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426 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cartes diverses du département du Calvados
Cote
3290W/1
 Date
1986 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Cartes diverses du département du Calvados
Résultat n°2

Activité des services du CG, etc.
Cote
3290W/2
 Date
2010 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Activité des services du CG, etc.
Résultat n°3

Renseignements sur les conseillers généraux (répartition dans les commissions, associations, etc.)
Cote
3290W/3
 Date
1989 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Renseignements sur les conseillers généraux (répartition...
Résultat n°4

2004 : formation informatique, fonds européens et réforme politique régionale
Cote
3290W/4
 Date
2004 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2004 : formation informatique, fonds européens et réforme...
Résultat n°5

2005 : loi sur le handicap, développement durable
Cote
3290W/5
 Date
2005 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2005 : loi sur le handicap, développement durable
Résultat n°6

2006
Cote
3290W/6
 Date
2006 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2006
Résultat n°7

2006-2007 : développement durable, nouvelle politique de cohésion, réseaux de communication électronique
Cote
3290W/7
 Date
2006 - 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2006-2007 : développement durable, nouvelle politique...
Résultat n°8

2007
Cote
3290W/8
 Date
2007 - 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2007
Résultat n°9

2008
Cote
3290W/9
 Date
2008 - 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2008
Résultat n°10

2008-2012 : grenelle de l'environnement, RSA, changement climatique
Cote
3290W/10
 Date
2008 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2008-2012 : grenelle de l'environnement, RSA, changement...
Résultat n°11

2009
Cote
3290W/11
 Date
2009 - 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2009
Résultat n°12

2010
Cote
3290W/12
 Date
2010 - 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2010
Résultat n°13

2011
Cote
3290W/13
 Date
2011 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2011
Résultat n°14

2012
Cote
3290W/14
 Date
2012 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2012
Résultat n°15

2013
Cote
3290W/15
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2013
Résultat n°16

2014
Cote
3290W/16
 Date
2014 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2014
Résultat n°17

Elections cantonales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux et partielles
Cote
3290W/17
 Date
1979 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Elections
  • Elections cantonales, exploitation informatique des...
Résultat n°18

Elections cantonales et législatives : résultats
Cote
3290W/18
 Date
1985 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Elections
  • Elections cantonales et législatives : résultats
Résultat n°19

Elections régionales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux
Cote
3290W/19
 Date
1986 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Elections
  • Elections régionales, exploitation informatique des...
Résultat n°20

Référendum, exploitation informatique des résultats : résultats globaux
Cote
3290W/20
 Date
1988 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Elections
  • Référendum, exploitation informatique des résultats...
Résultat n°21

Elections présidentielles, exploitation informatique des résultats : résultats globaux
Cote
3290W/21
 Date
1981 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Elections
  • Elections présidentielles, exploitation informatique...
Résultat n°22

Elections législatives, exploitation informatique des résultats : résultats globaux
Cote
3290W/22
 Date
1981 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Elections
  • Elections législatives, exploitation informatique des...
Résultat n°23

Elections des représentants à l'assemblée des communautés européennes, exploitation informatique des résultats : résultats globaux
Cote
3290W/23
 Date
1984 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Elections
  • Elections des représentants à l'assemblée des communautés...
Résultat n°24

Audience de la CFDT concernant la revalorisation des retraites
Cote
3290W/24
 Date
1986 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence de Michel d'ORNANO
  • Audience de la CFDT concernant la revalorisation des...
Résultat n°25

Audiences auprès du Président (Lacour-Groupement foncier agricole, syndicats, médecins du travail, etc.)
Cote
3290W/25
 Date
1988 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence de Michel d'ORNANO
  • Audiences auprès du Président (Lacour-Groupement foncier...
Résultat n°26

Interventions pour des professionnels (enseignant, pharmaciens et laboratoire VANDA France, Leroy Merlin, carrières, Cuivres et étains de Sannerville, ADPA, Société Hippique urbaine de Caen)
Cote
3290W/26
 Date
1989 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence de Michel d'ORNANO
  • Interventions pour des professionnels (enseignant,...
Résultat n°27

