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426 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Secrétariat administratif du Conseil Général

    Date

    1930 - 1994

    Cote

    3290W/363

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Secrétariat administratif du Conseil Général
  2. Résultat n°2

    Autres ports

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Ports
    • Autres ports
  3. Résultat n°3

    Accueils de délégation, inauguration, rencontres, etc. : organisation

    Date

    2005 - 2001

    Cote

    3290W/301

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • Accueils de délégation, inauguration, rencontres, etc....
  4. Résultat n°4

    Editions de l'élu

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Publications
    • Editions de l'élu
  5. Résultat n°5

    RD513 - RD 514

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Routes départementales
    • RD513 - RD 514
  6. Résultat n°6

    Echanges, trafic transmanche, constitution et statuts

    Date

    1969 - 1984

    Cote

    3290W/168

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Echanges, trafic transmanche, constitution et statuts
  7. Résultat n°7

    Règlement intérieur du Conseil Général' (1973) ; Le statut du département" (1982) ; éditorial ; autres documentation

    Date

    1973 - 1997

    Cote

    3290W/414

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Publications
    • Règlement intérieur du Conseil Général' (1973) ; Le...
  8. Résultat n°8

    Construction

    Date

    1974 - 1974

    Cote

    3290W/126

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Ponts
    • Pont de Normandie / Pont de Honfleur
    • Construction
  9. Résultat n°9

    Proposition de réorganisation, les "courriers normands", solutions apportées, évaluation coûts et recettes, schéma départemental de transport collectif de voyageurs

    Date

    1977 - 1979

    Cote

    3290W/160

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Transports publics de voyageurs
    • Proposition de réorganisation, les "courriers normands",...
  10. Résultat n°10

    Elections cantonales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux et partielles

    Date

    1979 - 1994

    Cote

    3290W/17

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections cantonales, exploitation informatique des...
  11. Résultat n°11

    Action et affaires culturelles, relations avec l'ODACC

    Date

    1979 - 1987

    Cote

    3290W/267

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Culture, patrimoine et tourisme
    • Action et affaires culturelles, relations avec l'ODACC
  12. Résultat n°12

    Subventions accordées, convention de collaboration, statuts

    Date

    1980 - 1984

    Cote

    3290W/164

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Subventions accordées, convention de collaboration,...
  13. Résultat n°13

    Elections présidentielles, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1981 - 2012

    Cote

    3290W/21

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections présidentielles, exploitation informatique...
  14. Résultat n°14

    Convention entre le Conseil Général et la Préfecture pour la répartition du budget et des effectifs : élaboration

    Date

    1981 - 1987

    Cote

    3290W/56

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Convention entre le Conseil Général et la Préfecture...
  15. Résultat n°15

    Elections législatives, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1981 - 2012

    Cote

    3290W/22

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections législatives, exploitation informatique des...
  16. Résultat n°16

    Entretiens et réunions entre le Président du Conseil Général et le Préfet, colloque organisé par le Préfet avec les maires du Calvados, échanges avec le Préfet

    Date

    1981 - 2006

    Cote

    3290W/53

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Entretiens et réunions entre le Président du Conseil...
  17. Résultat n°17

    Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham, remise de la médaille d'or de la ville aux personnes à l'origine de la ligne transmanche, presse

    Date

    1982 - 1991

    Cote

    3290W/169

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham,...
  18. Résultat n°18

    Transfert de compétences au département : convention, personnel, organisation des services, mise en place de la commission tripartite départementale

    Date

    1982 - 1982

    Cote

    3290W/57

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Transfert de compétences au département : convention,...
  19. Résultat n°19

    Club créateurs des entreprises ; "Constructions Mécaniques de Normandie (CMN) de Cherbourg" ; ADIEPE Normandie ; "Valéo" à Condé-sur-Noireau ; "Plastic Omnium S.A" ; Hellermann ; Isoroy ; Jacomo ; Bosch ; abattoirs Bocaviande ; usine de Glos, usine Akai

