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99 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Répression et surveillance des nomades

1 media

Répression et surveillance des nomades
Cote
40M/3, M/3163 (Ancienne cote)
 Date
1863-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Répression et surveillance des nomades
Résultat n°2

Application de la loi de 1912
Cote
40M/3, M/3162 (Ancienne cote)
 Date
1913-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Application de la loi de 1912
Résultat n°3

Correspondance et instruction de dossiers
Cote
40M/7, M/3164-M/3165 ; M/14206 ; M/14214 (Ancienne cote)
 Date
1913-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Correspondance et instruction de dossiers
Résultat n°4

Carnets anthropométriques individuels
Cote
40M/5, M/3168 (Ancienne cote), M/15389 (Ancienne cote)
 Date
1914-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets anthropométriques individuels
Résultat n°5
Carnets collectifs et individuels

61 medias

Carnets collectifs et individuels
Cote
40M/4, M/3168 ; M/15389 (Ancienne cote)
 Date
1914-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets collectifs et individuels
Résultat n°6

Listes nominatives des carnets collectifs
Cote
40M/6, M/3165 ; M/15389 (Ancienne cote)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Listes nominatives des carnets collectifs
Résultat n°7

J à M
Cote
40M/11
 Date
1916-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Notices individuelles des forains
  • J à M
Résultat n°8

R à Z
Cote
40M/12
 Date
1916-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Notices individuelles des forains
  • R à Z
Résultat n°9

A à H
Cote
40M/10
 Date
1916-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Notices individuelles des forains
  • A à H
Résultat n°10

1917-1934
Cote
40M/14, M/3164 ; M/3165 ; M/14195 ; M/14206 ; M/14208 ; M/14216 (Ancienne cote)
 Date
1917-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1917-1934
Résultat n°11

Etat des forains et ambulants dans le Calvados
Cote
40M/9, M/14206 ; M/14208 (Ancienne cote)
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Etat des forains et ambulants dans le Calvados
Résultat n°12
1930-1932

21 medias

1930-1932
Cote
40M/13, M/3167/1 (Ancienne cote)
 Date
1930-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1930-1932
Résultat n°13

Registre
Cote
40M/9, M/3166 ; 676W/10574 (Ancienne cote)
 Date
1931-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • Registre
Résultat n°14

Réglementation ; Listes et états des carnets délivrés ; Recherches de forains ; Dossiers collectifs
Cote
125W/83, M/14208-M/14210 ; M/14212 (Ancienne cote)
 Date
1933-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Réglementation ; Listes et états des carnets délivrés...
Résultat n°15

1933
Cote
40M/14, M/3167/2 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1933
Résultat n°16

Ambulants étrangers
Cote
40M/9
 Date
1933-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Ambulants étrangers
Résultat n°17

1934-1937
Cote
40M/15, M/14193/2 ; M/14194 (Ancienne cote)
 Date
1934-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1934-1937
Résultat n°18

1935-1936
Cote
40M/15, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
 Date
1935-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1935-1936
Résultat n°19

1937
Cote
40M/16, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1937
Résultat n°20

1938-1940
Cote
40M/17, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1938-1940
Résultat n°21

1938-1939
Cote
40M/16, M/14195 (Ancienne cote)
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1938-1939
Résultat n°22

Mi-Mu
Cote
125W/77, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Mi-Mu
Résultat n°23

A, B, C
Cote
125W/8, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • A, B, C
Résultat n°24

Carnets collectifs
Cote
125W/11, 676W/10587 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets collectifs
Résultat n°25

Contrôle et surveillance
Cote
125W/13, M/14216 ; M/14197 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
  • Contrôle et surveillance
Résultat n°26

Demandes d'ambulants et forains restées sans suite après-guerre
Cote
125W/51, M/14199 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Demandes d'ambulants et forains restées sans suite...
Résultat n°27

B
Cote
125W/66, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • B
Résultat n°28

D, H, J
Cote
125W/9, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • D, H, J
Résultat n°29

Se-T
Cote
125W/81, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Se-T
Résultat n°30

Sa-Sc
Cote
125W/80, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Sa-Sc
Résultat n°31

Mad-Mar
Cote
125W/75, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Mad-Mar
Résultat n°32

Leb-Lep
Cote
125W/73, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Leb-Lep
Résultat n°33

1940-1951
Cote
125W/46, 676W/10575 (Ancienne cote)
 Date
1940-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Carnets d'enregistrement
  • 1940-1951
Résultat n°34

H-J
Cote
125W/71, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • H-J
Résultat n°35

Récépissés retirés et restitués après l'Occupation
Cote
125W/19, M/14199 ; M/14195 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Exercice de la profession : demandes d'autorisation
  • Récépissés de déclaration
  • Récépissés retirés et restitués après l'Occupation
Résultat n°36

N-P
Cote
125W/78, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • N-P
Résultat n°37

A
Cote
125W/65, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • A
Résultat n°38

V-Z
Cote
125W/82, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • V-Z
Résultat n°39

D
Cote
125W/68, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • D
Résultat n°40

Mas-Meu
Cote
125W/76, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Mas-Meu