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598 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre d'agriculture, 31 janvier 2001 : listes électorales, organisations, procès-verbaux

    Date

    2001

    Cote

    2958W/40-2958W/59

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture, 31 janvier 2001 : listes électorales,...

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  2. Résultat n°2

    Jurys d'assises et instructions

    Date

    2002-2008

    Cote

    2958W/96

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Administration générale
    • Jurys d'assises et instructions

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  3. Résultat n°3

    Arrondissement de Bayeux

    Date

    2012

    Cote

    3021W/1-3021W/9

    • Contexte : 3021W. Préfecture, bureau des libertés publiques

    • Elections présidentielles, listes d'émargements
    • Arrondissement de Bayeux

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau des libertés publiques

  4. Résultat n°4

    1992-1995 (mai)

    Date

    1992-1995

    Cote

    3215W/4

    • Contexte : 3215W - Elections politiques : listes d'émargement

    • Fleury-sur-Orne
    • 1992-1995 (mai)
  5. Résultat n°5

    Arrondissement de Lisieux

    Date

    2012

    Cote

    3021W/65-3021W/95

    • Contexte : 3021W. Préfecture, bureau des libertés publiques

    • Elections présidentielles, listes d'émargements
    • Arrondissement de Lisieux

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau des libertés publiques

  6. Résultat n°6

    1985-1989

    Date

    1985-1989

    Cote

    2911W/85

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Partis politiques
    • Extrême droite
    • Front National (FN)
    • 1985-1989
  7. Résultat n°7

    Commerçants et artisans

    Date

    1966-1980

    Cote

    2911W/122

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Vie économie et sociale
    • Commerçants et artisans
  8. Résultat n°8

    Référundum sur le quinquennat

    Date

    2000

    Cote

    2973W/61

    • Contexte : 2973W. Cabinet du Préfet

    • Affaires générales
    • Référundum sur le quinquennat

    Producteur :

    Préfectre du Calvados, Cabinet

  9. Résultat n°9

    Sécurité publique

    Date

    1990-2005

    Cote

    2973W/2-2973W/4

    • Contexte : 2973W. Cabinet du Préfet

    • Sécurité publique
    • Sécurité publique

    Producteur :

    Préfectre du Calvados, Cabinet

  10. Résultat n°10

    1988, 1989, 1991, 1992,1993

    Date

    1988-1993

    Cote

    2911W/49

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Cantonales
    • Elections
    • 1988, 1989, 1991, 1992,1993
  11. Résultat n°11

    Saint-Pierre-de-Fresné à Sainte-Margueritte-de-Viette

    Date

    2008

    Cote

    3192W/226

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Saint-Pierre-de-Fresné à Sainte-Margueritte-de-Viette

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  12. Résultat n°12

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    3215W/41

    • Contexte : 3215W - Elections politiques : listes d'émargement

    • Trouville-sur-Mer
    • 1998-2000
  13. Résultat n°13

    Bureaux 1 à 5

    Date

    2002

    Cote

    3215W/59

    • Contexte : 3215W - Elections politiques : listes d'émargement

    • Lisieux
    • 2002 (avril)
    • Bureaux 1 à 5
  14. Résultat n°14

    SNL à UNI et autres syndicats

    Date

    1971-1982

    Cote

    2911W/110

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Fonction publique et privé
    • Education nationale
    • Activité syndicale
    • SNL à UNI et autres syndicats
  15. Résultat n°15

    Cantons de Bourguébus, Bretteville sur Laize

    Date

    2014

    Cote

    3192W/20

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Caen
    • Cantons de Bourguébus, Bretteville sur Laize

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  16. Résultat n°16

    15 mars 1998, 21 et 28 mars 2004

    Date

    1998-2004

    Cote

    2982W/19

    • Contexte : 2982W. Hérouville-Saint-Clair, listes d'émargement

    • Élections politiques
    • Régionales
    • 15 mars 1998, 21 et 28 mars 2004

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation

  17. Résultat n°17

    Rapports sur les étrangers

    Date

    1952-1978

    Cote

    2911W/1

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Rapports sur les étrangers
  18. Résultat n°18

    Personnel maritime et logistique

    Date

    1947-1983

    Cote

    2911W/103

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Fonction publique et privé
    • Personnel maritime et logistique
  19. Résultat n°19

    Le Désert à Escoville

    Date

    2008

    Cote

    3192W/209

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Le Désert à Escoville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  20. Résultat n°20

    Saint-Benoît-d'Hébertot à Saint-Germain-du-Pert

    Date

    2008

    Cote

    3192W/223

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Saint-Benoît-d'Hébertot à Saint-Germain-du-Pert

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques