justice pénale - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1668-1877	Cote 3U/2/322	Date 1668-1877	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Parquet Capacité des personnes Aliénés Asile privé du Bon-Sauveur de Caen Avis d'admission 1668-1877
Résultat n°2	Papiers LAFONTAINE-DROS (bijoutier)	Cote 3U/2/2021-3U/2/2037	Date 1750-1800	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers LAFONTAINE-DROS (bijoutier)
Résultat n°3	Brouillards	Cote 3U/2/2077	Date 1765-1791	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Brouillards
Résultat n°4	1765-1888	Cote 3U/2/2074	Date 1765-1888	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres journaux 1765-1888
Résultat n°5	Extraits d'actes de l'Etat-Civil	Cote 3U/2/455	Date 1768-1879	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Parquet Etat-Civil Extraits d'actes de l'Etat-Civil
Résultat n°6	Belliard	Cote 3U/2/2056	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Voyages Belliard
Résultat n°7	Correspondance	Cote 3U/2/2054-3U/2/2055	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Correspondance
Résultat n°8	Boullin	Cote 3U/2/2058	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Voyages Boullin
Résultat n°9	Mémoires de travaux, factures à payer	Cote 3U/2/2050-3U/2/2052	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Mémoires de travaux, factures à payer
Résultat n°10	Divers	Cote 3U/2/2061-3U/2/2062	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Divers
Résultat n°11	Livres comptables	Cote 3U/2/2038-3U/2/2044	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Livres comptables
Résultat n°12	Le Bidoist	Cote 3U/2/2057	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Voyages Le Bidoist
Résultat n°13	Documentation marine et livres de bord	Cote 3U/2/2060	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Documentation marine et livres de bord
Résultat n°14	Effets à payer	Cote 3U/2/2045	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Effets à payer
Résultat n°15	Divers	Cote 3U/2/2059	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Voyages Divers
Résultat n°16	Courrier reçu	Cote 3U/2/2046-3U/2/2049	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Courrier reçu
Résultat n°17	Reçus, quittances	Cote 3U/2/2053	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Reçus, quittances
Résultat n°18	Grand livre (Livre d'échantillons et de dessins)	Cote 3U/2/2085	Date 1782-1790	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Grand livre (Livre d'échantillons et de dessins)
Résultat n°19	Livres de caisse	Cote 3U/2/2081	Date 26 novembre 1785-10 germinal an IX	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres de caisse
Résultat n°20	Lettres No-P	Cote 3U/2/2068	Date 1787-1795	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Correspondance classée par ordre alphabétique Lettres No-P
Résultat n°21	Lettres R-S	Cote 3U/2/2069	Date 1787-1796	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Correspondance classée par ordre alphabétique Lettres R-S
Résultat n°22	Correspondance avec échantillons de dentelle et de tissu	Cote 3U/2/2064	Date 1787 - 1799	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Correspondance avec échantillons de dentelle et de...
Résultat n°23	Lettres Lad-Ni	Cote 3U/2/2067	Date 1787-1797	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Correspondance classée par ordre alphabétique Lettres Lad-Ni
Résultat n°24	Lettres T-W	Cote 3U/2/2070	Date 1787-1795	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Correspondance classée par ordre alphabétique Lettres T-W
Résultat n°25	Lettres A-D	Cote 3U/2/2065	Date 1787-1799	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Correspondance classée par ordre alphabétique Lettres A-D
Résultat n°26	Extraits de jugements, requêtes d'avoué, constats d'huissier, extraits d'état civil, extraits d'actes notariés, pétitions, quittances, lettres.	Cote 3U/2/2185	Date 1788-1929	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Divers Extraits de jugements, requêtes d'avoué, constats d'huissier,...
Résultat n°27	Lettres E-Lac	Cote 3U/2/2066	Date 1788-1797	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Correspondance classée par ordre alphabétique Lettres E-Lac
Résultat n°28	1789-1793	Cote 3U/2/2072	Date 1789-1793	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres des copies de lettres 1789-1793
Résultat n°29	1793-an VIII	Cote 3U/2/2073	Date 1793-an VIII	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres des copies de lettres 1793-an VIII
Résultat n°30	Livre d'échantillons de tissus. 2 livres d'échantillons de dentelles (dont un en déficit). Brouillard	Cote 3U/2/2076	Date an II-an IX	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livre d'échantillons de tissus. 2 livres d'échantillons...
Résultat n°31	Interdictions et conseils judiciaires	Cote 3U/2/1379	Date an IV-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Interdictions et conseils judiciaires
Résultat n°32	Livre journal	Cote 3U/2/2086	Date an V-an VI	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livre journal
Résultat n°33	12 thermidor an V-6 germinal an IX	Cote 3U/2/2075	Date 12 thermidor an V-6 germinal an IX	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres journaux 12 thermidor an V-6 germinal an IX
Résultat n°34	13 prairial an VI-an VII	Cote 3U/2/2079	Date 13 prairial an VI-an VII	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres d'effets 13 prairial an VI-an VII
Résultat n°35	Saisies mobilières : extraits de jugements, d’actes	Cote 3U/2/1420	Date an VII-an XIII	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Biens mobiliers et immobiliers Saisies, ventes, adjudications Saisies mobilières : extraits de jugements, d’actes
Résultat n°36	an VII-4 germinal an IX	Cote 3U/2/2080	Date an VII-4 germinal an IX	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres d'effets an VII-4 germinal an IX
Résultat n°37	Veuve COUDRAY (marchande de peaux)	Cote 3U/2/2149-3U/2/2158	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Veuve COUDRAY (marchande de peaux)
Résultat n°38	19 janvier 1816-20 décembre 1817	Cote 3U/2/2238	Date 19 janvier 1816-20 décembre 1817	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Jugements Minutes des jugements (An VIII -1940) 19 janvier 1816-20 décembre 1817
Résultat n°39	1830 (4 décembre)-1839 (28 décembre)	Cote 3U/2/2370	Date 1830 (4 décembre)-1839 (28 décembre)	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Jugements Jugements avec constitution de partie civile 1830 (4 décembre)-1839 (28 décembre)
Résultat n°40	ROGER (menuiserie-serrurerie) ; FOUQUE (marchand caffetier) ; Aimé GAUGAIN; MALIGNE aîné (marchand mercier) ; LABERGE (marchand épicier) ; Veuve GOUYE (épicerie) ; DU GENNEVRAY	Cote 3U/2/2128	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce ROGER (menuiserie-serrurerie) ; FOUQUE (marchand caffetier)...

Résultats de la recherche

1668-1877

Papiers LAFONTAINE-DROS (bijoutier)

Brouillards

1765-1888

Extraits d'actes de l'Etat-Civil

Belliard

Correspondance

Boullin

Mémoires de travaux, factures à payer

Divers

Livres comptables

Le Bidoist

Documentation marine et livres de bord

Effets à payer

Divers

Courrier reçu

Reçus, quittances

Grand livre (Livre d'échantillons et de dessins)

Livres de caisse

Lettres No-P

Lettres R-S

Correspondance avec échantillons de dentelle et de tissu

Lettres Lad-Ni

Lettres T-W

Lettres A-D

Extraits de jugements, requêtes d'avoué, constats d'huissier, extraits d'état civil, extraits d'actes notariés, pétitions, quittances, lettres.

Lettres E-Lac

1789-1793

1793-an VIII

Livre d'échantillons de tissus. 2 livres d'échantillons de dentelles (dont un en déficit). Brouillard

Interdictions et conseils judiciaires

Livre journal

12 thermidor an V-6 germinal an IX

13 prairial an VI-an VII

Saisies mobilières : extraits de jugements, d’actes

an VII-4 germinal an IX

Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

19 janvier 1816-20 décembre 1817

1830 (4 décembre)-1839 (28 décembre)

ROGER (menuiserie-serrurerie) ; FOUQUE (marchand caffetier) ; Aimé GAUGAIN; MALIGNE aîné (marchand mercier) ; LABERGE (marchand épicier) ; Veuve GOUYE (épicerie) ; DU GENNEVRAY