    Date

    1982 - 1987

    Cote

    3290W/228

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Association pour le Développement et l'Aménagement...
    • Aides aux entreprises
    • Club créateurs des entreprises ; "Constructions Mécaniques...
  20. Résultat n°20

    Anniversaires du jumelage avec le Devon

    Date

    1982 - 1996

    Cote

    3290W/282

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • Anniversaires du jumelage avec le Devon
  21. Résultat n°21

    Trévières ; Saint-Pierre-sur-Dives

    Date

    1983 - 1989

    Cote

    3290W/61

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Trévières ; Saint-Pierre-sur-Dives
  22. Résultat n°22

    Projet, aménagement, inauguration, problèmes

    Date

    1983 - 1995

    Cote

    3290W/127

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Ponts
    • Pont de Normandie / Pont de Honfleur
    • Projet, aménagement, inauguration, problèmes
  23. Résultat n°23

    Société des artistes indépendants de Basse-Normandie et Salon des artistes bas-normands : remise de prix, achat d'œuvres

    Date

    1983 - 1999

    Cote

    3290W/355

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Médailles et récompenses
    • Société des artistes indépendants de Basse-Normandie...
  24. Résultat n°24

    Fonctionnement, voyage inaugural, financement d'une liaison fixe Transmanche

    Date

    1984 - 1986

    Cote

    3290W/165

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Fonctionnement, voyage inaugural, financement d'une...
  25. Résultat n°25

    Entreprise "TREFIMETAUX" à Dives-sur-Mer : extension, reconversion, fermeture du site, emploi

    Date

    1984 - 1989

    Cote

    3290W/226

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Association pour le Développement et l'Aménagement...
    • Aides aux entreprises
    • Entreprise "TREFIMETAUX" à Dives-sur-Mer : extension,...
  26. Résultat n°26

    Création d'entreprises ("médecines physiques", Moulinex, Renault Véhicules Industriels, Stall Guitars, Technifil, autres) : création, situation, bilan, comité économique et social, rapport avec les syndicats

    Date

    1984 - 1991

    Cote

    3290W/218

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Activités des entreprises (création, développement,...
    • Création d'entreprises ("médecines physiques", Moulinex,...
  27. Résultat n°27

    Elections des représentants à l'assemblée des communautés européennes, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1984 - 1989

    Cote

    3290W/23

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections des représentants à l'assemblée des communautés...
  28. Résultat n°28

    Wonder-Lisieux ; "EIF" ; dossier général

    Date

    1984 - 1985

    Cote

    3290W/227

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Association pour le Développement et l'Aménagement...
    • Aides aux entreprises
    • Wonder-Lisieux ; "EIF" ; dossier général
  29. Résultat n°29

    Société Métallurgique de Normandie (SMN) : fermeture, situation, comité économique et social, mine de Soumont

    Date

    1984 - 1993

    Cote

    3290W/219

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Activités des entreprises (création, développement,...
    • Société Métallurgique de Normandie (SMN) : fermeture,...
  30. Résultat n°30

    40e et 50e anniversaire du débarquement : manifestations avec le Devon et la Basse-Franconie, espace historique de la Bataille de Normandie, étude des sites du débarquement, participation

    Date

    1984 - 1993

    Cote

    3290W/272

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Culture, patrimoine et tourisme
    • Commémoration du débarquement
    • 40e et 50e anniversaire du débarquement : manifestations...
  31. Résultat n°31

    Informatique - télématique : mise en place au Conseil Général et dans les communes, congrès des Présidents à Orléans

    Date

    1984 - 1985

    Cote

    3290W/210

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication...
    • Informatique - télématique : mise en place au Conseil...
  32. Résultat n°32

    Cérémonie de signature de la charte de jumelage entre le Calvados et la Basse-Franconie (Allemagne)

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    3290W/283

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • Cérémonie de signature de la charte de jumelage entre...
  33. Résultat n°33

    Recherche et enseignement supérieur (Cycéron, GANIL, ISMRA, SEPT, Adria, IUT) : réunions, colloque

