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617 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contumaces, affaires classées
Cote
999W/15
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Organisation de la cour de justice de Caen
  • Contumaces, affaires classées
Résultat n°2
Dernier numéro : 6 juin 1944.

2 medias

Dernier numéro : 6 juin 1944.
Cote
13T/1/170/8
 Date
mardi 06 juin 1944
 Lieu
Caen (Calvados ; arrondissement), Calvados (France ; département)
 Type de document
presse

  • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

  • Presse caennaise, journal quotidien du soir (La)
  • Dernier numéro : 6 juin 1944.
Résultat n°3

de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Cote
995W/57
 Date- Lieu - Type de document
document photographique, presse

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Résultat n°4

Audiences du 27 octobre au 17 novembre 1945
Cote
996W/27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 27 octobre au 17 novembre 1945
Résultat n°5

Audiences du 24 août au 8 septembre 1945
Cote
996W/20
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 24 août au 8 septembre 1945
Résultat n°6

Audiences du 23 mai au 6 juin 1945
Cote
993W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 23 mai au 6 juin 1945
Résultat n°7

Audiences du 11 au 24 septembre 1945
Cote
997W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 11 au 24 septembre 1945
Résultat n°8

Audience du 11 avril 1945
Cote
992W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Sous-section de Cherbourg
  • Audience du 11 avril 1945
Résultat n°9

Instances d'épuration de la collaboration : suivi et participation par les délégués communistes
Cote
30W/6
 Date
1944-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 30W - Archives des comités locaux de libération

  • 30W/5 - 30W/6 - Comité de libération du parti communiste
  • Instances d'épuration de la collaboration : suivi et...
Résultat n°10

1604 à 1629
Cote
990W/26
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1604 à 1629
Résultat n°11

Audience du 6 mai 1946
Cote
991W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audience du 6 mai 1946
Résultat n°12

Audience du 13 mars 1946
Cote
991W/71
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 13 mars 1946
Résultat n°13

Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Cote
991W/81/1
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 17 juillet 1946
  • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Résultat n°14

Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Cote
991W/44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Résultat n°15

BH/8/13333
Cote
BH/8/13333
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1981 et 1990

  • La collaboration 40-44 : dans le Calvados
  • BH/8/13333
Résultat n°16

600 à 659
Cote
990W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 600 à 659
Résultat n°17
Janvier 1942

22 medias

Janvier 1942
Cote
13T/1/144/40
 Date
Janvier 1942
 Lieu
Caen (Calvados ; arrondissement), Calvados (France ; département)
 Type de document
presse

  • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

  • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
  • 1942-1943
  • 1942
  • Janvier 1942
Résultat n°18

1230 à 1295
Cote
990W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1230 à 1295
Résultat n°19

Audiences du 18 au 21octobre 1946
Cote
991W99
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 18 au 21octobre 1946
Résultat n°20

Audiences du 13 au 17 novembre 1945
Cote
991W/59
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 13 au 17 novembre 1945