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71 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1994-1998

    Date

    1994-1998

    Cote

    3217W/39

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 1994-1998

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  2. Résultat n°2

    Délégations de signatures pour les services DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales) et de la DRTEFP (direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)

    Date

    1996-2009

    Cote

    3217W/103

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRASS (direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  3. Résultat n°3

    Délégations de signatures pour les services suivant la mise en place de la LOLF (Loi organique aux lois de finances)

    Cote

    3217W/107

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services suivant...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  4. Résultat n°4

    Délégations de signatures pour les services DRE(direction régionale de l'équipement), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) et de la DRJS (direction régionale de la jeunesse et des sports)

    Date

    1997-2009

    Cote

    3217W/104

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRE(direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  5. Résultat n°5

    Délégations de signatures pour les services DRAF(direction régionale de l'agriculture et de la forêt) et de la DRIRE(direction régionalede l'industrie, de la recherche et de l'environnement)

    Date

    1999-2009

    Cote

    3217W/106

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRAF(direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  6. Résultat n°6

    1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    3217W/40

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 1999-2001

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  7. Résultat n°7

    Délégations de signatures pour les services du SGAR (secrétariat général aux affaires régionales), de l'ONF (office national des forêts) et des services pour le commerce extérieur.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3217W/108

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services du SGAR...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  8. Résultat n°8

    Délégations de signatures pour les services DRAM (direction régionale de l'assurance maladie) et de la DIREN (direction régionale de l'environnement)

    Date

    2000-2009

    Cote

    3217W/105

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRAM (direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  9. Résultat n°9

    2002-2004

    Date

    2002-2004

    Cote

    3217W/98

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2002-2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  10. Résultat n°10

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3217W/41-3217W/42

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  11. Résultat n°11

    2002-2004

    Date

    2002-2004

    Cote

    3217W/43

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2002-2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  12. Résultat n°12

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3217W/44-3217W/45

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  13. Résultat n°13

    2004-2005

    Date

    2004-2005

    Cote

    3217W/134

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2004-2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  14. Résultat n°14

    2004-2006

    Date

    2004-2006

    Cote

    3217W/127

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
    • 2004-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  15. Résultat n°15

    2004-2013

    Date

    2004-2013

    Cote

    3217W/129

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
    • 2004-2013

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  16. Résultat n°16

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3217W/46-3217W/47

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  17. Résultat n°17

    2004-2006

    Date

    2004-2006

    Cote

    3217W/128

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
    • 2004-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  18. Résultat n°18

    Composition : procédures par collège

    Date

    2004-2013

    Cote

    3217W/131

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Composition : procédures par collège

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  19. Résultat n°19

    2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3217W/57

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2005-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  20. Résultat n°20

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3217W/48-3217W/52

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  21. Résultat n°21

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3217W/99

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  22. Résultat n°22

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3217W/53-3217W/56

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  23. Résultat n°23

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3217W/100

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  24. Résultat n°24

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3217W/58-3217W/62

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  25. Résultat n°25

    2006-2007

    Date

    2006-2007

    Cote

    3217W/101

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2006-2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  26. Résultat n°26

    Délégations de signatures pour les services DRCE (direction régionale du commerce extérieur), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes), de la DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales), de la DRCA (direction régionale au commerce et à l'artisanat), de la DRAC (direction régionale des affaires culturelles) et de la DRAF(direction régionale de l'agriculture et de la forêt).

    Date

    2007-2008

    Cote

    3217W/111

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRCE (direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  27. Résultat n°27

    Délégations de signatures pour les services CRICOM (comité régional pour l'information et la communication), de la DDEA (direction départementale de l'équipement et de l'agriculture), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de la CRC (chambre régionale des comptes), du CHS pour les services de l'état (comité d'hygiène et sécurité), et des directions départementales DDAF (agriculture et forêt), DDE (équipement), DDAS (affaires sociales).

    Date

    2007-2008

    Cote

    3217W/112

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services CRICOM...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  28. Résultat n°28

    Délégations de signatures pour les services DSF (direction des services fiscaux), de la DDPJJ (direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse), de la DDTEFP (direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation porfessionnelle), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de l'IA (inspection académique) et de la DDSP (direction départementale de la sécurité publique).

    Date

    2007-2008

    Cote

    3217W/113

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DSF (direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  29. Résultat n°29

    2007-2015

    Date

    2007-2015

    Cote

    3217W/63

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2007-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  30. Résultat n°30

    2007-2009

    Date

    Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2009

    Cote

    3217W/135

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2007-2009

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  31. Résultat n°31

    Délégations de signatures pour les services du rectorat, de l'INSEE, de la DRRT (délégation régional à la recherche et à la technologie), du DIF (???) et de la DRTEFP (direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)

    Date

    2007-2008

    Cote

    3217W/109

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services du rectorat,...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  32. Résultat n°32

    Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.

    Date

    Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013

    Cote

    3217W/133

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  33. Résultat n°33

    Suivi des nominations de 2007 à 2013.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3217W/132

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Suivi des nominations de 2007 à 2013.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  34. Résultat n°34

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3217W/64-3217W/66

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  35. Résultat n°35

    Délégations de signatures pour les services DRT (délégation régionale au tourisme), de la DIREN (direction régionale de l'environnement), de la DRIRE (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement), de la DRE (direction régionale de l'équipement) et de la DRDJS (direction régionale et départementale de la jeunesse et sports).

    Date

    2007-2008

    Cote

    3217W/110

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRT (délégation...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  36. Résultat n°36

    2007-2008

    Date

    2007-2008

    Cote

    3217W/*102

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2007-2008

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  37. Résultat n°37

    Composition

    Date

    2007-2013

    Cote

    3217W/130

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Composition

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  38. Résultat n°38

    2007-2009

    Date

    2007-2009

    Cote

    3217W/67

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2007-2009

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  39. Résultat n°39

    2008-2014

    Date

    2008-2014

    Cote

    3217W/122 - 3217W/124

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Mise en place de CHORUS
    • 2008-2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  40. Résultat n°40

    Révision générale des politiques publiques (RGPP) : mise en place en région et département

    Date

    2008-2010

    Cote

    3217W/125-3217W/126

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Révision générale des politiques publiques (RGPP) :...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales