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  1. Résultat n°1
    1793-1812

    433 medias

    1793-1812

    Date

    1793-1812

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Sannerville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1793-1812
  2. Résultat n°2

    Sannerville

    Cote

    1074W/714

    • Contexte : Baraquements provisoires
    • Fichier des baraquements provisoires
    • Sannerville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  3. Résultat n°3

    UC 5

    Date

    1948-1956

    Cote

    1545W/1053

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
    • Sannerville
    • UC 5
  4. Résultat n°4

    Dossier 628 RIC, traité par le service départemental

    Cote

    925W/55-56, 1544W/65-66 (Ancienne cote)

    • Contexte : 924W-925W - Dommages de guerre industriels et commerciaux...
    • Tuileries et briqueteries
    • Tuilerie normande du Maizeret. C. Bérard et Cie
    • Dossier 628 RIC, traité par le service départemental
  5. Résultat n°5

    Sannerville

    Date

    1984-2010

    Cote

    14T/16/314

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Sannerville
  6. Résultat n°6
    1893-1907

    221 medias

    1893-1907

    Date

    1893-1907

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Sannerville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1893-1907
  7. Résultat n°7
    Section C de Lirose

    1 media

    Section C de Lirose

    Date

    1827

    Cote

    3P/1978

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Sannerville (Liroze)
    • plan cadastral
    • Section C de Lirose
  8. Résultat n°8

    1931-1952

    Date

    1931-1952

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Sannerville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1931-1952
  9. Résultat n°9

    A3

    Date

    1934

    Cote

    2545W/837

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    UC 2

    Date

    1949-1959

    Cote

    1545W/1052

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
    • Sannerville
    • UC 2
  11. Résultat n°11
    1923-1932

    9 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Sannerville
    • Tables décennales
    • 1923-1932
  12. Résultat n°12

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/864

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Sannerville
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  13. Résultat n°13

    C à GRENIER

    Cote

    1074W/692

    • Contexte : Baraquements provisoires
    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Sannerville
    • C à GRENIER

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  14. Résultat n°14
    Saint-Vigor-le-Grand à Sept-Vents

    3 medias

    Saint-Vigor-le-Grand à Sept-Vents

    Date

    1873-1973

    Cote

    98J/63

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Saint-Vigor-le-Grand à Sept-Vents

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    52 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/7001

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Sannerville (Liroze)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  16. Résultat n°16

    Plan d'aménagement et de reconstruction et modificatifs, plan d'occupation des sols

    Cote

    1494W/83

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)
    • Sannerville
    • Plan d'aménagement et de reconstruction et modificatifs,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  17. Résultat n°17
    1903-1912

    10 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Sannerville
    • Tables décennales
    • 1903-1912
  18. Résultat n°18
    1792-1802

    10 medias

    1792-1802

    Date

    1792-1802

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Sannerville
    • Tables décennales
    • 1792-1802
  19. Résultat n°19
    AB5

    1 media

    AB5

    Date

    1954

    Cote

    3248W/168

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB5

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1950

    Cote

    810W/36035

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)
    • Sannerville
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  21. Résultat n°21

    UC 4

    Date

    1952-1960

    Cote

    1545W/1054

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
    • Sannerville
    • UC 4
  22. Résultat n°22
    1793-1828

    265 medias

    1793-1828

    Date

    1793-1828

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Sannerville
    • Liroze
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1793-1828
  23. Résultat n°23

    Socony-Vacuum Française

    Cote

    925W/14-15, 1544W/97-98 (Ancienne cote)

    • Contexte : 924W-925W - Dommages de guerre industriels et commerciaux...
    • Carburants et dépôts
    • Socony-Vacuum Française
  24. Résultat n°24

    Sannerville, Saon, Saonnet, Sassy, Secqueville-en-Bessin, Sept-Frères, Sept-Vents.

    Cote

    922W/140

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
    • Fichier géographique
    • Sannerville, Saon, Saonnet, Sassy, Secqueville-en-Bessin,...
  25. Résultat n°25

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1915-1933

    Cote

    287EDT/12

    • Contexte : Archives communales de Sannerville
    • Sannerville
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Producteur :

    Mairie de Sannerville.

  26. Résultat n°26
    Autres communes du Calvados

    3 lots 22 medias

    Autres communes du Calvados

    Date

    1962-1986

    Cote

    173J/11, 1997JP/13/105/3 ; 1997JP/13/109/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 173J - Etablissements Delaunay, grands magasins à Caen
    • Papiers de famile
    • Gaston Delaunay
    • Diapositives sur la Normandie
    • Département du Calvados
    • Autres communes du Calvados

    Producteur :

    Famille Delaunay

  27. Résultat n°27

    Sannerville (parc de Lirose)

    Date

    1854-1855

    Cote

    F/6696

    • Contexte : F/6330-F/6343... - Archives familiales Osmont (Osmont...
    • Don en 1963
    • Sannerville (parc de Lirose)
  28. Résultat n°28

    Sannerville

    Date

    1692-1791

    Cote

    BH/4/4188

    • Contexte : Dépouillements généalogiques
    • S
    • Sannerville
  29. Résultat n°29

    A1

    Date

    1934

    Cote

    2545W/839

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  30. Résultat n°30

    Travaux d'étudiants ; documentation

    Date

    1957

    Cote

    F/6619

    • Contexte : Travaux de recherche historique des enseignants, érudits...
    • Perrot, Jean-Claude (1928-2021) et Michelle (1928-)
    • Enquête sociologique sur le secteur industriel de Mondeville,...
    • Travaux d'étudiants ; documentation
  31. Résultat n°31

    Communauté d'agglomération Caen (Grand Caen, La Feuille, Sillage)

    Date

    2002-2016

    Cote

    14T/16/81

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté d'agglomération Caen (Grand Caen, La Feuille,...
  32. Résultat n°32
    1844-1862

    574 medias

    1844-1862

    Date

    1844-1862

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Sannerville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1844-1862
  33. Résultat n°33

    AB

    Date

    1958

    Cote

    1390W/30/2730

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  34. Résultat n°34
    1748-1792

    394 medias

    1748-1792

    Date

    1748-1792

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Sannerville
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures
    • 1748-1792
  35. Résultat n°35
    AC6

    1 media

    AC6

    Date

    1954

    Cote

    3248W/168

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC6

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  36. Résultat n°36

    1908-1930

    Date

    1908-1930

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Sannerville
    • Naissances
    • 1908-1930
  37. Résultat n°37

    Bulletin paroissial de Mondeville

    Date

    1933-1959

    Cote

    14T/31/406

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Mondeville
  38. Résultat n°38

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1817-1858

    Cote

    S/475

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...
    • Routes
    • Routes départementales
    • Route départementale n°3, Rouen-Caen
    • Divers (voir présentation du contenu)
  39. Résultat n°39
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    273 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1829-1913

    Cote

    3P/6998

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Sannerville (Liroze)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  40. Résultat n°40

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population
    • Sannerville
    • 1962

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  41. Résultat n°41
    V

    1 media

    V

    Date

    1934

    Cote

    3248W/168

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • V

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  42. Résultat n°42

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1473

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Sannerville
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  43. Résultat n°43
    V bis

    1 media

    V bis

    Date

    1934

    Cote

    3248W/168

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • V bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  44. Résultat n°44

    N-V

    Date

    1788

    Cote

    C/7634

    • Contexte : Commission intermédiaire de Basse-Normandie
    • Assemblées provinciales
    • Assemblées préliminaires
    • Délibérations des paroisses
    • N-V
  45. Résultat n°45

    N-V

    Date

    1790

    Cote

    C/7688

    • Contexte : Commission intermédiaire de Basse-Normandie
    • Assemblées provinciales
    • Assemblées d'Election
    • Caen
    • Délibérations contenant nominations des maires et officiers...
    • N-V
  46. Résultat n°46

    Dossiers 73BP, 74BP

    Cote

    926W/543

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
    • Sannerville
    • Dossiers 73BP, 74BP
  47. Résultat n°47

    Procès-verbal de division du territoire de la commune

    Date

    1828

    Cote

    287EDT/8

    • Contexte : Archives communales de Sannerville
    • Sannerville
    • Cadastre
    • Procès-verbal de division du territoire de la commune

    Producteur :

    Mairie de Sannerville.

  48. Résultat n°48
    AE

    1 media

    AE

    Date

    1995

    Cote

    3248W/168

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  49. Résultat n°49

    Le village de Sannerville, "Lirose". Fin de la période gauloise au VIIe siècle après J.C.

    • Contexte : Articles issus de périodiques
    • Le village de Sannerville, "Lirose". Fin de la période...
  50. Résultat n°50

    Syndicat de Sannerville, Troarn : syndicat du réseau électrique

    Date

    1933

    Cote

    S/2462

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales
    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Syndicat de Sannerville, Troarn : syndicat du réseau...
  51. Résultat n°51

    GUERIN à V

    Cote

    1074W/692

    • Contexte : Baraquements provisoires
    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Sannerville
    • GUERIN à V

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  52. Résultat n°52

    ROB-TOS

    Date

    1949-1962

    Cote

    1545W/1051

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
    • Sannerville
    • Îlot H et I
    • ROB-TOS
  53. Résultat n°53
    AD

    1 media

    AD

    Date

    1995

    Cote

    3248W/168

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  54. Résultat n°54
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1934

