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426 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cartes diverses du département du Calvados

    Date

    1986 - 1990

    Cote

    3290W/1

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Cartes diverses du département du Calvados
  2. Résultat n°2

    Activité des services du CG, etc.

    Date

    2010 - 2014

    Cote

    3290W/2

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Activité des services du CG, etc.
  3. Résultat n°3

    Renseignements sur les conseillers généraux (répartition dans les commissions, associations, etc.)

    Date

    1989 - 1993

    Cote

    3290W/3

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Renseignements sur les conseillers généraux (répartition...
  4. Résultat n°4

    2004 : formation informatique, fonds européens et réforme politique régionale

    Date

    2004 - 2004

    Cote

    3290W/4

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2004 : formation informatique, fonds européens et réforme...
  5. Résultat n°5

    2005 : loi sur le handicap, développement durable

    Date

    2005 - 2006

    Cote

    3290W/5

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2005 : loi sur le handicap, développement durable
  6. Résultat n°6

    2006

    Date

    2006 - 2006

    Cote

    3290W/6

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2006
  7. Résultat n°7

    2006-2007 : développement durable, nouvelle politique de cohésion, réseaux de communication électronique

    Date

    2006 - 2007

    Cote

    3290W/7

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2006-2007 : développement durable, nouvelle politique...
  8. Résultat n°8

    2007

    Date

    2007 - 2007

    Cote

    3290W/8

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2007
  9. Résultat n°9

    2008

    Date

    2008 - 2008

    Cote

    3290W/9

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2008
  10. Résultat n°10

    2008-2012 : grenelle de l'environnement, RSA, changement climatique

    Date

    2008 - 2012

    Cote

    3290W/10

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2008-2012 : grenelle de l'environnement, RSA, changement...
  11. Résultat n°11

    2009

    Date

    2009 - 2009

    Cote

    3290W/11

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2009
  12. Résultat n°12

    2010

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/12

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2010
  13. Résultat n°13

    2011

    Date

    2011 - 2011

    Cote

    3290W/13

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2011
  14. Résultat n°14

    2012

    Date

    2012 - 2012

    Cote

    3290W/14

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2012
  15. Résultat n°15

    2013

    Date

    2013 - 2013

    Cote

    3290W/15

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2013
  16. Résultat n°16

    2014

    Date

    2014 - 2014

    Cote

    3290W/16

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2014
  17. Résultat n°17

    Elections cantonales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux et partielles

    Date

    1979 - 1994

    Cote

    3290W/17

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections cantonales, exploitation informatique des...
  18. Résultat n°18

    Elections cantonales et législatives : résultats

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    3290W/18

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections cantonales et législatives : résultats
  19. Résultat n°19

    Elections régionales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1986 - 1992

    Cote

    3290W/19

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections régionales, exploitation informatique des...
  20. Résultat n°20

    Référendum, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1988 - 1988

    Cote

    3290W/20

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Référendum, exploitation informatique des résultats...
  21. Résultat n°21

    Elections présidentielles, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1981 - 2012

    Cote

    3290W/21

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections présidentielles, exploitation informatique...
  22. Résultat n°22

    Elections législatives, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1981 - 2012

    Cote

    3290W/22

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections législatives, exploitation informatique des...
  23. Résultat n°23

    Elections des représentants à l'assemblée des communautés européennes, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1984 - 1989

    Cote

    3290W/23

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections des représentants à l'assemblée des communautés...
  24. Résultat n°24

    Audience de la CFDT concernant la revalorisation des retraites

    Date

    1986 - 1986

    Cote

    3290W/24

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence de Michel d'ORNANO
    • Audience de la CFDT concernant la revalorisation des...
  25. Résultat n°25

    Audiences auprès du Président (Lacour-Groupement foncier agricole, syndicats, médecins du travail, etc.)