    Date

    1985 - 1988

    Cote

    3290W/190

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • Recherche et enseignement supérieur (Cycéron, GANIL,...
  34. Résultat n°34

    Elections cantonales et législatives : résultats

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    3290W/18

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections cantonales et législatives : résultats
  35. Résultat n°35

    Projet d'entreprise

    Date

    1985 - 1989

    Cote

    3290W/233

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Association pour le Développement et l'Aménagement...
    • Comité d'expansion économique de Basse-Normandie (CEBANOR)
    • Projet d'entreprise
  36. Résultat n°36

    GANIL-CIRIL : modernisation du GANIL, suivi des projets

    Date

    1985 - 1991

    Cote

    3290W/192

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • GANIL-CIRIL : modernisation du GANIL, suivi des projets
  37. Résultat n°37

    Relations, réunions, conseil d'administration

    Date

    1985 - 1985

    Cote

    3290W/166

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Relations, réunions, conseil d'administration
  38. Résultat n°38

    Service d'Etudes commun à la Poste et aux Télécommunications (SEPT) : implantation, suivi des projets

    Date

    1985 - 1990

    Cote

    3290W/191

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • Service d'Etudes commun à la Poste et aux Télécommunications...
  39. Résultat n°39

    Assemblée générale des professions libérales : participation

    Date

    1986 - 1988

    Cote

    3290W/375

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
    • Assemblée générale des professions libérales : participation
  40. Résultat n°40

    Autoroute A88 Caen/Falaise/Sées

    Date

    1986 - 2004

    Cote

    3290W/103

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Autoroutes
    • A88
    • Autoroute A88 Caen/Falaise/Sées
  41. Résultat n°41

    Audience de la CFDT concernant la revalorisation des retraites

    Date

    1986 - 1986

    Cote

    3290W/24

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence de Michel d'ORNANO
    • Audience de la CFDT concernant la revalorisation des...
  42. Résultat n°42

    Développement économique de Lisieux, suivi des projets : Lisieux-développement, Auge initiative, autres

    Date

    1986 - 1990

    Cote

    3290W/214

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Développement économique de Lisieux, suivi des projets...
  43. Résultat n°43

    Ports de Dives-sur-Mer et de Caen : réunions, documentation

    Date

    1986 - 1990

    Cote

    3290W/139

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Ports
    • Ports de Dives-sur-Mer et de Caen : réunions, documentation
  44. Résultat n°44

    Relations, conseil d'administration, assemblée générale

    Date

    1986 - 1987

    Cote

    3290W/207

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • CYCERON
    • Relations, conseil d'administration, assemblée générale
  45. Résultat n°45

    Cartes diverses du département du Calvados

    Date

    1986 - 1990

    Cote

    3290W/1

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Cartes diverses du département du Calvados
  46. Résultat n°46

    Rapports d'activités (1986-1988) ; projet de budget de la région (1987) ; situation de la population active et de l'emploi en Basse-Normandie (1986)

    Date

    1986 - 1988

    Cote

    3290W/234

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Association pour le Développement et l'Aménagement...
    • Comité d'expansion économique de Basse-Normandie (CEBANOR)
    • Rapports d'activités (1986-1988) ; projet de budget...
  47. Résultat n°47

    Comité départemental des jumelages: activité de 1987 et 1991, réunions de 1987 à 1991, échanges, documentation

    Date

    1986 - 1991

    Cote

    3290W/284

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • Comité départemental des jumelages: activité de 1987...
  48. Résultat n°48

    Mission au japon ; conseil d'administration ; demande de subvention ; Cyceron

    Date

    1986 - 1990

    Cote

    3290W/235

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Association pour le Développement et l'Aménagement...
    • Comité d'expansion économique de Basse-Normandie (CEBANOR)
    • Mission au japon ; conseil d'administration ; demande...
  49. Résultat n°49

    Politique (1997-2001) et études portuaires (1986-2004)

    Date

    1986 - 2004

    Cote

    3290W/129

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Ports
    • Politique (1997-2001) et études portuaires (1986-2004)
  50. Résultat n°50