    Cote

    3248W/168

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  55. Résultat n°55
    AH

    1 media

    AH

    Date

    1995

    Cote

    3248W/168

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  56. Résultat n°56
    1882-1892

    244 medias

    1882-1892

    Date

    1882-1892

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Sannerville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1882-1892
  57. Résultat n°57

    Tableau d'assemblage

    Date

    1995 (remaniement partiel)

    Cote

    2803W/2633

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Cadastre remanié
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  58. Résultat n°58

    A2

    Date

    1934

    Cote

    2545W/838

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  59. Résultat n°59

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Sannerville
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  60. Résultat n°60

    Délibérations municipales

    Date

    1789-1791

    Cote

    287EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Sannerville
    • Sannerville
    • Délibérations municipales

    Producteur :

    Mairie de Sannerville.

  61. Résultat n°61

    Sannerville ; Tour-en-Bessin ; Troarn ; Trouville ; Vassy ; Ver-sur-Mer ; Verson ; Villons-les-Buissons

    Date

    1967-1977

    Cote

    155J/422, F/4455 ; F/4458 ; F/4459 ; F/4476 ; F/4481 ; F/4482 ; F/4483 (Ancienne cote)

    • Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte
    • Fonctionnement du cabinet
    • Expertises
    • Calvados
    • Sannerville ; Tour-en-Bessin ; Troarn ; Trouville ;...

    Producteur :

    Le Boullanger, Henri

  62. Résultat n°62

    L-V

    Date

    1788

    Cote

    C/7676

    • Contexte : Commission intermédiaire de Basse-Normandie
    • Assemblées provinciales
    • Assemblées d'Election
    • Caen
    • Correspondance
    • Correspondance entre les députés de la commission intermédiaire...
    • L-V
  63. Résultat n°63

    Tableau d'assemblage

    Date

    1934

    Cote

    2803W/2633

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  64. Résultat n°64

    Chipel à Chrétien d'Asnelles

    Date

    1547-1801

    Cote

    2E/144

    • Contexte : 2E - Papiers de famille
    • C
    • Chipel à Chrétien d'Asnelles
  65. Résultat n°65

    Sannerville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/12

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Sannerville
  66. Résultat n°66
    1933-1942

    7 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/10124

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Sannerville
    • Tables décennales
    • 1933-1942
  67. Résultat n°67

    Sannerville : délibérations

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/2255, 1L/2237 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres
    • Comités de surveillance
    • Sannerville : délibérations
  68. Résultat n°68

    Sannerville. [Nécropole].

    • Contexte : Articles issus de périodiques
    • Sannerville. [Nécropole].
  69. Résultat n°69
    AB2

    1 media

    AB2

    Date

    1954

    Cote

    3248W/168

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  70. Résultat n°70

    Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties

    Date

    1828-1914

    Cote

    287EDT/10

    • Contexte : Archives communales de Sannerville
    • Sannerville
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non...

    Producteur :

    Mairie de Sannerville.

  71. Résultat n°71

    A3

    Date

    1934

    Cote

    2803W/2636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  72. Résultat n°72
    Plan topographique de Sannerville et Banneville-la-campagne

    1 media

    Plan topographique de Sannerville et Banneville-la-campagne

    Date

    1945

    Cote

    1Fi/1387

    • Contexte : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme...
    • Calvados
    • Plans par secteurs géographiques
    • Plan topographique de Sannerville et Banneville-la-campagne

    Producteur :

    Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.

     

  73. Résultat n°73
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    25 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1825

    Cote

    3P/6996

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Sannerville (Liroze)
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  74. Résultat n°74
    Dossier 628 RIC, traité par le service central

    15 medias

    Dossier 628 RIC, traité par le service central

    Cote

    924W/124-125, 1557W/135-137 (Ancienne cote)

    • Contexte : 924W-925W - Dommages de guerre industriels et commerciaux...
    • Tuileries et briqueteries
    • Tuilerie normande du Maizeret. C. Bérard et Cie
    • Dossier 628 RIC, traité par le service central
  75. Résultat n°75

    Tableau d'assemblage

    Date

    1934-1967

    Cote

    1390W/30/2727

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  76. Résultat n°76

    Sannerville

    Cote

    2C/1513

    • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)
    • Election de Caen
    • Election
    • Paroisses et communautés
    • Supplément des privilégiés (1789)
    • Sannerville
  77. Résultat n°77
    AI

    1 media

    AI

    Date

    1995

    Cote

    3248W/168

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  78. Résultat n°78

    AB

    Date

    1958

    Cote

    2545W/835

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  79. Résultat n°79

    A2

    Date

    1934

    Cote

    2803W/2635

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sannerville
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  80. Résultat n°80

    Propriétés non-bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1474

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Sannerville
    • Propriétés non-bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.