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71 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

2005-2006

Date

2005-2006

Cote

3217W/57

Résultat n°2

Délégations de signatures pour les services DRFIP(direction régionale des finances publiques) et de services divers.

Date

2010-2015

Cote

3217W/118

Résultat n°3

2012

Date

2012

Cote

3217W/84-3217W/87

Résultat n°4

2004-2005

Date

2004-2005

Cote

3217W/134

Résultat n°5

Délégations de signatures pour les services DREAL (direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement), de la DIRM (direction inter-régionale de la mer), de l'ARS (agence régionale de santé), de la DRRT (délégations régionales à la recherche et à la technologie).

Date

2010-2015

Cote

3217W/120

Résultat n°6

2005

Date

2005

Cote

3217W/48-3217W/52

Résultat n°7

Délégations de signatures pour les services du SGAR (secrétariat général aux affaires régionales), de l'ONF (office national des forêts) et des services pour le commerce extérieur.

Date

2000-2009

Cote

3217W/108

Résultat n°8

Délégations de signatures pour les services DRCE (direction régionale du commerce extérieur), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes), de la DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales), de la DRCA (direction régionale au commerce et à l'artisanat), de la DRAC (direction régionale des affaires culturelles) et de la DRAF(direction régionale de l'agriculture et de la forêt).

Date

2007-2008

Cote

3217W/111

Résultat n°9

2010

Date

2010

Cote

3217W/75-3217W/78

Résultat n°10

Délégations de signatures pour les services CRICOM (comité régional pour l'information et la communication), de la DDEA (direction départementale de l'équipement et de l'agriculture), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de la CRC (chambre régionale des comptes), du CHS pour les services de l'état (comité d'hygiène et sécurité), et des directions départementales DDAF (agriculture et forêt), DDE (équipement), DDAS (affaires sociales).

Date

2007-2008

Cote

3217W/112

Résultat n°11

2015

Date

2015

Cote

3217W/143

Résultat n°12

2011

Date

2011

Cote

3217W/79-3217W/83

Résultat n°13

2008-2014

Date

2008-2014

Cote

3217W/122 - 3217W/124

Résultat n°14

Délégations de signatures pour les services DSF (direction des services fiscaux), de la DDPJJ (direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse), de la DDTEFP (direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation porfessionnelle), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de l'IA (inspection académique) et de la DDSP (direction départementale de la sécurité publique).

Date

2007-2008

Cote

3217W/113

Résultat n°15

2009-2010

Date

2009-2010

Cote

3217W/74

Résultat n°16

2009

Date

2009

Cote

3217W/71-3217W/73

Résultat n°17

2011

Date

2010

Cote

3217W/138

Résultat n°18

2007-2015

Date

2007-2015

Cote

3217W/63

Résultat n°19

2004-2006

Date

2004-2006

Cote

3217W/127

Résultat n°20

2014

Date

2014

Cote

3217W/92-3217W/93

Résultat n°21

Délégations de signatures pour les services DRE(direction régionale de l'équipement), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) et de la DRJS (direction régionale de la jeunesse et des sports)

Date

1997-2009

Cote

3217W/104

Résultat n°22

Délégations de signatures pour les services de l'aviation civile, de l'INSEE et des anciens combattants.

Date

2010-2015

Cote

3217W/116

Résultat n°23

2014-2015

Date

2014-2015

Cote

3217W/94

Résultat n°24

2003

Date

2003

Cote

3217W/44-3217W/45

Résultat n°25

2012

Date

2012

Cote

3217W/139

Résultat n°26

Délégations de signatures pour les services DIRECCTE (direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation,du travail et de l'emploi), de la DRJSCS (direction régionale de la jeunsse, des sports et de la cohésion sociale), de la CNDPS (commission départementales de la nature des sites et des paysages), de la DRCA (délégation régionale au commerce et à l'artisanat) et des services du tourisme.

Date

2010-2015

Cote

3217W/119

Résultat n°27

2005

Date

2005

Cote

3217W/99

Résultat n°28

Délégations de signatures pour les services DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales) et de la DRTEFP (direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)

Date

1996-2009

Cote

3217W/103

Résultat n°29

Documentation ; dossiers de presse

Date

2012-2014

Cote

3217W/148

Résultat n°30

2007-2009

Date

Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2009

Cote

3217W/135

Résultat n°31

2010

Date

2010

Cote

3217W/137

Résultat n°32

1994-1998

Date

1994-1998

Cote

3217W/39

Résultat n°33

2004-2013

Date

2004-2013

Cote

3217W/129

Résultat n°34

2005

Date

2005

Cote

3217W/53-3217W/56

Résultat n°35

2004

Date

2004

Cote

3217W/46-3217W/47

Résultat n°36

2002-2004

Date

2002-2004

Cote

3217W/98

Résultat n°37

2015

Date

2015

Cote

3217W/95-3217W/97

Résultat n°38

2013-2014

Date

2013-2014

Cote

3217W/141

Résultat n°39

Délégations de signatures pour les services du rectorat, de l'INSEE, de la DRRT (délégation régional à la recherche et à la technologie), du DIF (???) et de la DRTEFP (direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)

Date

2007-2008

Cote

3217W/109

Résultat n°40

Manifestations organisées en marge des JEM

Date

2014

Cote

3217W/146