai

    Date

    Entre le 26 mai 1812 et le 29 mai 1812

    Cote

    2U/3/111

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 26-29 mai
  31. Résultat n°31

    3-7 août

    Date

    Entre le 03 août 1812 et le 07 août 1812

    Cote

    2U/3/112

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 3-7 août
  32. Résultat n°32

    8-13 août

    Date

    Entre le 08 août 1812 et le 13 août 1812

    Cote

    2U/3/113

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 8-13 août
  33. Résultat n°33

    14-19 août

    Date

    Entre le 14 août 1812 et le 19 août 1812

    Cote

    2U/3/114

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 14-19 août
  34. Résultat n°34

    20-23 août

    Date

    Entre le 20 août 1812 et le 23 août 1812

    Cote

    2U/3/115

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 20-23 août
  35. Résultat n°35

    24-27 août

    Date

    Entre le 24 août 1812 et le 27 août 1812

    Cote

    2U/3/116

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 24-27 août
  36. Résultat n°36

    28-31 août

    Date

    Entre le 28 août 1812 et le 31 août 1812

    Cote

    2U/3/117

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 28-31 août
  37. Résultat n°37

    1-4 septembre

    Date

    Entre le 1er septembre 1812 et le 04 septembre 1812

    Cote

    2U/3/118

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 1-4 septembre
  38. Résultat n°38

    5-9 septembre

    Date

    Entre le 05 septembre 1812 et le 09 septembre 1812

    Cote

    2U/3/119

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 5-9 septembre
  39. Résultat n°39

    10 septembre, 16-20 novembre

    Date

    10 sept. 1812 - 20 nov. 1812

    Cote

    2U/3/120

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 10 septembre, 16-20 novembre
  40. Résultat n°40

    21 novembre

    Date

    samedi 21 novembre 1812

    Cote

    2U/3/121

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 21 novembre
  41. Résultat n°41

    23-25 novembre

    Date

    Entre le 23 novembre 1812 et le 25 novembre 1812

    Cote

    2U/3/122

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 23-25 novembre
  42. Résultat n°42

    26-30 novembre

    Date

    Entre le 26 novembre 1812 et le 30 novembre 1812

    Cote

    2U/3/123

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 26-30 novembre
  43. Résultat n°43

    1-4 décembre

    Date

    Entre le 1er décembre 1812 et le 04 décembre 1812

    Cote

    2U/3/124

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 1-4 décembre
  44. Résultat n°44

    5-11 décembre

    Date

    Entre le 05 décembre 1812 et le 11 décembre 1812

    Cote

    2U/3/125

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1812
    • 5-11 décembre
  45. Résultat n°45

    1813

    Date

    1813

    Cote

    2U/3/18

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Registres des arrêts
    • 1813
  46. Résultat n°46

    22-27 février

    Date

    Entre le 22 février 1813 et le 27 février 1813

    Cote

    2U/3/126

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1813
    • 22-27 février
  47. Résultat n°47

    1813-1818

    Date

    Entre le 22 février 1813 et le 18 mai 1818

    Cote

    2U/3/2

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Fonds du greffe
    • Registres des procès-verbaux du tirage du jury
    • 1813-1818
  48. Résultat n°48

    1-6 mars

    Date

    Entre le 1er mars 1813 et le 06 mars 1813

    Cote

    2U/3/127

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1813
    • 1-6 mars
  49. Résultat n°49

    8-12 mars

    Date

    Entre le 08 mars 1813 et le 12 mars 1813

    Cote

    2U/3/128

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1813
    • 8-12 mars
  50. Résultat n°50

    10-14 mai

    Date

    Entre le 10 mai 1813 et le 14 mai 1813

    Cote

    2U/3/129

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1813
    • 10-14 mai
  51. Résultat n°51

    15-22 mai

    Date

    Entre le 15 mai 1813 et le 22 mai 1813

    Cote

    2U/3/130

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1813
    • 15-22 mai
  52. Résultat n°52

    24-25 mai

    Date

    Entre le 24 mai 1813 et le 25 mai 1813

    Cote

    2U/3/131

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1813
    • 24-25 mai
  53. Résultat n°53

    28 mai

    Date

    vendredi 28 mai 1813

    Cote

    2U/3/132

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1813
    • 28 mai
  54. Résultat n°54

    2-4 août

    Date

    Entre le 02 août 1813 et le 04 août 1813

    Cote

    2U/3/133

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1813
    • 2-4 août
  55. Résultat n°55

    5-10 août

    Date

    Entre le 05 août 1813 et le 10 août 1813

    Cote

    2U/3/134

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1813
    • 5-10 août
  56. Résultat n°56

