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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Rencontres avec la population et visites, dont visite du pape Jean-Paul II en présence de Raymond Barre (Lisieux, 1980), du premier ministre Raymond Barre (Deauville, 1977), meeting pour la campagne présidentielle de 1981 avec Simone Veil (1981)

4 lots 17 medias

Rencontres avec la population et visites, dont visite du pape Jean-Paul II en présence de Raymond Barre (Lisieux, 1980), du premier ministre Raymond Barre (Deauville, 1977), meeting pour la campagne présidentielle de 1981 avec Simone Veil (1981)

Date

1980-1990

Cote

144J/246

Résultat n°2

Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place

Date

1982-1987

Cote

3227W/7

Résultat n°3

Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels

Date

1985-2008

Cote

3098W/1-3098W/4

Résultat n°4

Marché diagnostic 2014-2020

Date

-

Cote

3225W/31

Résultat n°5

Rapports d'activité des services de l''Etat en région Basse-Normandie

Date

1995-2014

Cote

3225W/43

Résultat n°6

Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales d'aménagement, aménagement du territoire, information, préparation, suivi

Date

1996-2009

Cote

3098W/5-3098W/15

Résultat n°7

Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

Date

Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

Cote

3227W/13

Résultat n°8

Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement du territoire (DTA) de l'estuaire de la Seine : phases préparatoires, concertation.

Date

Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

Cote

3227W/14

Résultat n°9

Suivi de l'aménagement du territoire : préparation du contrat-plan Etat-Région (1999-2001) ; réflexion sur le développement du Pays d'Auge (2011).

Date

1999-2011

Cote

3227W/9

Résultat n°10

Suivi économique et financier du laboratoire : audit des comptes, plan de développement.

Date

1999-2006

Cote

3227W/5

Résultat n°11

Association de défense du littoral "Rive gauche 2000" : création et mise en place, (2001) Projet Port 2000 : recours du conseil général du Calvados, contentieux, (2000-2001) "Conseil de l'estuaire" (maires des communes de l'estuaire) : réunions, (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

3227W/15

Résultat n°12

Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire Eure-Calvados (ZIPEC) : préfigration, études préalables, création syndicat mixte.

Date

Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2001

Cote

3227W/17

Résultat n°13

Schémas régionaux des services collectifs : avis du conseil départemental.

Date

1999-2001

Cote

3227W/11

Résultat n°14

Pays d'Alençon

Date

2000-2013

Cote

3225W/9

Résultat n°15

Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : suivi du schéma 2000-2006, concertation pour le schéma 2007-2013. Projet d'aménagement du "Grand Paris" et de la vallée de la Seine : rapport d'Antoine Rufenacht, commissaire du projet, et commentaires du conseil général, (2012)

Date

Entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2012

Cote

3227W/12

Résultat n°16

Pays du Bocage

Date

2000-2003

Cote

3225W/2

Résultat n°17

Pays de Caen

Date

2000-2013

Cote

3225W/17

Résultat n°18

Mise en place de la directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Seine : finalisation du projet.

Date

Entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2002

Cote

3227W/16

Résultat n°19

2001 - 2013

Date

2001-2013

Cote

3225W/21

Résultat n°20

2001 - 2004

Date

2001-2004

Cote

3225W/20