3 septembre 1837-1853
Date
1837-1853
Cote
299EDT/1
-
Contexte : Archives communales de Fourches
- Administration générale
- Délibérations municipales
- 3 septembre 1837-1853
Producteur :
Mairie de Fourches.
1837-1853
299EDT/1
Mairie de Fourches.
1887
1863-1892
1863-1872
299EDT/21
Mairie de Fourches.
1892
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
922W/70
1879
1901
1851-1870
Trolonge, Charles-Antonin
Non daté
3248W/629
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1881-1943
299EDT/8
Mairie de Fourches.
1971
841W/44187
1896
1895
1887
1895
1863-1872
299EDT/22
Mairie de Fourches.
1972
2803W/1351
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1888
1918
1888-1984
299EDT/8
Mairie de Fourches.
1892
1945
299EDT/28
Mairie de Fourches.
1809-1915
299EDT/1
Mairie de Fourches.
1913-1922
1970
841W/44266
1844-1852
299EDT/19
Mairie de Fourches.
1876
1708-1792
1900
1588-1711
299EDT/9
Mairie de Fourches.
1873
1701-1788
2C/2621
1873-1892
299EDT/24
Mairie de Fourches.
2C/2626
an V
299EDT/3
Mairie de Fourches.
1967-1981
299EDT/8
Mairie de Fourches.
1891
1884
Non daté
3248W/629
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1879-1900
299EDT/5
Mairie de Fourches.
1972
2803W/1349
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1873
1914
1972
2803W/1353
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1950-1978
14T/31/268
1787-1792
299EDT/1
Mairie de Fourches.
an V
299EDT/1
1802-1822
1873-1905
299EDT/28
Mairie de Fourches.
s.d.
299EDT/2
Mairie de Fourches.
1550-1762
2E/648
1892
1972-1974
2829W/434
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1891
1736-1756
299EDT/11
Mairie de Fourches.
1890
1971
841W/44186 - 841W/44188
1819-1825
299EDT/7
Mairie de Fourches.
1911
1802-1812
299EDT/16
Mairie de Fourches.
1971
841W/44181 - 841W/44182
1900
1953-1962
4E/10139
1596-1707
1824
3P/4183
1920
an V
299EDT/1
Mairie de Fourches.
1900
1885
1934-1937
1MI/540
1903
1921-1930
4E/13026
1792-1862
1823-1862
1915
1943-1952
4E/10137
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