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100 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Répression et surveillance des nomades

1 media

Répression et surveillance des nomades
Cote
40M/3, M/3163 (Ancienne cote)
 Date
1863-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Répression et surveillance des nomades
Résultat n°2

Application de la loi de 1912
Cote
40M/3, M/3162 (Ancienne cote)
 Date
1913-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Application de la loi de 1912
Résultat n°3
Carnets collectifs et individuels

61 medias

Carnets collectifs et individuels
Cote
40M/4, M/3168 ; M/15389 (Ancienne cote)
 Date
1914-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets collectifs et individuels
Résultat n°4

Carnets anthropométriques individuels
Cote
40M/5, M/3168 (Ancienne cote), M/15389 (Ancienne cote)
 Date
1914-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets anthropométriques individuels
Résultat n°5

Listes nominatives des carnets collectifs
Cote
40M/6, M/3165 ; M/15389 (Ancienne cote)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Listes nominatives des carnets collectifs
Résultat n°6

Correspondance et instruction de dossiers
Cote
40M/7, M/3164-M/3165 ; M/14206 ; M/14214 (Ancienne cote)
 Date
1913-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Correspondance et instruction de dossiers
Résultat n°7

Registre
Cote
40M/9, M/3166 ; 676W/10574 (Ancienne cote)
 Date
1931-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • Registre
Résultat n°8

Etat des forains et ambulants dans le Calvados
Cote
40M/9, M/14206 ; M/14208 (Ancienne cote)
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Etat des forains et ambulants dans le Calvados
Résultat n°9

Ambulants étrangers
Cote
40M/9
 Date
1933-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Ambulants étrangers
Résultat n°10

A à H
Cote
40M/10
 Date
1916-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Notices individuelles des forains
  • A à H
Résultat n°11

J à M
Cote
40M/11
 Date
1916-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Notices individuelles des forains
  • J à M
Résultat n°12

R à Z
Cote
40M/12
 Date
1916-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Notices individuelles des forains
  • R à Z
Résultat n°13
1930-1932

21 medias

1930-1932
Cote
40M/13, M/3167/1 (Ancienne cote)
 Date
1930-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1930-1932
Résultat n°14

1917-1934
Cote
40M/14, M/3164 ; M/3165 ; M/14195 ; M/14206 ; M/14208 ; M/14216 (Ancienne cote)
 Date
1917-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1917-1934
Résultat n°15

1933
Cote
40M/14, M/3167/2 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1933
Résultat n°16

1934-1937
Cote
40M/15, M/14193/2 ; M/14194 (Ancienne cote)
 Date
1934-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1934-1937
Résultat n°17

1935-1936
Cote
40M/15, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
 Date
1935-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1935-1936
Résultat n°18

1937
Cote
40M/16, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1937
Résultat n°19

1938-1939
Cote
40M/16, M/14195 (Ancienne cote)
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1938-1939
Résultat n°20

1938-1940
Cote
40M/17, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1938-1940
Résultat n°21

Recensement des nomades se trouvant sur le territoire des arrondissements de Lisieux et Vire
Cote
125W/1, M/14215 ; M/14874 (Ancienne cote)
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Recensement
  • Recensement des nomades se trouvant sur le territoire...
Résultat n°22

Recensement des nomades se trouvant sur le territoire des arrondissements de Bayeux et Caen
Cote
125W/2, M/14874 (Ancienne cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Recensement
  • Recensement des nomades se trouvant sur le territoire...
Résultat n°23

1947-1954
Cote
125W/3, M/14215 ; M/15392 (Ancienne cote)
 Date
1947-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Dossiers individuels : correspondance, instructions
  • 1947-1954
Résultat n°24

1955-1958
Cote
125W/4, M/14215 ; M/15392 (Ancienne cote)
 Date
1955-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Dossiers individuels : correspondance, instructions
  • 1955-1958
Résultat n°25

1959-1964
Cote
125W/5, 676W/10586 (Ancienne cote)
 Date
1959-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Dossiers individuels : correspondance, instructions
  • 1959-1964
Résultat n°26

Recensement des terrains de stationnement réservés aux populations d'origine nomade : enquête
Cote
125W/6, M/14213 (Ancienne cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Recensement
  • Recensement des terrains de stationnement réservés...
Résultat n°27

Carnets confisqués par les autorités allemandes
Cote
125W/7, M/14212 (Ancienne cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets confisqués par les autorités allemandes
Résultat n°28

A, B, C
Cote
125W/8, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • A, B, C
Résultat n°29

D, H, J
Cote
125W/9, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • D, H, J
Résultat n°30

L, M
Cote
125W/10, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • L, M
Résultat n°31

Carnets collectifs
Cote
125W/11, 676W/10587 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets collectifs
Résultat n°32

P, T, V, W, Z
Cote
125W/11, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • P, T, V, W, Z
Résultat n°33

Encadrement par la Feldkommandantur
Cote
125W/12, M/14197 ; M/14199 (Ancienne cote)
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Encadrement par la Feldkommandantur
Résultat n°34

Contrôle et surveillance
Cote
125W/13, M/14216 ; M/14197 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
  • Contrôle et surveillance
Résultat n°35

1942-1954
Cote
125W/14, M/14195 ; M/15388 ; 676W/10583 (Ancienne cote)
 Date
1942-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Correspondance
  • 1942-1954
Résultat n°36

1955-1964
Cote
125W/15, M/14195 ; M/15388 ; 676W/10583 (Ancienne cote)
 Date
1955-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Correspondance
  • 1955-1964
Résultat n°37

Demandes accordées
Cote
125W/16, M/14196-M/14197 ; M/14999 (Ancienne cote)
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Exercice de la profession : demandes d'autorisation
  • Demandes accordées
Résultat n°38

Demandes réservées, refusées et rejetées
Cote
125W/17, M/14197 ; M/14199 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Exercice de la profession : demandes d'autorisation
  • Demandes réservées, refusées et rejetées
Résultat n°39

Récépissés retirés
Cote
125W/18, M/14198 (Ancienne cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Exercice de la profession : demandes d'autorisation
  • Récépissés de déclaration
  • Récépissés retirés
Résultat n°40

Récépissés retirés et restitués après l'Occupation
Cote
125W/19, M/14199 ; M/14195 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Exercice de la profession : demandes d'autorisation
  • Récépissés de déclaration
  • Récépissés retirés et restitués après l'Occupation