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Résultats de la recherche

  • 1

    Contrôle des jeux

    Date

    3U/2/476

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Surveillance de la vie publique
    • Contrôle des jeux

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 2

    Déclarations d'ouverture d'école (1931- 1940). Académie royale de Caen : état des comités cantonaux (1816) ; états des instituteurs primaires (1818). Université impériale : états des instituteurs primaires (1813)

    Date

    813-1940

    Cote

    3U/5/50

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • PARQUET
    • Attributions administratives
    • Enseignement
    • Déclarations d'ouverture d'école (1931- 1940). Académie...
  • 3

    1668-1877

    Date

    1668-1877

    Cote

    3U/2/322

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Capacité des personnes
    • Aliénés
    • Asile privé du Bon-Sauveur de Caen
    • Avis d'admission
    • 1668-1877

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 4

    Papiers LAFONTAINE-DROS (bijoutier)

    Date

    1750-1800

    Cote

    3U/2/2021-3U/2/​​2037

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers LAFONTAINE-DROS (bijoutier)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 5

    Brouillards

    Date

    1765-1791

    Cote

    3U/2/2077​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Brouillards

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 6

    1765-1888

    Date

    1765-1888

    Cote

    3U/2/​2074

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres journaux
    • 1765-1888

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 7

    Extraits d'actes de l'Etat-Civil

    Date

    1768-1879

    Cote

    3U/2/455

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Etat-Civil
    • Extraits d'actes de l'Etat-Civil

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 8

    Belliard

    Cote

    3U/2/​2056​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Voyages
    • Belliard

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 9

    Correspondance

    Cote

    3U/2/2054-3U/2/​​2055 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Correspondance

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 10

    Boullin

    Cote

    3U/2/​2058​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Voyages
    • Boullin

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 11

    Mémoires de travaux, factures à payer

    Cote

    3U/2/2050-3U/2/​​2052​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Mémoires de travaux, factures à payer

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 12

    Divers

    Cote

    3U/2/2061-3U/2/​​2062​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Divers

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 13

    Livres comptables

    Cote

    3U/2/2038-3U/2/​​2044​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Livres comptables

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 14

    Le Bidoist

    Cote

    3U/2/​2057​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Voyages
    • Le Bidoist

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 15

    Documentation marine et livres de bord

    Cote

    3U/2/2060​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Documentation marine et livres de bord

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 16

    Effets à payer

    Cote

    3U/2/2045​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Effets à payer

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 17

    Divers

    Cote

    3U/2/​2059​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Voyages
    • Divers

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 18

    Courrier reçu

    Cote

    3U/2/2046-3U/2/​​2049​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Courrier reçu

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 19

    Reçus, quittances

    Cote

    3U/2/2053 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Reçus, quittances

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 20

    Grand livre (Livre d'échantillons et de dessins)

    Date

    1782-1790​

    Cote

    3U/2/2085​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Grand livre (Livre d'échantillons et de dessins)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 21

    Livres de caisse

    Date

    26 novembre 1785-10 germinal an IX

    Cote

    3U/2/2081​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres de caisse

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 22

    Lettres No-P

    Date

    1787-1795

    Cote

    3U/2/​2068​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Correspondance classée par ordre alphabétique
    • Lettres No-P

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 23

    Lettres R-S

    Date

    1787-1796

    Cote

    3U/2/​2069

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Correspondance classée par ordre alphabétique
    • Lettres R-S

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 24

    Correspondance avec échantillons de dentelle et de tissu

    Date

    1787 - 1799

    Cote

    3U/2/2064 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Correspondance avec échantillons de dentelle et de...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 25

    Lettres Lad-Ni

    Date

    1787-1797

    Cote

    3U/2/​2067 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Correspondance classée par ordre alphabétique
    • Lettres Lad-Ni

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 26

    Lettres T-W

    Date

    1787-1795

    Cote

    3U/2/​2070​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Correspondance classée par ordre alphabétique
    • Lettres T-W

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 27

    Lettres A-D

    Date

    1787-1799

    Cote

    3U/2/​2065​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Correspondance classée par ordre alphabétique
    • Lettres A-D

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 28

    Lettres E-Lac

    Date

    1788-1797

    Cote

    3U/2/​2066 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Correspondance classée par ordre alphabétique
    • Lettres E-Lac

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 29

    1789-1793

    Date

    1789-1793

    Cote

    3U/2/​2072​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres des copies de lettres
    • 1789-1793

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 30

    1793-an VIII

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    3U/2/​2073

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres des copies de lettres
    • 1793-an VIII

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 31

    Livre d'échantillons de tissus. 2 livres d'échantillons de dentelles (dont un en déficit). Brouillard

    Date

    an II-an IX

    Cote

    3U/2/2076​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livre d'échantillons de tissus. 2 livres d'échantillons...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 32

    Interdictions et conseils judiciaires

    Date

    an IV-1962

    Cote

    3U/2/1379 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Interdictions et conseils judiciaires

