1 926 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remise en état du port par dragages

    Date

    1943 - 1949

    Cote

    40S/47

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Environnement
    • Dragage
    • Remise en état du port par dragages

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  2. Résultat n°2

    Berville-sur-Mer et Fatouville : lignes électriques et téléphoniques

    Date

    1936 - 1973

    Cote

    40S/42, 3181W/65 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Électrification des ouvrages
    • Ports annexes: Berville-sur-Mer, Fatouville et Quillebeuf.
    • Berville-sur-Mer et Fatouville : lignes électriques...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  3. Résultat n°3

    Remise en état de 3 épis en fascinage et en enrochements

    Date

    1975

    Cote

    3417W/46

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Houlgate
    • Autres travaux
    • Remise en état de 3 épis en fascinage et en enrochements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  4. Résultat n°4

    Confortement de la digue, enrochements sur 310m

    Date

    1983

    Cote

    3417W/90

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Langrune-sur-Mer
    • Autres travaux
    • Confortement de la digue, enrochements sur 310m

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  5. Résultat n°5

    Sondages et dragages du chenal extérieur

    Date

    1917 - 1961

    Cote

    40S/44

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Environnement
    • Dragage
    • Sondages et dragages du chenal extérieur

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  6. Résultat n°6

    Envasement

    Date

    1963-1993

    Cote

    2757W/289, 2382W/588 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port d'Isigny-sur-Mer
    • Gestion du port
    • Envasement

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  7. Résultat n°7

    Usine hydraulique et engins de manœuvre, électrification, accumulateur

    Date

    1906-1944

    Cote

    41S/29, 3306W/154/2 ; 3306W/187/2 ; 3306W/188/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Activités liées au canal
    • Usine hydraulique
    • Usine hydraulique et engins de manœuvre, électrification,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  8. Résultat n°8

    Location de parcelles

    Date

    1903 - 1964

    Cote

    40S/26, 3181W/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Autorisations d'occupation temporaire (AOT)
    • Location de parcelles

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  9. Résultat n°9

    Transfert de concession et de gestion

    Date

    1904-1986

    Cote

    2757W/121

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Gestion du domaine public maritime
    • Transferts de gestion des infrastructures
    • Concessions d'ouvrages
    • Concessions
    • Transfert de concession et de gestion

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  10. Résultat n°10

    Registre des entrées et sorties des navires 1911-1918

    Date

    1911 - 1918

    Cote

    40S/14, 209 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Administration et affaires générales
    • Transports maritimes
    • Mouvements de navires
    • Registre des entrées et sorties des navires 1911-1918

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  11. Résultat n°11

    Conseil Portuaire, Préfecture

    Date

    1984-2014

    Cote

    2757W/118, 2382W/311 ; M/14658/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Fonctionnement
    • Réunions
    • Conseil Portuaire, Préfecture

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  12. Résultat n°12

    Appareil de manœuvre des portes, fondations, canalisations, autres

    Date

    1901-1904

    Cote

    41S/261, S/13484 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Travaux du port de Caen et du bassin de l'Orne
    • Ecluses
    • Seconde écluse de Ouistreham
    • Construction
    • Exécution des travaux
    • Appareil de manœuvre des portes, fondations, canalisations,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  13. Résultat n°13

    Construction d'un slipway

    Date

    1970-1975

    Cote

    2757W/306, 2382W/107 ; 2382W/377 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Slipway
    • Construction d'un slipway

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  14. Résultat n°14

    Canton de Beuzeville : rivage de la mer et alluvions fluviales.

    Date

    1897 - 1943

    Cote

    40S/31, 3181W/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Immobilier et foncier
    • Ports annexes : Beuzeville et Fatouville.
    • Canton de Beuzeville : rivage de la mer et alluvions...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  15. Résultat n°15

    Réparation des môles de l'avant-port.

    Date

    1996

    Cote

    2598W/35

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Môles de l'avant port
    • Réparation des môles de l'avant-port.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  16. Résultat n°16

    Marché de réparation

    Date

    2005-2006

    Cote

    3171W/60

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Courseulles-sur-Mer
    • Travaux
    • Pont mobile et écluse
    • Réparation du pont tournant et du pertuis de l'écluse
    • Marché de réparation

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  17. Résultat n°17

    Pont des Carmes : reconstruction

    Date

    1834-1836

    Cote

    41S/182, S/1367/1/2 ; S/1367/2/1 ; S/1383/2/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Travaux du port de Caen et du bassin de l'Orne
    • Ponts
    • Pont des Carmes : reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  18. Résultat n°18