1998
Cote
3290W/27
 Date
1998 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • 1998
Résultat n°28

1999
Cote
3290W/28
 Date
1999 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • 1999
Résultat n°29

Janvier-septembre 2004
Cote
3290W/29
 Date
2004 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Janvier-septembre 2004
Résultat n°30

Octobre-décembre 2004
Cote
3290W/30
 Date
2004 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Octobre-décembre 2004
Résultat n°31

Janvier-juin 2005
Cote
3290W/31
 Date
2005 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Janvier-juin 2005
Résultat n°32

Juillet-décembre 2005
Cote
3290W/32
 Date
2005 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Juillet-décembre 2005
Résultat n°33

Janvier-août 2006
Cote
3290W/33
 Date
2006 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Janvier-août 2006
Résultat n°34

Septembre-décembre 2006
Cote
3290W/34
 Date
2006 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Septembre-décembre 2006
Résultat n°35

Janvier-avril 2007
Cote
3290W/35
 Date
2007 - 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Janvier-avril 2007
Résultat n°36

Mai-décembre 2007
Cote
3290W/36
 Date
2007 - 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Mai-décembre 2007
Résultat n°37

Janvier-juin 2008
Cote
3290W/37
 Date
2008 - 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Janvier-juin 2008
Résultat n°38

Juillet-décembre 2008
Cote
3290W/38
 Date
2008 - 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Juillet-décembre 2008
Résultat n°39

Janvier-juin 2009
Cote
3290W/39
 Date
2009 - 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Janvier-juin 2009
Résultat n°40

Juillet-décembre 2009
Cote
3290W/40
 Date
2009 - 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Juillet-décembre 2009
Résultat n°41

Janvier-mars 2010
Cote
3290W/41
 Date
2010 - 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Janvier-mars 2010
Résultat n°42

Avril-mai 2010
Cote
3290W/42
 Date
2010 - 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Avril-mai 2010
Résultat n°43

Juin-décembre 2010
Cote
3290W/43
 Date
2010 - 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
  • Présidence d'Anne d'ORNANO
  • Juin-décembre 2010
Résultat n°44

1995-1999
Cote
3290W/44
 Date
1995 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Conseils généraux et départements français : réunions
  • Assises des conseillers généraux : organisation, presse
  • 1995-1999
Résultat n°45

1999
Cote
3290W/45
 Date
1999 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Conseils généraux et départements français : réunions
  • Assises des conseillers généraux : organisation, presse
  • 1999
Résultat n°46

1997-2001
Cote
3290W/46
 Date
1997 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Conseils généraux et départements français : réunions
  • Présidents des Conseils Généraux de Basse-Normandie...
  • 1997-2001
Résultat n°47

19/10/2000, 11/02/2002, 13/06/2002, 10/10/2003, 09/05/2003, et 23/12/2003
Cote
3290W/47
 Date
2000 - 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Conseils généraux et départements français : réunions
  • Présidents des Conseils Généraux de Basse-Normandie...
  • 19/10/2000, 11/02/2002, 13/06/2002, 10/10/2003, 09/05/2003,...
Résultat n°48

2004-2005
Cote
3290W/48
 Date
2004 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Conseils généraux et départements français : réunions
  • Présidents des Conseils Généraux de Basse-Normandie...
  • 2004-2005
Résultat n°49

23/10/2006, 31/03/06, 15/06/06, 16/03/06, et 19/01/06
Cote
3290W/49
 Date
2006 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Conseils généraux et départements français : réunions
  • Présidents des Conseils Généraux de Basse-Normandie...
  • 23/10/2006, 31/03/06, 15/06/06, 16/03/06, et 19/01/06
Résultat n°50

2001
Cote
3290W/50
 Date
2001 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Conseils généraux et départements français : réunions
  • Commissions de l'Association des départements de France...
  • 2001
Résultat n°51

2004-2006
Cote
3290W/51
 Date
2004 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Conseils généraux et départements français : réunions
  • Commissions de l'Association des départements de France...
  • 2004-2006
Résultat n°52

2007-2011
Cote
3290W/52
 Date
2007 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Conseils généraux et départements français : réunions
  • Commissions de l'Association des départements de France...
  • 2007-2011
Résultat n°53

Entretiens et réunions entre le Président du Conseil Général et le Préfet, colloque organisé par le Préfet avec les maires du Calvados, échanges avec le Préfet
Cote
3290W/53
 Date
1981 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Politique publique
  • Entretiens et réunions entre le Président du Conseil...
Résultat n°54

Caisse d'Equipement des Collectivités Locales (CAEC) : réflexion
Cote
3290W/54
 Date
1986 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Politique publique
  • Caisse d'Equipement des Collectivités Locales (CAEC)...
Résultat n°55

Conseil districtal : réunion
Cote
3290W/55
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Politique publique
  • Conseil districtal : réunion
Résultat n°56

Convention entre le Conseil Général et la Préfecture pour la répartition du budget et des effectifs : élaboration
Cote
3290W/56
 Date
1981 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Politique publique
  • Décentralisation
  • Convention entre le Conseil Général et la Préfecture...
Résultat n°57

Transfert de compétences au département : convention, personnel, organisation des services, mise en place de la commission tripartite départementale
Cote
3290W/57
 Date
1982 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Politique publique
  • Décentralisation
  • Transfert de compétences au département : convention,...
Résultat n°58

Du 18/11/2002
Cote
3290W/58
 Date
2002 - 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Politique publique
  • Décentralisation
  • Assises régionales des libertés locales sur la décentralisation
  • Du 18/11/2002
Résultat n°59

Du 07/12/2002
Cote
3290W/59
 Date
2002 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Politique publique
  • Décentralisation
  • Assises régionales des libertés locales sur la décentralisation
  • Du 07/12/2002
Résultat n°60

Du 28/02/2003
Cote
3290W/60
 Date
2003 - 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Politique publique
  • Décentralisation
  • Assises régionales des libertés locales sur la décentralisation
  • Du 28/02/2003
Résultat n°61

Trévières ; Saint-Pierre-sur-Dives
Cote
3290W/61
 Date
1983 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Trévières ; Saint-Pierre-sur-Dives
Résultat n°62

Evrecy (1987) ; Ryes (2000) ; Dozulé (2003)
Cote
3290W/62
 Date
1987 - 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Evrecy (1987) ; Ryes (2000) ; Dozulé (2003)
Résultat n°63

Cambremer (08/03/1999) ; Pont-l'Evêque (14/04/2000) ; Tilly-sur-Seulles (27/10/2000)
Cote
3290W/63
 Date
1999 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Cambremer (08/03/1999) ; Pont-l'Evêque (14/04/2000)...
Résultat n°64

Orbec (2005) ; Morteaux-Coulibœuf (2001 ; 2005) ; Ryes (2000-2005)
Cote
3290W/64
 Date
2001 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Orbec (2005) ; Morteaux-Coulibœuf (2001 ; 2005) ; Ryes...
Résultat n°65

Pont-l'Evêque (2009) ; Ryes ; Morteaux-Coulibœuf (2010) ; Bayeux ; Lisieux III (2011)
Cote
3290W/65
 Date
2009 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Pont-l'Evêque (2009) ; Ryes ; Morteaux-Coulibœuf (2010)...
Résultat n°66

Trévières ; Vassy ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer ; Saint-Sever
Cote
3290W/66
 Date
2011 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Trévières ; Vassy ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer ; Saint-Sever
Résultat n°67

Creully ; Ryes ; Saint-Pierre-sur-Dives ; Cambremer ; Morteaux-Coulibœuf
Cote
3290W/67
 Date
2012 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Creully ; Ryes ; Saint-Pierre-sur-Dives ; Cambremer...
Résultat n°68

Pays de Honfleur ; Bourguébus ; Isigny-sur-Mer ; Tilly-sur-Seulles ; Pont-l'Evêque
Cote
3290W/68
 Date
2012 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Pays de Honfleur ; Bourguébus ; Isigny-sur-Mer ; Tilly-sur-Seulles...
Résultat n°69

CDC Suisse Normande ; Bayeux ; Evrecy ; Trévières ; Orbec ; Balleroy
Cote
3290W/69
 Date
2012 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • CDC Suisse Normande ; Bayeux ; Evrecy ; Trévières ;...
Résultat n°70

Blangy-le-Château ; Ryes ; Saint-Sever ; Caumont-l'Eventé
Cote
3290W/70
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Blangy-le-Château ; Ryes ; Saint-Sever ; Caumont-l'Eventé
Résultat n°71

Morteaux-Coulibœuf ; Trévières ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer ; Condé-sur-Noireau
Cote
3290W/71
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Morteaux-Coulibœuf ; Trévières ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer...
Résultat n°72

Ryes ; Livarot ; Pont-l'Evêque ; Saint-Pierre-Dives ; Lisieux I
Cote
3290W/72
 Date
2014 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Ryes ; Livarot ; Pont-l'Evêque ; Saint-Pierre-Dives...
Résultat n°73

Vassy ; Morteaux-Coulibœuf ; Cambremer ; Bayeux ; Villers-Bocage
Cote
3290W/73
 Date
2014 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Vassy ; Morteaux-Coulibœuf ; Cambremer ; Bayeux ; Villers-Bocage
Résultat n°74

Dozulé, CDC du Pays de Falaise ; Trévières ; Tilly-sur-Seulles ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer
Cote
3290W/74
 Date
2014 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Dozulé, CDC du Pays de Falaise ; Trévières ; Tilly-sur-Seulles...
Résultat n°75

Bayeux ; Cabourg ; Aunay-sur-Odon ; Falaise ; Pont-l'Evêque
Cote
3290W/75
 Date
2015 - 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Bayeux ; Cabourg ; Aunay-sur-Odon ; Falaise ; Pont-l'Evêque
Résultat n°76

Agriculture, aménagement des zones rurales : FDSEA, recherches TFNB, rencontres, restructuration laitière, aménagement de l'espace rurale
Cote
3290W/76
 Date
1987 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Aménagement et gestion du territoire
  • Programmes, schémas départementaux, directives
  • Agriculture, aménagement des zones rurales : FDSEA,...
Résultat n°77

Politique, réflexions diverses : aménagement du territoire, cohabitation, société, etc.
Cote
3290W/77
 Date
1988 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Aménagement et gestion du territoire
  • Programmes, schémas départementaux, directives
  • Politique, réflexions diverses : aménagement du territoire,...
Résultat n°78

Extension du Mémorial ; Parc des expositions ; TVR ; axe Caen-mer ; Entrevue Conseil Général - Ville de Caen
Cote
3290W/78
 Date
1990 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Aménagement et gestion du territoire
  • Programmes, schémas départementaux, directives
  • Extension du Mémorial ; Parc des expositions ; TVR...
Résultat n°79

Echanges du district de Trouville-Deauville ; mise en œuvre du dispositif taxibus ; réunion de la conférence intercommunale du bassin de l'habitat de Trouville-Deauville
Cote
3290W/79
 Date
1995 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Aménagement et gestion du territoire
  • Programmes, schémas départementaux, directives
  • Echanges du district de Trouville-Deauville ; mise...
Résultat n°80

Aménagement foncier du Calvados : convention entre l'Etat et le département
Cote
3290W/80
 Date
1996 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Aménagement et gestion du territoire
  • Programmes, schémas départementaux, directives
  • Aménagement foncier du Calvados : convention entre...