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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Syndicats dissous

    Date

    1999-2004

    Cote

    2783W/87

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Syndicats dissous

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  2. Résultat n°2

    Budget primitif, compte administratif et annexes

    Date

    2005

    Cote

    3003W/93

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Budget primitif, compte administratif et annexes

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  3. Résultat n°3

    Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

    Date

    2005

    Cote

    3003W/94

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  4. Résultat n°4

    Rapports du premier semestre

    Date

    2005

    Cote

    3003W/95

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Rapports du premier semestre

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  5. Résultat n°5

    Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques

    Date

    2005

    Cote

    3003W/97

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  6. Résultat n°6

    Budget primitif, délibérations, compte financier, état de l'actif et du passif

    Date

    2005

    Cote

    3003W/99

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
    • Budget primitif, délibérations, compte financier, état...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  7. Résultat n°7

    Rapport d'activité

    Date

    2005

    Cote

    3003W/100

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
    • Rapport d'activité

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  8. Résultat n°8

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/101

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  9. Résultat n°9

    Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259 bis des ordures ménagères)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/102

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  10. Résultat n°10

    2010-2015

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/121

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Mise en place de CHORUS
    • 2010-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  11. Résultat n°11

    Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

    Date

    1999-2004

    Cote

    2783W/1-2783W/86

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  12. Résultat n°12

    Budgets des collèges non votés

    Date

    1997-2001

    Cote

    2783W/88-2783W/90

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Budgets des collèges non votés

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  13. Résultat n°13

    Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

    Date

    1995-1999

    Cote

    2783W/91-2783W/110

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  14. Résultat n°14

    Communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  15. Résultat n°15

    Communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  16. Résultat n°16

    Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  17. Résultat n°17

    Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  18. Résultat n°18

    Communes

    Date

    1989-2000

    Cote

    2938W/106-2938W/179

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  19. Résultat n°19

    Communes

    Date

    1989-2000

    Cote

    2938W/106-2938W/179

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  20. Résultat n°20

    Syndicats de communes

    Date

    1971-2000

    Cote

    2938W/180-2938W/202

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Syndicats de communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.