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118 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux des commissions de circoncription pré-élémentaire (CCPE)
Cote
2883W/7-2883W/18
 Date
1976-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

  • Procès-verbaux des commissions de circoncription pré-élémentaire...
Résultat n°2

Arrêtés de composition des commissions de circonscription pré-élémentaire (CCPE) et commissions de circonscription de second degré (CCSD)
Cote
2883W/4-2883W/6
 Date
1976-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

  • Arrêtés de composition des commissions de circonscription...
Résultat n°3

Procès-verbaux des commissions de circonscription du second degré (CCSD)
Cote
2883W/19-2883W/20
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

  • Procès-verbaux des commissions de circonscription du...
Résultat n°4

procès-verbaux des séances
Cote
2884W/1-2884W/19
 Date
1984-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2884W. Maison départementale des personnes handicapées...

  • Commission départementale d'éducation spéciale (CDES,...
  • procès-verbaux des séances
Résultat n°5

mise en place et fonctionnement (arrêtés, rapports, enquêtes, correspondance et documentation réglementaire)
Cote
2884W/20-2884W/31
 Date
1976-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2884W. Maison départementale des personnes handicapées...

  • Commission départementale d'éducation spéciale (CDES,...
  • mise en place et fonctionnement (arrêtés, rapports,...
Résultat n°6

Handiscol
Cote
2883W/21
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

  • Handiscol
Résultat n°7

Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Cote
2762W/1-2762W/96
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction départementale du travail, de l'emploi et...
Résultat n°8

1980 -1981
Cote
2206W/27
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Comptabilité, financement et économat
  • Argent de poche
  • 1980 -1981
Résultat n°9

Fiches médicales
Cote
2206W/107
 Date
1973-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Fiches médicales
Résultat n°10

1978-1979
Cote
2206W/26 (Ancienne cote)
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Comptabilité, financement et économat
  • Argent de poche
  • 1978-1979
Résultat n°11

Assurance
Cote
2206W/6
 Date
1965-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Assurance
Résultat n°12

1976-1979
Cote
2206W/21
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Comptabilité, financement et économat
  • Comptes d'admission
  • 1976-1979
Résultat n°13

1979
Cote
2206W/74
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1979
Résultat n°14

1978 - 1979
Cote
2206W/106
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1978 - 1979
Résultat n°15

Fiches scolaires
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Cahier de correspondance
  • Fiches scolaires
Résultat n°16

1976 - 1978
Cote
2206W/73
 Date
1978-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1976 - 1978
Résultat n°17

1976 - 1977
Cote
2206W/105
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1976 - 1977
Résultat n°18

2206W/31 Classeur des traitements
Cote- Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Gestion du personnel
  • Traitement
  • 2206W/31 Classeur des traitements
Résultat n°19

1973 - 1975
Cote
2206W/72
 Date
1973-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1973 - 1975
Résultat n°20

Rapports de fin d'année et organisation de la commission médico-pédagogique départementale (CMPD) et de circonscription (CMPC)
Cote
2883W/1-2883W/3
 Date
1965-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

  • Rapports de fin d'année et organisation de la commission...
Résultat n°21

1974 - 1975
Cote
2206W/104
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1974 - 1975
Résultat n°22

1972-1975
Cote
2206W/4
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Commission administrative
  • 1972-1975
Résultat n°23

1971 - 1973
Cote
2206W/103
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1971 - 1973
Résultat n°24

1971 - 1972
Cote
2206W/71
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1971 - 1972
Résultat n°25

1969-1971
Cote
2206W/3
 Date
1969-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Commission administrative
  • 1969-1971
Résultat n°26

Cahiers de budgets supplémentaires
Cote
2206W/23
 Date
1963-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Comptabilité, financement et économat
  • Cahiers de budgets supplémentaires
Résultat n°27

1970
Cote
2206W/70
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1970
Résultat n°28

1969
Cote
2206W/69
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1969
Résultat n°29

1969
Cote
2206W/102
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1969
Résultat n°30

1968
Cote
2206W/68
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1968
Résultat n°31

2206W/30 Fiches individuelles
Cote- Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Gestion du personnel
  • Traitement
  • 2206W/30 Fiches individuelles
Résultat n°32

1968
Cote
2206W/101
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1968
Résultat n°33

1967
Cote
2206W/67
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1967
Résultat n°34

1966-1967
Cote
2206W/2
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Commission administrative
  • 1966-1967
Résultat n°35

1967
Cote
2206W/100
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1967
Résultat n°36

1947-1979
Cote
2206W/108
 Date
1947-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Cahier de correspondance
  • 1947-1979
Résultat n°37

1966
Cote
2206W/66
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1966
Résultat n°38

1966
Cote
2206W/99
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1966
Résultat n°39

1965
Cote
2206W/65
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1965
Résultat n°40

1965
Cote
2206W/98
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1965
Résultat n°41

1963-1965
Cote
2206W/20
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Comptabilité, financement et économat
  • Comptes d'admission
  • 1963-1965
Résultat n°42

1964
Cote
2206W/64
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1964
Résultat n°43

1964
Cote
2206W/97
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1964
Résultat n°44

Commission de surveillance
Cote
2206W/5
 Date
1956-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Commission de surveillance
Résultat n°45

1963
Cote
2206W/63
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1963
Résultat n°46

1963
Cote
2206W/96
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1963
Résultat n°47

1962
Cote
2206W/62
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1962
Résultat n°48

1962
Cote
2206W/95
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1962
Résultat n°49

1961
Cote
2206W/61
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1961
Résultat n°50

1961
Cote
2206W/94
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1961
Résultat n°51

Travaux et matériels
Cote
2206W/7
 Date
1955-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Travaux et matériels
Résultat n°52

1960
Cote
2206W/60
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1960
Résultat n°53

1960
Cote
2206W/93
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1960
Résultat n°54

1959
Cote
2206W/92
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1959
Résultat n°55

1959
Cote
2206W/59
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1959
Résultat n°56

1957 - 1958
Cote
2206W/91
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1957 - 1958
Résultat n°57

1958
Cote
2206W/58
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1958
Résultat n°58

1957
Cote
2206W/19
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Comptabilité, financement et économat
  • Comptes d'admission
  • 1957
Résultat n°59

1956 - 1957
Cote
2206W/57
 Date
1956-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1956 - 1957
Résultat n°60

1955 - 1956
Cote
2206W/90
 Date
1955-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1955 - 1956
Résultat n°61

1956
Cote
2206W/18
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Comptabilité, financement et économat
  • Comptes d'admission
  • 1956
Résultat n°62

1954 - 1955
Cote
2206W/56
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1954 - 1955
Résultat n°63

1953 - 1954
Cote
2206W/89
 Date
1953-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1953 - 1954
Résultat n°64

1954
Cote
2206W/16
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Inventaire
  • 1954
Résultat n°65

Documents, circulaires, statuts
Cote
2206W/28
 Date
1930-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Gestion du personnel
  • Documents, circulaires, statuts
Résultat n°66

1951-1953
Cote
2206W/55
 Date
1951-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1951-1953
Résultat n°67

Document caisse, registre dépenses instruction sur le rationement.
Cote
2206W/25
 Date
1929-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Comptabilité, financement et économat
  • Document caisse, registre dépenses instruction sur...
Résultat n°68

1932-1953
Cote
2206W/17
 Date
1932-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Comptabilité, financement et économat
  • Comptes d'admission
  • 1932-1953
Résultat n°69

1951 - 1952
Cote
2206W/88
 Date
1951-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1951 - 1952
Résultat n°70

1952
Cote
2206W/15
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Inventaire
  • 1952
Résultat n°71

1952
Cote
2206W/13
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Inventaire
  • 1952
Résultat n°72

1952
Cote
2206W/14
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Inventaire
  • 1952
Résultat n°73

1951
Cote
2206W/12
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Inventaire
  • 1951
Résultat n°74

carnet de liaison du personnel
Cote
2206W/109
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Cahier de correspondance
  • carnet de liaison du personnel
Résultat n°75

1950
Cote
2206W/11
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Inventaire
  • 1950
Résultat n°76

1928-1950
Cote
2206W/22
 Date
1928-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Comptabilité, financement et économat
  • Comptes d'admission
  • 1928-1950
Résultat n°77

listes vestiaires d'enfants
Cote
2206W/110
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • listes vestiaires d'enfants
Résultat n°78

1949 - 1950
Cote
2206W/87
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Enfants de l'assistance publique
  • 1949 - 1950
Résultat n°79

1946-1950
Cote
2206W/54
 Date
1946-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Population
  • Dossier médicaux
  • 1946-1950
Résultat n°80

1949
Cote
2206W/10
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Inventaire
  • 1949