    8-15 novembre

    Date

    Entre le 08 novembre 1813 et le 15 novembre 1813

    Cote

    2U/3/135

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1813
    • 8-15 novembre
  57. Résultat n°57

    16-26 novembre

    Date

    Entre le 16 novembre 1813 et le 26 novembre 1813

    Cote

    2U/3/136

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1813
    • 16-26 novembre
  58. Résultat n°58

    27-29 novembre

    Date

    Entre le 27 novembre 1813 et le 29 novembre 1813

    Cote

    2U/3/137

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1813
    • 27-29 novembre
  59. Résultat n°59

    1er décembre

    Date

    mercredi 1er décembre 1813

    Cote

    2U/3/138

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1813
    • 1er décembre
  60. Résultat n°60

    1814

    Date

    1814

    Cote

    2U/3/19

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Registres des arrêts
    • 1814
  61. Résultat n°61

    7-10 février

    Date

    Entre le 07 février 1814 et le 10 février 1814

    Cote

    2U/3/139

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1814
    • 7-10 février
  62. Résultat n°62

    11-17 février

    Date

    Entre le 11 février 1814 et le 17 février 1814

    Cote

    2U/3/140

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1814
    • 11-17 février
  63. Résultat n°63

    18-23 février

    Date

    Entre le 18 février 1814 et le 23 février 1814

    Cote

    2U/3/141

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1814
    • 18-23 février
  64. Résultat n°64

    24-28 février

    Date

    Entre le 24 février 1814 et le 28 février 1814

    Cote

    2U/3/142

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1814
    • 24-28 février
  65. Résultat n°65

    2-7 mai

    Date

    Entre le 02 mai 1814 et le 07 mai 1814

    Cote

    2U/3/143

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1814
    • 2-7 mai
  66. Résultat n°66

    9-12 mai

    Date

    Entre le 09 mai 1814 et le 12 mai 1814

    Cote

    2U/3/144

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1814
    • 9-12 mai
  67. Résultat n°67

    1-5 août

    Date

    Entre le 1er août 1814 et le 05 août 1814

    Cote

    2U/3/145

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1814
    • 1-5 août
  68. Résultat n°68

    7-10 août

    Date

    Entre le 07 août 1814 et le 10 août 1814

    Cote

    2U/3/146

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1814
    • 7-10 août
  69. Résultat n°69

    11-16 août

    Date

    Entre le 11 août 1814 et le 16 août 1814

    Cote

    2U/3/147

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1814
    • 11-16 août
  70. Résultat n°70

    14-19 novembre

    Date

    Entre le 14 novembre 1814 et le 19 novembre 1814

    Cote

    2U/3/148

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1814
    • 14-19 novembre
  71. Résultat n°71

    21 novembre-10 décembre

    Date

    Entre le 21 novembre 1814 et le 10 décembre 1814

    Cote

    2U/3/149

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1814
    • 21 novembre-10 décembre
  72. Résultat n°72

    1815

    Date

    1815

    Cote

    2U/3/20

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Registres des arrêts
    • 1815
  73. Résultat n°73

    13-18 février

    Date

    Entre le 13 février 1815 et le 18 février 1815

    Cote

    2U/3/150

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1815
    • 13-18 février
  74. Résultat n°74

    20-28 février

    Date

    Entre le 20 février 1815 et le 28 février 1815

    Cote

    2U/3/151

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1815
    • 20-28 février
  75. Résultat n°75

    1-6 mars

    Date

    Entre le 1er mars 1815 et le 06 mars 1815

    Cote

    2U/3/152

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1815
    • 1-6 mars
  76. Résultat n°76

    8-13 mai

    Date

    Entre le 08 mai 1815 et le 13 mai 1815

    Cote

    2U/3/153

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1815
    • 8-13 mai
  77. Résultat n°77

    1-8 août

    Date

    Entre le 1er août 1815 et le 08 août 1815

    Cote

    2U/3/154

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1815
    • 1-8 août
  78. Résultat n°78

    9-18 août

    Date

    Entre le 09 août 1815 et le 18 août 1815

    Cote

    2U/3/155

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1815
    • 9-18 août
  79. Résultat n°79

    6-10 novembre

    Date

    Entre le 06 novembre 1815 et le 10 novembre 1815

    Cote

    2U/3/156

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1815
    • 6-10 novembre
  80. Résultat n°80

    11-15 novembre

    Date

    Entre le 11 novembre 1815 et le 15 novembre 1815

    Cote

    2U/3/157

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1815
    • 11-15 novembre