    Réglementation de la circulation

    Date

    1861

    Cote

    41S/411, 3S/52 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Activités liées au canal
    • Chemins de halage
    • Réglementation de la circulation

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  19. Résultat n°19

    Statistiques mensuelles et trimestrielles

    Date

    1961-1967

    Cote

    2004W/16

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Fonctionnement
    • Statistiques
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  20. Résultat n°20

    Exécution et suivi de l'électrification

    Date

    1937 - 1941

    Cote

    40S/39

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Électrification des ouvrages
    • Projet d'électrification des écluses et ponts par la...
    • Exécution et suivi de l'électrification

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  21. Résultat n°21

    Comptes-rendus d'opérations

    Date

    1972-2008

    Cote

    2757W/244

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Gestion du domaine public maritime
    • Dragages et désenvasements
    • Opérations
    • Chenal
    • Comptes-rendus d'opérations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  22. Résultat n°22

    Temps de travail et traitements

    Date

    1822-1919

    Cote

    41S/21, S/1361/2- S/1361/3 ; S/1455 ; S/1489/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Port de Caen-Ouistreham
    • Gestion du personnel
    • Temps de travail et traitements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  23. Résultat n°23

    Entretien de la chaussée de la rive gauche de l'avant-port

    Date

    1931

    Cote

    41S/136, M/14653/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Port de Caen-Ouistreham
    • Travaux et entretien
    • Avant-port de Ouistreham
    • Entretien de la chaussée de la rive gauche de l'avant-port

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  24. Résultat n°24

    Rénovation d'un local au pont de l'Est

    Date

    2000-2001

    Cote

    3171W/16

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Est
    • Réparations du pont de l'Est
    • Rénovation d'un local au pont de l'Est

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  25. Résultat n°25

    Remise en état d'un épi

    Date

    1977

    Cote

    3417W/60

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Ouistreham
    • Autres travaux
    • Remise en état d'un épi

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  26. Résultat n°26

    Pont

    Date

    s.d.

    Cote

    41S/232, 2240W/107/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Travaux du port de Caen et du bassin de l'Orne
    • Ponts
    • Autres ponts et entretien des ponts
    • Pont

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  27. Résultat n°27

    Dragage et sondages

    Date

    1982 - 1994

    Cote

    3306W/133

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Courseulles-sur-Mer
    • Dragages et écluses
    • Dragage et sondages

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  28. Résultat n°28

    Passerelles levantes et hangars mécaniques.

    Date

    1939 - 1953

    Cote

    3181W/89, 3181W/51 (Ancienne cote)

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Passerelles levantes et hangars mécaniques.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  29. Résultat n°29

    A des particuliers

    Date

    1814-1904

    Cote

    41S/59, S/1377/3-S/1377/4 ; S/1601/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Activités et travaux liés à l'ensemble de la zone portuaire...
    • Occupation du domaine public
    • Concessions
    • A des particuliers

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  30. Résultat n°30

    Rénovation de la digue, confortement de la digue par un cordon en enrochement et découpe du parapet

    Date

    1993

    Cote

    2490W/14

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Villerville-sur-Mer
    • Travaux à Villerville et Saint-Laurent-sur-Mer
    • Rénovation de la digue, confortement de la digue par...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  31. Résultat n°31

    Levés bathymétriques, plans, entretien des profondeurs

    Date

    1972-1987

    Cote

    3417W/17

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Autres travaux
    • Levés bathymétriques, plans, entretien des profondeurs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  32. Résultat n°32

    Sondages et dragages intérieurs.

    Date

    1962 - 1982

    Cote

    3181W/19

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Environnement
    • Dragage
    • Sondages et dragages intérieurs.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  33. Résultat n°33

    Dossiers de subventions

    Cote

    3417W/109

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Généralités
    • Dossiers de subventions
    • Dossiers de subventions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  34. Résultat n°34
    Plans pour la réalisation d'équipements du port

    23 medias

    Plans pour la réalisation d'équipements du port

    Cote

    1740W/56

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Outillage public
    • Plans pour la réalisation d'équipements du port

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  35. Résultat n°35

    Construction d'une plate-forme pour bateaux légers avec descente à la mer à l'Ouest de la cale Eisenhower

    Date

    1969-1976

    Cote

    2757W/36, 2382W/117/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Station de pêche d'Arromanches-les-Bains
    • Association syndicale intercommunale d'aménagement...
    • Travaux
    • Construction d'une plate-forme pour bateaux légers...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  36. Résultat n°36

    Marché, exécution des travaux

    Date

    1975-1979

    Cote

    2757W/156, 2382W/104 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Secteur de la Cahotte
    • Reconstruction
    • Marché, exécution des travaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  37. Résultat n°37

