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77 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3217W/57

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2005-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  2. Résultat n°2

    Délégations de signatures pour les services DRFIP(direction régionale des finances publiques) et de services divers.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/118

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRFIP(direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  3. Résultat n°3

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3217W/84-3217W/87

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2012

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  4. Résultat n°4

    Réunions de bureau et séminaires

    Date

    2000-2003

    Cote

    2895W/15-2895W/44

    • Contexte : 2895W. Chambre régionale de commerce et d'industrie...

    • Réunions de bureau et séminaires

    Producteur :

    Chambre régionale de commerce et d'industrie de Basse-Normandie, direction générale

  5. Résultat n°5

    2004-2005

    Date

    2004-2005

    Cote

    3217W/134

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2004-2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  6. Résultat n°6

    Délégations de signatures pour les services DREAL (direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement), de la DIRM (direction inter-régionale de la mer), de l'ARS (agence régionale de santé), de la DRRT (délégations régionales à la recherche et à la technologie).

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/120

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DREAL (direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  7. Résultat n°7

    Evénements et manifestations

    Date

    2003

    Cote

    2895W/50

    • Contexte : 2895W. Chambre régionale de commerce et d'industrie...

    • Evénements et manifestations

    Producteur :

    Chambre régionale de commerce et d'industrie de Basse-Normandie, direction générale

  8. Résultat n°8

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3217W/48-3217W/52

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  9. Résultat n°9

    Délégations de signatures pour les services du SGAR (secrétariat général aux affaires régionales), de l'ONF (office national des forêts) et des services pour le commerce extérieur.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3217W/108

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services du SGAR...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  10. Résultat n°10

    Délégations de signatures pour les services DRCE (direction régionale du commerce extérieur), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes), de la DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales), de la DRCA (direction régionale au commerce et à l'artisanat), de la DRAC (direction régionale des affaires culturelles) et de la DRAF(direction régionale de l'agriculture et de la forêt).

    Date

    2007-2008

    Cote

    3217W/111

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRCE (direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  11. Résultat n°11

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3217W/75-3217W/78

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  12. Résultat n°12

    Délégations de signatures pour les services CRICOM (comité régional pour l'information et la communication), de la DDEA (direction départementale de l'équipement et de l'agriculture), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de la CRC (chambre régionale des comptes), du CHS pour les services de l'état (comité d'hygiène et sécurité), et des directions départementales DDAF (agriculture et forêt), DDE (équipement), DDAS (affaires sociales).

    Date

    2007-2008

    Cote

    3217W/112

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services CRICOM...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  13. Résultat n°13

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3217W/143

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  14. Résultat n°14

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3217W/79-3217W/83

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2011

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  15. Résultat n°15

    2008-2014

    Date

    2008-2014

    Cote

    3217W/122 - 3217W/124

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Mise en place de CHORUS
    • 2008-2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  16. Résultat n°16

    Délégations de signatures pour les services DSF (direction des services fiscaux), de la DDPJJ (direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse), de la DDTEFP (direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation porfessionnelle), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de l'IA (inspection académique) et de la DDSP (direction départementale de la sécurité publique).

    Date

    2007-2008

    Cote

    3217W/113

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DSF (direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  17. Résultat n°17

    2009-2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3217W/74

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2009-2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  18. Résultat n°18

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3217W/71-3217W/73

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2009

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  19. Résultat n°19

    2011

    Date

    2010

    Cote

    3217W/138

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2011

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  20. Résultat n°20

    2007-2015

    Date

    2007-2015

    Cote

    3217W/63

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2007-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  21. Résultat n°21

    2004-2006

    Date

    2004-2006

    Cote

    3217W/127

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
    • 2004-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  22. Résultat n°22

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3217W/92-3217W/93

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  23. Résultat n°23

    Délégations de signatures pour les services DRE(direction régionale de l'équipement), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) et de la DRJS (direction régionale de la jeunesse et des sports)

    Date

    1997-2009

    Cote

    3217W/104

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRE(direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  24. Résultat n°24

    Délégations de signatures pour les services de l'aviation civile, de l'INSEE et des anciens combattants.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/116

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services de l'aviation...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  25. Résultat n°25

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3217W/94

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2014-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  26. Résultat n°26

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3217W/44-3217W/45

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  27. Résultat n°27

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3217W/139

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2012

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  28. Résultat n°28

    Délégations de signatures pour les services DIRECCTE (direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation,du travail et de l'emploi), de la DRJSCS (direction régionale de la jeunsse, des sports et de la cohésion sociale), de la CNDPS (commission départementales de la nature des sites et des paysages), de la DRCA (délégation régionale au commerce et à l'artisanat) et des services du tourisme.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/119

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DIRECCTE...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  29. Résultat n°29

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3217W/99

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  30. Résultat n°30

    Délégations de signatures pour les services DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales) et de la DRTEFP (direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)

    Date

    1996-2009

    Cote

    3217W/103

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRASS (direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  31. Résultat n°31

    Documentation ; dossiers de presse

    Date

    2012-2014

    Cote

    3217W/148

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Documentation ; dossiers de presse

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  32. Résultat n°32

    2007-2009

    Date

    Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2009

    Cote

    3217W/135

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2007-2009

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  33. Résultat n°33

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3217W/137

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  34. Résultat n°34

    1994-1998

    Date

    1994-1998

    Cote

    3217W/39

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 1994-1998

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  35. Résultat n°35

    2004-2013

    Date

    2004-2013

    Cote

    3217W/129

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
    • 2004-2013

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  36. Résultat n°36

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3217W/53-3217W/56

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  37. Résultat n°37

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3217W/46-3217W/47

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  38. Résultat n°38

    2002-2004

    Date

    2002-2004

    Cote

    3217W/98

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2002-2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  39. Résultat n°39

    Réunions de directeurs généraux

    Date

    2000-2003

    Cote

    2895W/45-2895W/49

    • Contexte : 2895W. Chambre régionale de commerce et d'industrie...

    • Réunions de directeurs généraux

    Producteur :

    Chambre régionale de commerce et d'industrie de Basse-Normandie, direction générale

  40. Résultat n°40

    Voeux

    Date

    2005

    Cote

    2895W/55

    • Contexte : 2895W. Chambre régionale de commerce et d'industrie...

    • Voeux

    Producteur :

    Chambre régionale de commerce et d'industrie de Basse-Normandie, direction générale