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 33

    Livre journal

    Date

    an V-an VI

    Cote

    3U/2/2086​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livre journal

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 34

    12 thermidor an V-6 germinal an IX

    Date

    12 thermidor an V-6 germinal an IX

    Cote

    3U/2/​2075

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres journaux
    • 12 thermidor an V-6 germinal an IX

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 35

    13 prairial an VI-an VII

    Date

    13 prairial an VI-an VII

    Cote

    3U/2/​2079​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres d'effets
    • 13 prairial an VI-an VII

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 36

    Saisies mobilières : extraits de jugements, d’actes

    Date

    an VII-an XIII

    Cote

    3U/2/1420 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Saisies, ventes, adjudications
    • Saisies mobilières : extraits de jugements, d’actes

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 37

    an VII-4 germinal an IX

    Date

    an VII-4 germinal an IX

    Cote

    3U/2/​2080 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres d'effets
    • an VII-4 germinal an IX

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 38

    Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

    Cote

    3U/2/2149-3U/2/​​2158

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 39

    19 janvier 1816-20 décembre 1817

    Date

    19 janvier 1816-20 décembre 1817

    Cote

    3U/2/2238

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Jugements
    • Jugements en premier ressort
    • 19 janvier 1816-20 décembre 1817

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 40

    1830 (4 décembre)-1839 (28 décembre)

    Date

    1830 (4 décembre)-1839 (28 décembre)

    Cote

    3U/2/2370

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Jugements avec constitution de partie civile
    • 1830 (4 décembre)-1839 (28 décembre)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 41

    ROGER (menuiserie-serrurerie) ; FOUQUE (marchand caffetier) ; Aimé GAUGAIN; MALIGNE aîné (marchand mercier) ; LABERGE (marchand épicier) ; Veuve GOUYE (épicerie) ; DU GENNEVRAY

    Cote

    3U/2/2128​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • ROGER (menuiserie-serrurerie) ; FOUQUE (marchand caffetier)...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 42

    1841-1843 ; 1854-1860 ; 1865-1867

    Date

    1841-1843 ; 1854-1860 ; 1865-1867

    Cote

    3U/2/27​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Correspondance
    • Correspondance des Procureurs des autres tribunaux
    • 1841-1843 ; 1854-1860 ; 1865-1867

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 43

    juillet 1867-février 1869

    Date

    juillet 1867-février 1869

    Cote

    3U/2/​2193​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Affaires, instruction
    • Notices hebdomadaires
    • Registres
    • juillet 1867-février 1869

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 44

    Madame ANCELLE (dentelles)

    Cote

    3U/2/2108-3U/2/​​2111​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Madame ANCELLE (dentelles)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 45

    8 juillet 1811-31 décembre 1829

    Date

    8 juillet 1811-31 décembre 1829

    Cote

    3U/2/526​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Répertoires
    • Brefs mémoires des actes civils (sauf jugements)
    • 8 juillet 1811-31 décembre 1829

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 46

    3 janvier 1845 - 3 décembre 1849

    Date

    3 janvier 1845 - 3 décembre 1849

    Cote

    3U/2/​1772​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Successions
    • Registres d’enregistrement des acceptations et renonciations
    • 3 janvier 1845 - 3 décembre 1849

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 47

    an VIII-1917

    Date

    an VIII-1917

    Cote

    3U/5/2

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • PARQUET
    • Organisation et fonctionnement
    • Lois, ordonnances, décrets, circulaires arrêtés.
    • an VIII-1917
  • 48

    an VIII-1885

    Date

    an VIII-1885

    Cote

    3U/5/998

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers
    • Affaires jugées
    • an VIII-1885
  • 49

    Papiers de commerce divers

    Cote

    3U/2/2177-3U/2/​​2180​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers de commerce divers

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 50

    1843 (juin, quelques dossiers),1844-1845 (quelques pièces)

    Date

    1843 (juin, quelques dossiers),1844-1845 (quelques pièces)

    Cote

    3U/2/​1148​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Procédure
    • Dossiers et pièces diverses
    • 1843 (juin, quelques dossiers),1844-1845 (quelques...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 51

    Lettres M-N

    Cote

    3U/4/50

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • PARQUET
    • Personnel
    • Huissiers et Clercs d'huissiers
    • Dossiers
    • Lettres M-N
  • 52
  • 53

    Lettres R-V

    Cote

    3U/4/55

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • PARQUET
    • Personnel
    • Avoués
    • Dossiers
    • Lettres R-V
  • 54

    sans date

    Cote

    3U/2/421

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Etat-Civil
    • Procès-verbaux de vérification annuelle des registres...
    • sans date

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 55

    1er juin 1819-15 septembre 1820 ; 25 mai 1822-10 octobre 1823; 1859-1860

    Date

    1er juin 1819-15 septembre 1820 ; 25 mai 1822-10 octobre 1823; 1859-1860

    Cote

    3U/2/2189​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Affaires, instruction
    • Notices hebdomadaires
    • Registres
    • 1er juin 1819-15 septembre 1820 ; 25 mai 1822-10 octobre...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 56

    Maître Depaquit

    Cote

    3U/4/41

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • PARQUET
    • Personnel
    • Notaires
    • Dossiers personnels
    • Maître Depaquit
  • 57

