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72 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Préfecture, Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)
Cote
2788W/1-2788W/289
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture, Secrétariat général aux affaires régionales...
Résultat n°2

2000 - 2002
Cote
3238W/1
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
  • 2000 - 2002
Résultat n°3

Bilans annuels
Cote
3238W/21
 Date
2000 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Bilans annuels
Résultat n°4

2000 - 2002
Cote
3238W/14
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
  • 2000 - 2002
Résultat n°5

Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif 2" en Basse-Normandie
Cote
3238W/24
 Date
2000 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif...
Résultat n°6

Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan Etat-Région)
Cote
3238W/10
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Document Unique de Programmation (DOCUP)
  • Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan...
Résultat n°7

Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006, annexes et guide pour la clôture des interventions financières FEDER.
Cote
3238W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006,...
Résultat n°8

Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006
Cote
3238W/13
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006
Résultat n°9

Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via le DOCUP
Cote
3238W/9
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Document Unique de Programmation (DOCUP)
  • Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via...
Résultat n°10

2001 - 2003
Cote
3238W/11
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Rapports de comités de suivi
  • 2001 - 2003
Résultat n°11

Complément de programmation
Cote
3238W/22
 Date
2001 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Complément de programmation
Résultat n°12

2002
Cote
3238W/15
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
  • 2002
Résultat n°13

2003
Cote
3239W/16
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
  • 2003
Résultat n°14

Etudes diverses, rapports de contrôles qualités du programme
Cote
3238W/25
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Etudes diverses, rapports de contrôles qualités du...
Résultat n°15

2003
Cote
3238W/2
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
  • 2003
Résultat n°16

2004
Cote
3238W/3
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
  • 2004
Résultat n°17

2004
Cote
3238W/17
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
  • 2004
Résultat n°18

2004 - 2007
Cote
3238W/12
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Rapports de comités de suivi
  • 2004 - 2007
Résultat n°19

2005 - 2006
Cote
3238W/18
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
  • 2005 - 2006
Résultat n°20

Audits du programme : DG REGIO, CCIC
Cote
3238W/23
 Date
2005 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Audits du programme : DG REGIO, CCIC