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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2783W/87
Date
1999-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

  • Syndicats dissous
Résultat n°2
Cote
3003W/93
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Budget primitif, compte administratif et annexes
Résultat n°3
Cote
3003W/94
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations
Résultat n°4
Cote
3003W/95
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Rapports du premier semestre
Résultat n°5
Cote
3003W/97
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques
Résultat n°6
Cote
3003W/99
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
  • Budget primitif, délibérations, compte financier, état...
Résultat n°7
Cote
3003W/100
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
  • Rapport d'activité
Résultat n°8
Cote
3003W/101
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)
Résultat n°9
Cote
3003W/102
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259...
Résultat n°10
Cote
3217W/121
Date
2010-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Mise en place de CHORUS
  • 2010-2015
Résultat n°11
Cote
2783W/1-2783W/86
Date
1999-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

  • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen
Résultat n°12
Cote
2783W/88-2783W/90
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

  • Budgets des collèges non votés
Résultat n°13
Cote
2783W/91-2783W/110
Date
1995-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

  • Dossiers intempéries, subventions pour les inondations
Résultat n°14
Cote
2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Communes (1999-2000)
Résultat n°15
Cote
2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Communes (1999-2000)
Résultat n°16
Cote
2938W/1-2938W/71
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...
Résultat n°17
Cote
2938W/1-2938W/71
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...
Résultat n°18
Cote
2938W/106-2938W/179
Date
1989-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Communes
Résultat n°19
Cote
2938W/106-2938W/179
Date
1989-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Communes
Résultat n°20
Cote
2938W/180-2938W/202
Date
1971-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Syndicats de communes