    Caisse d'Equipement des Collectivités Locales (CAEC) : réflexion

    Date

    1986 - 1987

    Cote

    3290W/54

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Caisse d'Equipement des Collectivités Locales (CAEC)...
  51. Résultat n°51

    Elections régionales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1986 - 1992

    Cote

    3290W/19

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections régionales, exploitation informatique des...
  52. Résultat n°52

    Programmes pluriannuels d'investissements routiers 1986-1992, 1993-2001 et 2002-2006 : présentation, réunions

    Date

    1986 - 2002

    Cote

    3290W/94

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Programme pluriannuel d'investissements routiers 1986-2002
    • Programmes pluriannuels d'investissements routiers...
  53. Résultat n°53

    Association pour le développement des échanges avec la Pologne, jumelage avec la Roumanie, visite du président du Bezirk de Basse-Franconie, revue Nord-Pas de Calais, jumelages Devon et Basse-Franconie, entrevue avec le président du comité des jumelages,

    Date

    1987 - 1993

    Cote

    3290W/285

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • Association pour le développement des échanges avec...
  54. Résultat n°54

    UER Pharmacie, implantation et maintien : suivi du projet

    Date

    1987 - 1987

    Cote

    3290W/194

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • UER Pharmacie, implantation et maintien : suivi du...
  55. Résultat n°55

    Centre des jeunes dirigeants d'entreprise : suivi des projets

    Date

    1987 - 1987

    Cote

    3290W/221

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Activités des entreprises (création, développement,...
    • Centre des jeunes dirigeants d'entreprise : suivi des...
  56. Résultat n°56

    Association des sous-traitants de Basse- Normandie (SOTRABAN) : suivi des projets

    Date

    1987 - 1988

    Cote

    3290W/222

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Activités des entreprises (création, développement,...
    • Association des sous-traitants de Basse- Normandie...
  57. Résultat n°57

    Centre des matériaux supraconducteurs : suivi du projet, table ronde

    Date

    1987 - 1990

    Cote

    3290W/196

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • Centre des matériaux supraconducteurs : suivi du projet,...
  58. Résultat n°58

    Entreprises en cessation d'activité : Pascaline, Ateliers de Normandie, Poron, Compelec, Guy Degrenne, Photowatt, Defima, Satam, Houbigant, Rufa, etc.

    Date

    1987 - 1987

    Cote

    3290W/220

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Activités des entreprises (création, développement,...
    • Entreprises en cessation d'activité : Pascaline, Ateliers...
  59. Résultat n°59

    Politique, réflexion : sécurité sociale

    Date

    1987 - 1987

    Cote

    3290W/243

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Action sociale et santé
    • Politique, réflexion : sécurité sociale
  60. Résultat n°60

    Agriculture, aménagement des zones rurales : FDSEA, recherches TFNB, rencontres, restructuration laitière, aménagement de l'espace rurale

    Date

    1987 - 1990

    Cote

    3290W/76

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Programmes, schémas départementaux, directives
    • Agriculture, aménagement des zones rurales : FDSEA,...
  61. Résultat n°61

    Institut Universitaire de Technologie (IUT) : suivi des projets

    Date

    1987 - 1990

    Cote

    3290W/197

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • Institut Universitaire de Technologie (IUT) : suivi...
  62. Résultat n°62

    Ecole supérieure de commerce, extension : inauguration

    Date

    1987 - 1989

    Cote

    3290W/376

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
    • Ecole supérieure de commerce, extension : inauguration
  63. Résultat n°63

    Fond monétaire international (FMI)

    Date

    1987 - 1987

    Cote

    3290W/216

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Fond monétaire international (FMI)
  64. Résultat n°64

    Correspondance diverses reçues (services extérieures, associations, etc.) : sollicitations, entretiens, interventions, congrès

    Date

    1987 - 1987

    Cote

    3290W/368

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Correspondance
    • Présidence de Michel d'Ornano
    • Correspondance diverses reçues (services extérieures,...
  65. Résultat n°65