    Date

    1988 - 1988

    Cote

    3290W/25

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence de Michel d'ORNANO
    • Audiences auprès du Président (Lacour-Groupement foncier...
  26. Résultat n°26

    Interventions pour des professionnels (enseignant, pharmaciens et laboratoire VANDA France, Leroy Merlin, carrières, Cuivres et étains de Sannerville, ADPA, Société Hippique urbaine de Caen)

    Date

    1989 - 1990

    Cote

    3290W/26

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence de Michel d'ORNANO
    • Interventions pour des professionnels (enseignant,...
  27. Résultat n°27

    1998

    Date

    1998 - 1998

    Cote

    3290W/27

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • 1998
  28. Résultat n°28

    1999

    Date

    1999 - 1999

    Cote

    3290W/28

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • 1999
  29. Résultat n°29

    Janvier-septembre 2004

    Date

    2004 - 2004

    Cote

    3290W/29

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-septembre 2004
  30. Résultat n°30

    Octobre-décembre 2004

    Date

    2004 - 2004

    Cote

    3290W/30

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Octobre-décembre 2004
  31. Résultat n°31

    Janvier-juin 2005

    Date

    2005 - 2005

    Cote

    3290W/31

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-juin 2005
  32. Résultat n°32

    Juillet-décembre 2005

    Date

    2005 - 2005

    Cote

    3290W/32

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Juillet-décembre 2005
  33. Résultat n°33

    Janvier-août 2006

    Date

    2006 - 2006

    Cote

    3290W/33

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-août 2006
  34. Résultat n°34

    Septembre-décembre 2006

    Date

    2006 - 2006

    Cote

    3290W/34

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Septembre-décembre 2006
  35. Résultat n°35

    Janvier-avril 2007

    Date

    2007 - 2007

    Cote

    3290W/35

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-avril 2007
  36. Résultat n°36

    Mai-décembre 2007

    Date

    2007 - 2007

    Cote

    3290W/36

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Mai-décembre 2007
  37. Résultat n°37

    Janvier-juin 2008

    Date

    2008 - 2008

    Cote

    3290W/37

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-juin 2008
  38. Résultat n°38

    Juillet-décembre 2008

    Date

    2008 - 2008

    Cote

    3290W/38

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Juillet-décembre 2008
  39. Résultat n°39

    Janvier-juin 2009

    Date

    2009 - 2009

    Cote

    3290W/39

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-juin 2009
  40. Résultat n°40

    Juillet-décembre 2009

    Date

    2009 - 2009

    Cote

    3290W/40

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Juillet-décembre 2009
  41. Résultat n°41

    Janvier-mars 2010

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/41

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-mars 2010
  42. Résultat n°42

    Avril-mai 2010

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/42

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Avril-mai 2010
  43. Résultat n°43

    Juin-décembre 2010

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/43

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Juin-décembre 2010
  44. Résultat n°44

    1995-1999

    Date

    1995 - 1999

    Cote

    3290W/44

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Assises des conseillers généraux : organisation, presse
    • 1995-1999
  45. Résultat n°45

    1999

    Date

    1999 - 1999

    Cote

    3290W/45

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Assises des conseillers généraux : organisation, presse
    • 1999
  46. Résultat n°46

    1997-2001

    Date

    1997 - 2001

    Cote

    3290W/46

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Présidents des Conseils Généraux de Basse-Normandie...
    • 1997-2001
  47. Résultat n°47

    19/10/2000, 11/02/2002, 13/06/2002, 10/10/2003, 09/05/2003, et 23/12/2003

    Date

    2000 - 2003

    Cote

    3290W/47

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Présidents des Conseils Généraux de Basse-Normandie...
    • 19/10/2000, 11/02/2002, 13/06/2002, 10/10/2003, 09/05/2003,...
  48. Résultat n°48

    2004-2005

    Date

    2004 - 2005

    Cote

    3290W/48

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Présidents des Conseils Généraux de Basse-Normandie...
    • 2004-2005
  49. Résultat n°49

    23/10/2006, 31/03/06, 15/06/06, 16/03/06, et 19/01/06

    Date

    2006 - 2006

    Cote

    3290W/49

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Présidents des Conseils Généraux de Basse-Normandie...
    • 23/10/2006, 31/03/06, 15/06/06, 16/03/06, et 19/01/06
  50. Résultat n°50

