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21 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats de situation des inventaires faits ou restant à faire, bordereaux récapitulatifs des inventaires ou p. v. de carence reçus à la préfecture

    Date

    Entre février 1906 et avril 1906

    Cote

    2Q/5

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Etats de situation des inventaires faits ou restant...
  2. Résultat n°2

    Cantons de Lisieux 1ère et 2ème sections et Livarot

    Cote

    2Q/9

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
    • Cantons de Lisieux 1ère et 2ème sections et Livarot
  3. Résultat n°3

    Cantons de Villers-Bocage et Troarn

    Cote

    2Q/16

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
    • Cantons de Villers-Bocage et Troarn
  4. Résultat n°4

    Cantons de Bayeux, Balleroy et Caumont

    Cote

    2Q/12

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
    • Cantons de Bayeux, Balleroy et Caumont
  5. Résultat n°5

    Notifications d'inventaire

    Date

    janvier 1906

    Cote

    2Q/4

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Notifications d'inventaire
  6. Résultat n°6

    Cantons de Falaise Sud et Nord et Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2Q/17

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
    • Cantons de Falaise Sud et Nord et Bretteville-sur-Laize
  7. Résultat n°7

    Cantons de Mézidon, Orbec et Saint-Pierre-sur-Dives

    Cote

    2Q/19

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
    • Cantons de Mézidon, Orbec et Saint-Pierre-sur-Dives
  8. Résultat n°8

    Cantons de Blangy, Cambremer et Dozulé

    Cote

    2Q/10

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
    • Cantons de Blangy, Cambremer et Dozulé
  9. Résultat n°9

    Lois, décrets, circulaires, modèles de documents...

    Date

    1905-1906

    Cote

    2Q/1

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Lois, décrets, circulaires, modèles de documents...
  10. Résultat n°10

    Réponses des mairies de l'arrondissement de Bayeux

    Date

    janvier 1906

    Cote

    2Q/3

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Liste des établissements servant à l'exercice du culte
    • Réponses des mairies de l'arrondissement de Bayeux
  11. Résultat n°11

    Nombre de rôles des menses, fabriques et autres établissements

    Date

    1906

    Cote

    2Q/21

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Nombre de rôles des menses, fabriques et autres établissements
  12. Résultat n°12

    Inventaires

    Date

    1906-1907

    Cote

    2Q/20

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Inventaires
  13. Résultat n°13

    Cantons de Bény-Bocage, Vire et Saint-Sever

    Cote

    2Q/7

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
    • Cantons de Bény-Bocage, Vire et Saint-Sever
  14. Résultat n°14

    janvier 1906

    Date

    janvier 1906

    Cote

    2Q/2

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Liste des établissements servant à l'exercice du culte
    • janvier 1906
  15. Résultat n°15

    Cantons de Trévières, Isigny et Ryes

    Cote

    2Q/13

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
    • Cantons de Trévières, Isigny et Ryes
  16. Résultat n°16

    Documents et correspondance sur le déroulement des inventaires

    Date

    1905-1907

    Cote

    2Q/6

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Documents et correspondance sur le déroulement des...
  17. Résultat n°17

    Cantons d'Evrecy, Douvres et Tilly-sur-Seulles

    Cote

    2Q/15

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
    • Cantons d'Evrecy, Douvres et Tilly-sur-Seulles
  18. Résultat n°18

    Cantons de Thury-Harcourt et Morteaux-Coulibeuf

    Cote

    2Q/18

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
    • Cantons de Thury-Harcourt et Morteaux-Coulibeuf
  19. Résultat n°19

    Cantons de Honfleur, Trouville et Pont-l'Evêque

    Cote

    2Q/11

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
    • Cantons de Honfleur, Trouville et Pont-l'Evêque
  20. Résultat n°20

    Cantons de Caen Est et Ouest, Bourguébus et Creully

    Cote

    2Q/14

    • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

    • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
    • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
    • Cantons de Caen Est et Ouest, Bourguébus et Creully