    Lettres C-N

    Cote

    3U/2/470

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Surveillance de la vie publique
    • Publications : presse
    • Déclarations de gérance, de création, de cessation,...
    • Lettres C-N

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 58

    an VIII-1934

    Date

    an VIII-1934

    Cote

    3U/4/5

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • PARQUET
    • Organisation et fonctionnement
    • Lois, ordonnances, décrets, circulaires, arrêts, instructions
    • an VIII-1934
  • 59

    Extraits de contrats de mariage de professions libérales et de commerçants

    Date

    an VIII-1931

    Cote

    3U/2/437-3U/2/454

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Etat-Civil
    • Extraits de contrats de mariage de professions libérales...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 60

    14 brumaire an XIV-27 février 1808

    Date

    14 brumaire an XIV-27 février 1808

    Cote

    3U/2/2231

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Jugements
    • Jugements en premier ressort
    • 14 brumaire an XIV-27 février 1808

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 61

    Pierre LEROY (menuisier)

    Cote

    3U/2/2126​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Pierre LEROY (menuisier)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 62

    BLIN (entrepreneur en bâtiments)

    Cote

    3U/2/2122-3U/2/​​2124 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • BLIN (entrepreneur en bâtiments)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 63

    19 décembre 1878 - 22 avril 1892

    Date

    19 décembre 1878 - 22 avril 1892

    Cote

    3U/2/​1777​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Successions
    • Registres d’enregistrement des acceptations et renonciations
    • 19 décembre 1878 - 22 avril 1892

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 64

    Livres, papiers, documents divers à classer fin XIIIème- début XIXème

    Cote

    3U/2/2087-3U/2/​​2093​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres, papiers, documents divers à classer fin XIIIème-...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 65

    BOUET ; LETELLIER (bottier) ; PETITBON (tailleur) ; MARIE (entrepreneur des ponts et chaussées)

    Cote

    3U/2/2145​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • BOUET ; LETELLIER (bottier) ; PETITBON (tailleur) ;...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 66

    Livre d'achat avec table (1782-1787). Journaux (1782-1791)

    Cote

    3U/2/2082 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livre d'achat avec table (1782-1787). Journaux (1782-1791)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 67

    1831-1832;1846

    Date

    1831-1832;1846

    Cote

    3U/2/​1723-3U/2/​1724 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Ordres et contributions
    • Etats immobiliers, d'ordre, de collocation
    • 1831-1832;1846

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 68

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3U/4/258

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements
    • Minutes (causes ordinaires)
    • 1922
  • 69

    janvier-février

    Cote

    3U2/1186

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Procédure
    • Placets
    • Placets des affaires jugées ou rayées
    • 1849-1901
    • 1849
    • janvier-février

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 70

    SOYER (mercerie)

    Cote

    3U/2/2087-3U/2/​​2093 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • SOYER (mercerie)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 71

    1808 ; 1816-1828

    Date

    1808 ; 1816-1828

    Cote

    3U/2/16

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Correspondance
    • Correspondance du Parquet Général
    • 1808 ; 1816-1828

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 72

    Lettres D-H

    Cote

    3U/2/60

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Personnel
    • Officiers ministériels
    • Huissiers
    • Dossiers personnels, de cession d'office, plaintes
    • Lettres D-H

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 73

    1834-1835 ; 1842 ; 1855

    Date

    1834-1835 ; 1842 ; 1855

    Cote

    3U/2/​1742​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Ordres et contributions
    • Dossiers
    • 1834-1835 ; 1842 ; 1855

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 74

    Lettres O-V

    Cote

    3U/2/471

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Surveillance de la vie publique
    • Publications : presse
    • Déclarations de gérance, de création, de cessation,...
    • Lettres O-V

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 75

    1888-1890 ; 1893 ; 1896-1899

    Date

    1888-1890 ; 1893 ; 1896-1899

    Cote

    3U/2/318

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Surveillance pénale
    • Population pénitentiaire
    • Réhabilitations : dossiers
    • 1888-1890 ; 1893 ; 1896-1899

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 76

    Lettres S-T

    Cote

    3U/2/63

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Personnel
    • Officiers ministériels
    • Huissiers
    • Dossiers personnels, de cession d'office, plaintes
    • Lettres S-T

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 77

    4 décembre 1849 - 11 août 1854

    Date

    4 décembre 1849 - 11 août 1854

    Cote

    3U/2/​1773 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Successions
    • Registres d’enregistrement des acceptations et renonciations
    • 4 décembre 1849 - 11 août 1854

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 78

    Lettres D-F

    Cote

    3U/4/48

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • PARQUET
    • Personnel
    • Huissiers et Clercs d'huissiers
    • Dossiers
    • Lettres D-F
  • 79

    LETOURNEUR (Directeur de l’enregistrement)

    Cote

    3U/2/2094-3U/2/​​2097​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • LETOURNEUR (Directeur de l’enregistrement)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 80

    Dossiers individuels

    Cote

    876W/43

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • PARQUET
    • Personnel
    • Huissiers et Clercs d'huissiers
    • Dossiers individuels