    Evrecy (1987) ; Ryes (2000) ; Dozulé (2003)

    Date

    1987 - 2003

    Cote

    3290W/62

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Evrecy (1987) ; Ryes (2000) ; Dozulé (2003)
  66. Résultat n°66

    Concours Victron : suivi du concours, projet climagro

    Date

    1987 - 1987

    Cote

    3290W/193

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • Concours Victron : suivi du concours, projet climagro
  67. Résultat n°67

    Correspondance diverses reçues (services extérieures, associations, Cfdt, etc.) : sollicitations

    Date

    1987 - 1990

    Cote

    3290W/367

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Correspondance
    • Présidence de Michel d'Ornano
    • Correspondance diverses reçues (services extérieures,...
  68. Résultat n°68

    Réception de correspondance : services extérieures, autres, particuliers, etc.

    Date

    1987 - 1988

    Cote

    3290W/364

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Réception de correspondance : services extérieures,...
  69. Résultat n°69

    Visites de la société Jean-Jacques à Saint-Martin-des-Entrées, visite des "Rotins du Bessin" groupe Maugrion à Bayeux, inauguration Foyer Résidence "Les peupliers à Saint-André-sur-Orne (ADAPEI), inauguration atelier ERGOS Production à Houlgate, inaugurat

    Date

    1987 - 1990

    Cote

    3290W/377

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
    • Visites de la société Jean-Jacques à Saint-Martin-des-Entrées,...
  70. Résultat n°70

    Présentation du projet, étude économique et financière

    Date

    1987 - 1989

    Cote

    3290W/128

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Ponts
    • Pont de Normandie / Pont de Honfleur
    • Présentation du projet, étude économique et financière
  71. Résultat n°71

    INSERM, création d'une unité de recherche : suivi du projet

    Date

    1987 - 1988

    Cote

    3290W/195

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • INSERM, création d'une unité de recherche : suivi du...
  72. Résultat n°72

    Réflexions sur l'économie, les retraites, les impôts

    Date

    1987 - 1992

    Cote

    3290W/215

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Réflexions sur l'économie, les retraites, les impôts
  73. Résultat n°73

    IFREMER, installation à Port-en-Bessin : suivi des projets

    Date

    1988 - 1990

    Cote

    3290W/200

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • IFREMER, installation à Port-en-Bessin : suivi des...
  74. Résultat n°74

    Politique, réflexions diverses : aménagement du territoire, cohabitation, société, etc.

    Date

    1988 - 1988

    Cote

    3290W/77

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Programmes, schémas départementaux, directives
    • Politique, réflexions diverses : aménagement du territoire,...
  75. Résultat n°75

    Référendum, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1988 - 1988

    Cote

    3290W/20

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Référendum, exploitation informatique des résultats...
  76. Résultat n°76

    Travaux publics terminées ; accélération du bouclage du périphérique de Caen

    Date

    1988 - 1997

    Cote

    3290W/97

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Aménagement de réseau routier
    • Travaux publics terminées ; accélération du bouclage...
  77. Résultat n°77

    Programme communautaire d'éducation et de formation en matière de technologies (COMETT) : dossier de demande FREE

    Date

    1988 - 1988

    Cote

    3290W/198

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • Programme communautaire d'éducation et de formation...
  78. Résultat n°78

    Groupement de recherche pharmacologique, construction de locaux : suivi du projet, réunions

    Date

    1988 - 1990

    Cote

    3290W/199

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • Groupement de recherche pharmacologique, construction...
  79. Résultat n°79

    Groupement d'intérêt public et association : réunions

    Date

    1988 - 1993

    Cote

    3290W/208

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • CYCERON
    • Groupement d'intérêt public et association : réunions
  80. Résultat n°80

    Projet de loi de déplafonnement des cotisations patronales d'allocations familiales pour les salariés, libéraux, artisans et commerçants : opposition à la loi

    Date

    1988 - 1989

    Cote

    3290W/217

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Projet de loi de déplafonnement des cotisations patronales...