    2001

    Date

    2001 - 2001

    Cote

    3290W/50

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Commissions de l'Association des départements de France...
    • 2001
  51. Résultat n°51

    2004-2006

    Date

    2004 - 2006

    Cote

    3290W/51

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Commissions de l'Association des départements de France...
    • 2004-2006
  52. Résultat n°52

    2007-2011

    Date

    2007 - 2011

    Cote

    3290W/52

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Commissions de l'Association des départements de France...
    • 2007-2011
  53. Résultat n°53

    Entretiens et réunions entre le Président du Conseil Général et le Préfet, colloque organisé par le Préfet avec les maires du Calvados, échanges avec le Préfet

    Date

    1981 - 2006

    Cote

    3290W/53

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Entretiens et réunions entre le Président du Conseil...
  54. Résultat n°54

    Caisse d'Equipement des Collectivités Locales (CAEC) : réflexion

    Date

    1986 - 1987

    Cote

    3290W/54

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Caisse d'Equipement des Collectivités Locales (CAEC)...
  55. Résultat n°55

    Conseil districtal : réunion

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    3290W/55

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Conseil districtal : réunion
  56. Résultat n°56

    Convention entre le Conseil Général et la Préfecture pour la répartition du budget et des effectifs : élaboration

    Date

    1981 - 1987

    Cote

    3290W/56

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Convention entre le Conseil Général et la Préfecture...
  57. Résultat n°57

    Transfert de compétences au département : convention, personnel, organisation des services, mise en place de la commission tripartite départementale

    Date

    1982 - 1982

    Cote

    3290W/57

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Transfert de compétences au département : convention,...
  58. Résultat n°58

    Du 18/11/2002

    Date

    2002 - 2003

    Cote

    3290W/58

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Assises régionales des libertés locales sur la décentralisation
    • Du 18/11/2002
  59. Résultat n°59

    Du 07/12/2002

    Date

    2002 - 2002

    Cote

    3290W/59

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Assises régionales des libertés locales sur la décentralisation
    • Du 07/12/2002
  60. Résultat n°60

    Du 28/02/2003

    Date

    2003 - 2003

    Cote

    3290W/60

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Assises régionales des libertés locales sur la décentralisation
    • Du 28/02/2003
  61. Résultat n°61

    Trévières ; Saint-Pierre-sur-Dives

    Date

    1983 - 1989

    Cote

    3290W/61

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Trévières ; Saint-Pierre-sur-Dives
  62. Résultat n°62

    Evrecy (1987) ; Ryes (2000) ; Dozulé (2003)

    Date

    1987 - 2003

    Cote

    3290W/62

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Evrecy (1987) ; Ryes (2000) ; Dozulé (2003)
  63. Résultat n°63

    Cambremer (08/03/1999) ; Pont-l'Evêque (14/04/2000) ; Tilly-sur-Seulles (27/10/2000)

    Date

    1999 - 2000

    Cote

    3290W/63

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Cambremer (08/03/1999) ; Pont-l'Evêque (14/04/2000)...
  64. Résultat n°64

    Orbec (2005) ; Morteaux-Coulibœuf (2001 ; 2005) ; Ryes (2000-2005)

    Date

    2001 - 2005

    Cote

    3290W/64

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Orbec (2005) ; Morteaux-Coulibœuf (2001 ; 2005) ; Ryes...
  65. Résultat n°65

    Pont-l'Evêque (2009) ; Ryes ; Morteaux-Coulibœuf (2010) ; Bayeux ; Lisieux III (2011)

    Date

    2009 - 2011

    Cote

    3290W/65

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Pont-l'Evêque (2009) ; Ryes ; Morteaux-Coulibœuf (2010)...
  66. Résultat n°66

    Trévières ; Vassy ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer ; Saint-Sever

    Date

    2011 - 2011

    Cote

    3290W/66

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Trévières ; Vassy ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer ; Saint-Sever
  67. Résultat n°67

    Creully ; Ryes ; Saint-Pierre-sur-Dives ; Cambremer ; Morteaux-Coulibœuf

    Date

    2012 - 2012

    Cote

    3290W/67

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Creully ; Ryes ; Saint-Pierre-sur-Dives ; Cambremer...
  68. Résultat n°68

    Pays de Honfleur ; Bourguébus ; Isigny-sur-Mer ; Tilly-sur-Seulles ; Pont-l'Evêque

    Date

    2012 - 2012

    Cote

    3290W/68

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Pays de Honfleur ; Bourguébus ; Isigny-sur-Mer ; Tilly-sur-Seulles...
  69. Résultat n°69

    CDC Suisse Normande ; Bayeux ; Evrecy ; Trévières ; Orbec ; Balleroy

    Date

    2012 - 2012

    Cote

    3290W/69

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • CDC Suisse Normande ; Bayeux ; Evrecy ; Trévières ;...
  70. Résultat n°70

    Blangy-le-Château ; Ryes ; Saint-Sever ; Caumont-l'Eventé

    Date

    2013 - 2013

    Cote

    3290W/70

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Blangy-le-Château ; Ryes ; Saint-Sever ; Caumont-l'Eventé
  71. Résultat n°71

    Morteaux-Coulibœuf ; Trévières ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer ; Condé-sur-Noireau

    Date

    2013 - 2013

    Cote

    3290W/71

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Morteaux-Coulibœuf ; Trévières ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer...
  72. Résultat n°72

    Ryes ; Livarot ; Pont-l'Evêque ; Saint-Pierre-Dives ; Lisieux I

    Date

    2014 - 2014

    Cote

    3290W/72

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Ryes ; Livarot ; Pont-l'Evêque ; Saint-Pierre-Dives...
  73. Résultat n°73

    Vassy ; Morteaux-Coulibœuf ; Cambremer ; Bayeux ; Villers-Bocage

    Date

    2014 - 2014

    Cote

    3290W/73

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Vassy ; Morteaux-Coulibœuf ; Cambremer ; Bayeux ; Villers-Bocage
  74. Résultat n°74

    Dozulé, CDC du Pays de Falaise ; Trévières ; Tilly-sur-Seulles ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer

    Date

    2014 - 2014

    Cote

    3290W/74

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Dozulé, CDC du Pays de Falaise ; Trévières ; Tilly-sur-Seulles...
  75. Résultat n°75

    Bayeux ; Cabourg ; Aunay-sur-Odon ; Falaise ; Pont-l'Evêque

    Date

    2015 - 2015

    Cote

    3290W/75

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Bayeux ; Cabourg ; Aunay-sur-Odon ; Falaise ; Pont-l'Evêque
  76. Résultat n°76

    Agriculture, aménagement des zones rurales : FDSEA, recherches TFNB, rencontres, restructuration laitière, aménagement de l'espace rurale

    Date

    1987 - 1990

    Cote

    3290W/76

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Programmes, schémas départementaux, directives
    • Agriculture, aménagement des zones rurales : FDSEA,...
  77. Résultat n°77

    Politique, réflexions diverses : aménagement du territoire, cohabitation, société, etc.

    Date

    1988 - 1988

    Cote

    3290W/77

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Programmes, schémas départementaux, directives
    • Politique, réflexions diverses : aménagement du territoire,...
  78. Résultat n°78

    Extension du Mémorial ; Parc des expositions ; TVR ; axe Caen-mer ; Entrevue Conseil Général - Ville de Caen

    Date

    1990 - 1998

    Cote

    3290W/78

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Programmes, schémas départementaux, directives
    • Extension du Mémorial ; Parc des expositions ; TVR...
  79. Résultat n°79

    Echanges du district de Trouville-Deauville ; mise en œuvre du dispositif taxibus ; réunion de la conférence intercommunale du bassin de l'habitat de Trouville-Deauville

    Date

    1995 - 2001

    Cote

    3290W/79

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Programmes, schémas départementaux, directives
    • Echanges du district de Trouville-Deauville ; mise...
  80. Résultat n°80

    Aménagement foncier du Calvados : convention entre l'Etat et le département

    Date

    1996 - 2004

    Cote

    3290W/80

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Programmes, schémas départementaux, directives
    • Aménagement foncier du Calvados : convention entre...