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376 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recensement d'installations

    Date

    1967-1970

    Cote

    3253W/43

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Recensement d'installations
  2. Résultat n°2

    Contentieux : laiteries de Vire

    Date

    1956-1977

    Cote

    3253W/42

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Contentieux : laiteries de Vire
  3. Résultat n°3

    Four à chaux, fabrique de chandelles et d'eau de javel, débitants de poudre de chasse, demandes de classification d'installation

    Date

    1875-1977

    Cote

    3253W/41

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Four à chaux, fabrique de chandelles et d'eau de javel,...
  4. Résultat n°4

    Ateliers d'équarrissage, dépôts de vidange, gaz et d'essence, porcherie

    Date

    1887-1964

    Cote

    3253W/40

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Ateliers d'équarrissage, dépôts de vidange, gaz et...
  5. Résultat n°5

    Cambremer à Touques

    Date

    1884-1973

    Cote

    3253W/39

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Tueries particulières
    • Cambremer à Touques
  6. Résultat n°6

    Bernières-sur-Mer à Cahagnolles

    Date

    1894-1959

    Cote

    3253W/38

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Tueries particulières
    • Bernières-sur-Mer à Cahagnolles
  7. Résultat n°7

    Balleroy à Bernières-le-Patry

    Date

    1889-1955

    Cote

    3253W/37

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Tueries particulières
    • Balleroy à Bernières-le-Patry
  8. Résultat n°8

    Airan à Les Authieux-sur-Calonne

    Date

    1899-1961

    Cote

    3253W/36

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Tueries particulières
    • Airan à Les Authieux-sur-Calonne
  9. Résultat n°9

    Supports de communication. Bilans activités. Orientation budgétaire

    Date

    1986-1993

    Cote

    3188W/23

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Supports de communication. Bilans activités. Orientation...

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  10. Résultat n°10

    Registre des arrêtés du personnel. Registre de délibération

    Date

    1976-1985

    Cote

    3188W/22

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Registre des arrêtés du personnel. Registre de délibération

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  11. Résultat n°11

    Divers

    Date

    1997-1999

    Cote

    3188W/21

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Divers

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  12. Résultat n°12

    2010-2014

    Date

    2010-2014

    Cote

    3188W/20

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Dossiers supports des comités syndicaux
    • 2010-2014

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  13. Résultat n°13

    2002-2009

    Date

    2002-2009

    Cote

    3188W/19

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Dossiers supports des comités syndicaux
    • 2002-2009

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  14. Résultat n°14

    Séances et procédure de dissolution

    Date

    2014-2015

    Cote

    3188W/18

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Séances et procédure de dissolution

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  15. Résultat n°15

    2013

    Date

    2013

    Cote

    3188W/17

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Dossiers de séances
    • 2013

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  16. Résultat n°16

    2011-2012

    Date

    2011-2012

    Cote

    3188W/16

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Dossiers de séances
    • 2011-2012

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  17. Résultat n°17

    2010-2011

    Date

    2010-2011

    Cote

    3188W/15

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Dossiers de séances
    • 2010-2011

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  18. Résultat n°18

    2008-2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    3188W/14

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Dossiers de séances
    • 2008-2009

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  19. Résultat n°19

    2007-2008

    Date

    2007-2008

    Cote

    3188W/13

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Dossiers de séances
    • 2007-2008

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  20. Résultat n°20

    2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3188W/12

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Dossiers de séances
    • 2005-2006

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels