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165 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autorisation de colportage ; Instructions
Cote
40M/1, M/14219 (Ancienne cote)
 Date
1937-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Autres professions réglementées
  • Colporteurs
  • Autorisation de colportage ; Instructions
Résultat n°2

Déclaration de colportage ; Police
Cote
40M/2, M/3160 ; M/3161 (Ancienne cote)
 Date
1884-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Autres professions réglementées
  • Colporteurs
  • Déclaration de colportage ; Police
Résultat n°3
Répression et surveillance des nomades

1 media

Répression et surveillance des nomades
Cote
40M/3, M/3163 (Ancienne cote)
 Date
1863-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Répression et surveillance des nomades
Résultat n°4

Application de la loi de 1912
Cote
40M/3, M/3162 (Ancienne cote)
 Date
1913-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Application de la loi de 1912
Résultat n°5
Carnets collectifs et individuels

61 medias

Carnets collectifs et individuels
Cote
40M/4, M/3168 ; M/15389 (Ancienne cote)
 Date
1914-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets collectifs et individuels
Résultat n°6

Carnets anthropométriques individuels
Cote
40M/5, M/3168 (Ancienne cote), M/15389 (Ancienne cote)
 Date
1914-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets anthropométriques individuels
Résultat n°7

Listes nominatives des carnets collectifs
Cote
40M/6, M/3165 ; M/15389 (Ancienne cote)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Listes nominatives des carnets collectifs
Résultat n°8

Correspondance et instruction de dossiers
Cote
40M/7, M/3164-M/3165 ; M/14206 ; M/14214 (Ancienne cote)
 Date
1913-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Correspondance et instruction de dossiers
Résultat n°9

Registre des colporteurs et ambulants
Cote
40M/8, M/3156 (Ancienne cote)
 Date
1859-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Autres professions réglementées
  • Colporteurs
  • Registre des colporteurs et ambulants
Résultat n°10

Registre
Cote
40M/9, M/3166 ; 676W/10574 (Ancienne cote)
 Date
1931-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • Registre
Résultat n°11

Etat des forains et ambulants dans le Calvados
Cote
40M/9, M/14206 ; M/14208 (Ancienne cote)
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Etat des forains et ambulants dans le Calvados
Résultat n°12

Ambulants étrangers
Cote
40M/9
 Date
1933-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Ambulants étrangers
Résultat n°13

A à H
Cote
40M/10
 Date
1916-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Notices individuelles des forains
  • A à H
Résultat n°14

J à M
Cote
40M/11
 Date
1916-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Notices individuelles des forains
  • J à M
Résultat n°15

R à Z
Cote
40M/12
 Date
1916-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Notices individuelles des forains
  • R à Z
Résultat n°16
1930-1932

21 medias

1930-1932
Cote
40M/13, M/3167/1 (Ancienne cote)
 Date
1930-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1930-1932
Résultat n°17

1917-1934
Cote
40M/14, M/3164 ; M/3165 ; M/14195 ; M/14206 ; M/14208 ; M/14216 (Ancienne cote)
 Date
1917-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1917-1934
Résultat n°18

1933
Cote
40M/14, M/3167/2 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1933
Résultat n°19

1934-1937
Cote
40M/15, M/14193/2 ; M/14194 (Ancienne cote)
 Date
1934-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1934-1937
Résultat n°20

1935-1936
Cote
40M/15, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
 Date
1935-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1935-1936