finances publiques

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	budgets supplémentaires	Cote 2837W/31-2837W/32;2837W/62-2837W/81	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières... Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen budgets supplémentaires
Résultat n°2	Communes	Cote 2938W/106-2938W/179	Date 1989-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité... Communes
Résultat n°3	Syndicats de communes (1999-2000)	Cote 2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité... Fiscalité directe locale Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives Syndicats de communes (1999-2000)
Résultat n°4	Syndicats de communes	Cote 2938W/180-2938W/202	Date 1971-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité... Syndicats de communes
Résultat n°5	Dossiers intempéries, subventions pour les inondations	Cote 2783W/91-2783W/110	Date 1995-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières... Dossiers intempéries, subventions pour les inondations
Résultat n°6	2008-2014	Cote 3217W/122 - 3217W/124	Date 2008-2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales... Mise en place de CHORUS 2008-2014
Résultat n°7	comptes administratifs	Cote 2837W/33-2837W/61;2837W/62-2837W/81	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières... Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen comptes administratifs
Résultat n°8	Budgets des collèges, non votés, réglés conjointement par le préfet et le conseil généra	Cote 2837W/85-2837W/86	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières... Budgets des collèges, non votés, réglés conjointement...
Résultat n°9	Budgets supplémentaires	Cote 3003W/31-3003W/33	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle... Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement... Communes (par type de document et par perception) Budgets supplémentaires
Résultat n°10	Comptes administratifs	Cote 3003W/34-3003W/66	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle... Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement... Communes (par type de document et par perception) Comptes administratifs
Résultat n°11	Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen	Cote 2783W/1-2783W/86	Date 1999-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières... Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen
Résultat n°12	Budget primitif, délibérations, compte financier, état de l'actif et du passif	Cote 3003W/99	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle... Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement... Autres collectivités Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen... Budget primitif, délibérations, compte financier, état...
Résultat n°13	Etats 1259 des quatres taxes et états 1259 bis (ordures ménagères), EPCI à fiscalité propre et communes arrondissement de Caen	Cote 2837W/83	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières... Etats 1259 des quatres taxes et états 1259 bis (ordures...
Résultat n°14	Syndicats divers	Cote 3003W/89-3003W/92	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle... Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement... Etablissements publics de coopération intercommunale... Syndicats divers
Résultat n°15	Syndicats dissous	Cote 2783W/87	Date 1999-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières... Syndicats dissous
Résultat n°16	syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)	Cote 3003W/75-3003W/78	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle... Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement... Etablissements publics de coopération intercommunale... syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)
Résultat n°17	Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations	Cote 3003W/94	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle... Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement... Autres collectivités Conseil général Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations
Résultat n°18	Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs	Cote 2938W/1-2938W/71	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité... Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...
Résultat n°19	Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance	Cote 2938W/73-2938W/105	Date 1981-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Résultat n°20	budgets primitifs	Cote 2837W/1-2837W/30;2837W/62-2837W/81	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières... Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen budgets primitifs

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budgets supplémentaires

Communes

Syndicats de communes (1999-2000)

Syndicats de communes

Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

2008-2014

comptes administratifs

Budgets des collèges, non votés, réglés conjointement par le préfet et le conseil généra

Budgets supplémentaires

Comptes administratifs

Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

Budget primitif, délibérations, compte financier, état de l'actif et du passif

Etats 1259 des quatres taxes et états 1259 bis (ordures ménagères), EPCI à fiscalité propre et communes arrondissement de Caen

Syndicats divers

Syndicats dissous

syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)

Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs

Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

budgets primitifs