    Affiches d'adjudication du 17/12/1909

    Date

    1909

    Cote

    41S/423, 4S/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Travaux de création et d'entretien du canal de Caen...
    • Travaux principaux
    • Chenal de l'Orne
    • Rechargement des enrochements directeurs du chenal...
    • Affiches à plat
    • Affiches d'adjudication du 17/12/1909

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  38. Résultat n°38

    Pont de l'Est : construction et réparations diverses

    Date

    1862 - 1936

    Cote

    40S/116

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Est : construction et réparations diverses

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  39. Résultat n°39

    L'Orne

    Date

    1821-1920

    Cote

    41S/345, S/1364/1 ; S/13407/9 ; S/13418/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Activités et travaux liés à l'ensemble de la zone portuaire...
    • Dragages
    • Dragages et sondages
    • L'Orne

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  40. Résultat n°40

    Aménagement d'un accès à la plage de Vasouy

    Cote

    3417W/9 ; 3417W/10

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Honfleur
    • Aménagement d'un accès à la plage de Vasouy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  41. Résultat n°41

    Réparation du pont de l'Est, plans

    Date

    2001-2002

    Cote

    3171W/23

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Est
    • Réparations du pont de l'Est
    • Réparation du pont de l'Est, plans

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  42. Résultat n°42

    Construction d'une unité de production de glace

    Date

    1982-1983

    Cote

    2757W/315, 2382W/95 ; 2382W/378 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Outillage public
    • Construction d'une unité de production de glace

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  43. Résultat n°43

    Rélisation du parement du quai des Pêcheurs en béton projeté.

    Date

    1995

    Cote

    2598W/26

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Dives-sur-mer
    • Travaux
    • Rélisation du parement du quai des Pêcheurs en béton...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  44. Résultat n°44

    Epaves et marché d'exploitation.

    Cote

    3417W/54

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Généralités
    • Affaires diverses
    • Epaves et marché d'exploitation.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  45. Résultat n°45

    Chemins de halage le long de l'Orne

    Date

    1762-1936

    Cote

    41S/31, S/13383/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Activités liées au canal
    • Chemins de halage
    • Par chemins de halage
    • Chemins de halage le long de l'Orne

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  46. Résultat n°46

    Protection en enrochement du pied de la falaise à l'Ouest de Vasouy sur 43m

    Date

    1988-1995

    Cote

    2490W/34

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Honfleur-Vasouy
    • Protection en enrochement du pied de la falaise à l'Ouest...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  47. Résultat n°47

    Rade de Caen et entrée de l'Orne

    Date

    1873-1904

    Cote

    41S/7, S/13419/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Plans du canal et de la baie de l'Orne
    • Rade de Caen et entrée de l'Orne

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  48. Résultat n°48

    Installation des appareils dans la machinerie

    Date

    1905

    Cote

    41S/279, 3306W/97 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Travaux du port de Caen et du bassin de l'Orne
    • Ecluses
    • Ecluse est
    • Appareils hydrauliques de l'écluse
    • Installation des appareils dans la machinerie

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  49. Résultat n°49

    Réparations de l'écluse

    Date

    1980-1981

    Cote

    3171W/152

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Ecluses
    • Réparations de l'écluse

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  50. Résultat n°50

    Réparation de 2 épis en bois

    Cote

    3417W/96

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Hermanville-sur-Mer
    • Réparation de 2 épis en bois

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  51. Résultat n°51

    Travaux divers

    Date

    1986

    Cote

    1667W/77

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Criqueboeuf et Pennedepie
    • Travaux divers

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  52. Résultat n°52

    Reconstruction de la jetée est et consolidation de la jetée ouest

    Date

    1907-1916

    Cote

    41S/160, M/14652/6 ; M/14653/10 ; S/13412/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Port de Caen-Ouistreham
    • Travaux et entretien
    • Jetées du port de Ouistreham
    • Reconstruction de la jetée est et consolidation de...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  53. Résultat n°53

    Établissements d'embranchements

    Date

    1882-1932

    Cote

    41S/319, M/14653/22 ; S/1368 ; S/1387/1 S/1456 ; S/13421/5 ; S/13245/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Activités et travaux liés à l'ensemble de la zone portuaire...
    • Voies ferrées
    • Travaux
    • Établissements d'embranchements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  54. Résultat n°54

    Construction d'exutoires

    Date

    1971-1979

    Cote

    1667W/76

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Criqueboeuf et Pennedepie
    • Construction d'exutoires

