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118 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux des commissions de circoncription pré-élémentaire (CCPE)
Cote
2883W/7-2883W/18
 Date
1976-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

  • Procès-verbaux des commissions de circoncription pré-élémentaire...
Résultat n°2

Arrêtés de composition des commissions de circonscription pré-élémentaire (CCPE) et commissions de circonscription de second degré (CCSD)
Cote
2883W/4-2883W/6
 Date
1976-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

  • Arrêtés de composition des commissions de circonscription...
Résultat n°3

Procès-verbaux des commissions de circonscription du second degré (CCSD)
Cote
2883W/19-2883W/20
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

  • Procès-verbaux des commissions de circonscription du...
Résultat n°4

procès-verbaux des séances
Cote
2884W/1-2884W/19
 Date
1984-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2884W. Maison départementale des personnes handicapées...

  • Commission départementale d'éducation spéciale (CDES,...
  • procès-verbaux des séances
Résultat n°5

mise en place et fonctionnement (arrêtés, rapports, enquêtes, correspondance et documentation réglementaire)
Cote
2884W/20-2884W/31
 Date
1976-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2884W. Maison départementale des personnes handicapées...

  • Commission départementale d'éducation spéciale (CDES,...
  • mise en place et fonctionnement (arrêtés, rapports,...
Résultat n°6

Handiscol
Cote
2883W/21
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

  • Handiscol
Résultat n°7

Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Cote
2762W/1-2762W/96
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction départementale du travail, de l'emploi et...
Résultat n°8

1980 -1981
Cote
2206W/27
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Comptabilité, financement et économat
  • Argent de poche
  • 1980 -1981
Résultat n°9

Fiches médicales
Cote
2206W/107
 Date
1973-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Fiches médicales
Résultat n°10

1978-1979
Cote
2206W/26 (Ancienne cote)
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Comptabilité, financement et économat
  • Argent de poche
  • 1978-1979
Résultat n°11

Assurance
Cote
2206W/6
 Date
1965-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Assurance
Résultat n°12

1976-1979
Cote
2206W/21
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Comptabilité, financement et économat
  • Comptes d'admission
  • 1976-1979
Résultat n°13

1979
Cote
2206W/74
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1979
Résultat n°14

1978 - 1979
Cote
2206W/106
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1978 - 1979
Résultat n°15

Fiches scolaires
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Cahier de correspondance
  • Fiches scolaires
Résultat n°16

1976 - 1978
Cote
2206W/73
 Date
1978-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1976 - 1978
Résultat n°17

1976 - 1977
Cote
2206W/105
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1976 - 1977
Résultat n°18

2206W/31 Classeur des traitements
Cote- Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Gestion du personnel
  • Traitement
  • 2206W/31 Classeur des traitements
Résultat n°19

1973 - 1975
Cote
2206W/72
 Date
1973-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1973 - 1975
Résultat n°20

Rapports de fin d'année et organisation de la commission médico-pédagogique départementale (CMPD) et de circonscription (CMPC)
Cote
2883W/1-2883W/3
 Date
1965-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

  • Rapports de fin d'année et organisation de la commission...
Résultat n°21

1974 - 1975
Cote
2206W/104
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1974 - 1975
Résultat n°22

1972-1975
Cote
2206W/4
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Commission administrative
  • 1972-1975
Résultat n°23

1971 - 1973
Cote
2206W/103
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1971 - 1973
Résultat n°24

1971 - 1972
Cote
2206W/71
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1971 - 1972
Résultat n°25

1969-1971
Cote
2206W/3
 Date
1969-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Commission administrative
  • 1969-1971
Résultat n°26

Cahiers de budgets supplémentaires
Cote
2206W/23
 Date
1963-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Comptabilité, financement et économat
  • Cahiers de budgets supplémentaires
Résultat n°27

1970
Cote
2206W/70
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1970
Résultat n°28

1969
Cote
2206W/69
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1969
Résultat n°29

1969
Cote
2206W/102
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1969
Résultat n°30

1968
Cote
2206W/68
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1968
Résultat n°31

2206W/30 Fiches individuelles
Cote- Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Gestion du personnel
  • Traitement
  • 2206W/30 Fiches individuelles
Résultat n°32

1968
Cote
2206W/101
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1968
Résultat n°33

1967
Cote
2206W/67
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1967
Résultat n°34

1966-1967
Cote
2206W/2
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Commission administrative
  • 1966-1967
Résultat n°35

1967
Cote
2206W/100
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1967
Résultat n°36

1947-1979
Cote
2206W/108
 Date
1947-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Cahier de correspondance
  • 1947-1979
Résultat n°37

1966
Cote
2206W/66
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1966
Résultat n°38

1966
Cote
2206W/99
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1966
Résultat n°39

1965
Cote
2206W/65
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1965
Résultat n°40

1965
Cote
2206W/98
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1965