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Résultats de la recherche

  • 1

    Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)

    Date

    2002

    Cote

    3273W/86

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
  • 2

    1969

    Date

    1969, 1969

    Cote

    2334W/98-101

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • 1969
  • 3

    Juin - Septembre

    Date

    2014

    Cote

    3276W/73

    • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
    • Dossiers de procédure
    • Juin - Septembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de sécurité sociale du Calvados

  • 4

    Avril - Mai

    Date

    2011

    Cote

    3276W/38

    • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
    • Dossiers de procédure
    • Avril - Mai

    Producteur :

    Tribunal des affaires de sécurité sociale du Calvados

  • 5

    1932-1969

    Date

    1932, 1969

    Cote

    2390W/1

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Dossiers de procédure
    • Warrant agricoles
    • 1932-1969
  • 6

    Duc - L

    Cote

    2900W/64

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Greffe civil
    • Tutelles
    • Dossiers individuels
    • Tutelles mineurs
    • Année 1999
    • Duc - L
  • 7

    Mar - Pas

    Cote

    2900W/26

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Greffe civil
    • Tutelles
    • Dossiers individuels
    • Tutelles majeurs
    • Année 1997
    • Mar - Pas
  • 8

    Audiences de jugements et des conciliations de 2002

    Date

    2002

    Cote

    3273W/89

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2002
  • 9

    1996

    Date

    1996, 1996

    Cote

    2635W/3

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Registre d'audience
    • 1996
  • 10

    1965

    Date

    1965, 1965

    Cote

    1928W/9

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Greffe civil
    • Tutelles
    • Minutes tutelles (majeurs et mineurs)
    • 1965