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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre régionales des comptes

    Cote

    3236W/6

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Contrôle
    • Chambre régionales des comptes

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  2. Résultat n°2

    Convention - Constitution - Membres

    Date

    2000-2016

    Cote

    3236W/2

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Convention - Constitution - Membres

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  3. Résultat n°3

    Plateforme logistique Mézidon - Canon

    Date

    2003-2016

    Cote

    3236W/13

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Plateforme logistique Mézidon - Canon

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  4. Résultat n°4

    Lisi médical - Méthanisation dans la vallée de la Seine - Parc éolien offshore Courseulles-sur-mer - Prospection exogène Géolink

    Date

    2011-2016

    Cote

    3236W/14

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Lisi médical - Méthanisation dans la vallée de la Seine...

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  5. Résultat n°5

    Cotisations

    Date

    2006-2016

    Cote

    3236W/3

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Cotisations

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  6. Résultat n°6

    Budget

    Date

    2009-2016

    Cote

    3236W/4

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Budget

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  7. Résultat n°7

    Areva MED

    Date

    2012-2015

    Cote

    3236W/15

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Areva MED

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  8. Résultat n°8

    Rapport du commissaires aux comptes

    Date

    2005-2015

    Cote

    3236W/5

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Rapport du commissaires aux comptes

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  9. Résultat n°9

    Rapports d'activités

    Date

    2001-2015

    Cote

    3236W/8

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Rapports d'activités

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  10. Résultat n°10

    ZAC Goustranville - Partenariat Calvados / Normandie Aéroespace

    Date

    2007-2014

    Cote

    3236W/17

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • ZAC Goustranville - Partenariat Calvados / Normandie...

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  11. Résultat n°11

    Armatis - Biscuiterie Jeannette

    Date

    2005-2014

    Cote

    3236W/16

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Armatis - Biscuiterie Jeannette

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  12. Résultat n°12

    Conseils d'administration - Assemblées générales

    Date

    2001-2014

    Cote

    3236W/1

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Conseils d'administration - Assemblées générales

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  13. Résultat n°13

    Mitsui Eurocel - Plysorol - Cibem

    Date

    2001-2013

    Cote

    3236W/11

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Mitsui Eurocel - Plysorol - Cibem

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  14. Résultat n°14

    Annexes contrôle chambre régionales des comptes

    Date

    2007-2013

    Cote

    3236W/7

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Contrôle
    • Annexes contrôle chambre régionales des comptes

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  15. Résultat n°15

    Webhelp

    Date

    2005-2013

    Cote

    3236W/10

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Webhelp

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  16. Résultat n°16

    Quartier Koenig - LGV Normandie

    Date

    2009-2011

    Cote

    3236W/12

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Quartier Koenig - LGV Normandie

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  17. Résultat n°17

    Airpark Clécy

    Date

    2003-2009

    Cote

    3236W/9

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Airpark Clécy

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  18. Résultat n°18

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

    Date

    1964-2008

    Cote

    3089W/1-3089W/162

    • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale du Calvados, 1ère section d'inspection

  19. Résultat n°19

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3244W/95

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2006

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  20. Résultat n°20

    2004 - 2006

    Date

    2004-2006

    Cote

    3244W/101

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Vire
    • 2004 - 2006

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  21. Résultat n°21

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3244W/119

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2006

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  22. Résultat n°22

    Conseil des Prud'hommes de Vire

    Date

    1999-2006

    Cote

    3244W/102

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Vire

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  23. Résultat n°23

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3244W/97

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2006

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  24. Résultat n°24

    de plus de 50 salariés

    Date

    1983-2006

    Cote

    3090W/1-3090W/32

    • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Dossiers de suivi des établissements
    • fermés
    • de plus de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section

  25. Résultat n°25

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3244W/96

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2006

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  26. Résultat n°26

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3244W/117

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2005

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  27. Résultat n°27

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3244W/94

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2005

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  28. Résultat n°28

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3244W/118

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2005

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  29. Résultat n°29

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3244W/93

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2005

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  30. Résultat n°30

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3244W/92

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2005

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  31. Résultat n°31

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3244W/91

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2005

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  32. Résultat n°32

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3244W/87

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2004

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  33. Résultat n°33

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3244W/90

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2004

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  34. Résultat n°34

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3244W/115

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2004

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  35. Résultat n°35

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3244W/86

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2004

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  36. Résultat n°36

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3244W/89

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2004

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  37. Résultat n°37

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3244W/116

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2004

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  38. Résultat n°38

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3244W/88

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2004

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  39. Résultat n°39

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3244W/83

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2003

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  40. Résultat n°40

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3244W/114

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2003

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen