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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1811-1812
Cote
2U/3/1
 Date
Entre le 21 juin 1811 et le 08 décembre 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des procès-verbaux du tirage du jury
  • 1811-1812
Résultat n°2

1813-1818
Cote
2U/3/2
 Date
Entre le 22 février 1813 et le 18 mai 1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des procès-verbaux du tirage du jury
  • 1813-1818
Résultat n°3

1818-1826
Cote
2U/3/3
 Date
Entre le 03 août 1818 et le 22 février 1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des procès-verbaux du tirage du jury
  • 1818-1826
Résultat n°4

1826-1834
Cote
2U/3/4
 Date
Entre le 08 mai 1826 et le 15 mai 1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des procès-verbaux du tirage du jury
  • 1826-1834
Résultat n°5

1834-1842
Cote
2U/3/5
 Date
Entre le 1er août 1834 et le 11 mai 1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des procès-verbaux du tirage du jury
  • 1834-1842
Résultat n°6

1842-1849
Cote
2U/3/6
 Date
Entre le 1er août 1842 et le 24 novembre 1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des procès-verbaux du tirage du jury
  • 1842-1849
Résultat n°7

1850-1860
Cote
2U/3/7
 Date
Entre le 25 février 1850 et le 19 mai 1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des procès-verbaux du tirage du jury
  • 1850-1860
Résultat n°8

1811-1818
Cote
2U/3/8
 Date
Entre le 05 juin 1811 et le 24 juillet 1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des dépôts de pièces
  • 1811-1818
Résultat n°9

1811-1826
Cote
2U/3/9
 Date
Entre le 10 août 1811 et le 27 juillet 1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des dépôts de pièces
  • 1811-1826
Résultat n°10

Registre des déclarations de pourvoi
Cote
2U/3/10
 Date
Entre le 13 juin 1811 et le 04 décembre 1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registre des déclarations de pourvoi
Résultat n°11

Registre pour l'inscription des condamnés (art. 600 du code d'instruction criminelle, orde chronologique des affaires
Cote
2U/3/11
 Date
Entre le 21 juin 1811 et le 02 décembre 1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registre pour l'inscription des condamnés (art. 600...
Résultat n°12

1811-1812
Cote
2U/3/12/1
 Date
1811-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Tables alphabétiques et chronologiques des individus...
  • 1811-1812
Résultat n°13

1816-1831
Cote
2U/3/12/2
 Date
1816-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Tables alphabétiques et chronologiques des individus...
  • 1816-1831
Résultat n°14

1832-1966
Cote
2U/3/13
 Date
1832-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Tables alphabétiques et chronologiques des individus...
  • 1832-1966
Résultat n°15

Rôle d'audience avec le nom des accusés, la nature du délit, le nombre de témoins et le résultat
Cote
2U/3/14
 Date
1844-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Rôle d'audience avec le nom des accusés, la nature...
Résultat n°16

1811
Cote
2U/3/15
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1811
Résultat n°17

1813
Cote
2U/3/18
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1813
Résultat n°18

1814
Cote
2U/3/19
 Date
1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1814
Résultat n°19

1815
Cote
2U/3/20
 Date
1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1815
Résultat n°20

1816
Cote
2U/3/21
 Date
1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1816