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  55. Résultat n°55

    Projets abandonné de canal de l'Orne à la Loire et d'établissement d'une route avec pont sur l'Orne pour lier les plages

    Date

    1918-1923

    Cote

    41S/4, S/12976/19-S/12976/20 ; S/13243/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Informations et projets pour faciliter la navigation...
    • Projets abandonné de canal de l'Orne à la Loire et...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  56. Résultat n°56

    Entretien de la digue sud

    Date

    1946 - 1962

    Cote

    3181W/104, 3181W/75 (Ancienne cote)

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Ports annexes
    • Berville-sur-Mer
    • Entretien de la digue sud

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  57. Résultat n°57

    Nettoyage sous les portes amont de l'écluse

    Date

    2007

    Cote

    2757W/182

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Ecluses
    • Nettoyage sous les portes amont de l'écluse

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  58. Résultat n°58

    Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

    Date

    Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

    Cote

    3227W/13

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...
    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Projet de développement "Port 2000" au Havre : études...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  59. Résultat n°59
    Inaugurations du bassin Saint-Pierre et du canal

    4 medias

    Inaugurations du bassin Saint-Pierre et du canal

    Date

    1848-1857

    Cote

    41S/22, S/1480/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Inauguration du canal
    • Inaugurations du bassin Saint-Pierre et du canal

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  60. Résultat n°60

    Prolongement du cordon d'enrochements existant au lieu dit "La Croix de Pierre" sur 305 m vers l'Ouest sur le littoral

    Cote

    3417W/106

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Vasouy
    • Prolongement du cordon d'enrochements existant au lieu...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  61. Résultat n°61

    Assainissement, Construction d'une station d'épuration

    Date

    1968

    Cote

    3417W/95

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Merville-Franceville
    • Autres travaux
    • Assainissement, Construction d'une station d'épuration

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  62. Résultat n°62

    1870-1890

    Date

    1870 - 1890

    Cote

    40S/54

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Équipements portuaires
    • Affaires courantes classées par année
    • 1870-1890

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  63. Résultat n°63

    Travaux de confortement de digue et égouts

    Date

    1946-1982

    Cote

    1667W/12

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Station de pêche d'Arromanches-les-Bains
    • Association syndicale d'Arromanches-Tracy-sur-Mer
    • Travaux de confortement de digue et égouts

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  64. Résultat n°64

    Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3227W/18

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...
    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  65. Résultat n°65

    Entretien des digues et épis

    Date

    1951-1977

    Cote

    1667W/39

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Lion-sur-Mer
    • Entretien des digues et épis

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  66. Résultat n°66

    Fourniture de 220 tonnes de charbon de terre

    Date

    1906

    Cote

    41S/413, 4S/26 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Activités liées au canal
    • Equipements et consommables
    • Consommables
    • Affiches
    • Fourniture de 220 tonnes de charbon de terre

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  67. Résultat n°67

    Mémoires et rapports sur l'état du port.

    Date

    1803 - 1927

    Cote

    40S/5, S/1424 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Administration et affaires générales
    • Mémoires et rapports sur l'état du port.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  68. Résultat n°68

    Brouillon d'affiche d'adjudication

    Date

    1907

    Cote

    41S/441, 4S/27 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Port de Caen-Ouistreham
    • Phares et balises
    • Logement pour le gardien, autres
    • Construction d'un logement pour le gardien
    • Brouillon d'affiche d'adjudication

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  69. Résultat n°69

    Changement des barrières du pont tournant

    Date

    2000

    Cote

    3171W/72

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Pont tournant
    • Changement des barrières du pont tournant

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  70. Résultat n°70

    Réalisation de 4 épis à Colleville et réparation de deux épis à Hermanville

    Date

    1993-2001

    Cote

    2490W/20

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Hermanville et Colleville-Montgomery
    • Réalisation d'ouvrages à Hermanville
    • Réalisation de 4 épis à Colleville et réparation de...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  71. Résultat n°71

    Réfection du perré au droit du gril de carénage

    Date

    1928

    Cote

    41S/385, M/14653/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Activités et travaux liés à l'ensemble de la zone portuaire...
    • Autres travaux
    • Par travaux
    • Réfection du perré au droit du gril de carénage

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  72. Résultat n°72

    Lieu-dit «les Tourelles», soutènement par ancrages et réfection du mur de la digue

    Date

    1998

    Cote

    2490W/1

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Station de pêche d'Arromanches-les-Bains
    • Association syndicale d'Arromanches-Tracy-sur-Mer
    • Lieu-dit «les Tourelles», soutènement par ancrages...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  73. Résultat n°73

    Correspondance, marché, rapports, exécution

    Date

    1954-1966

    Cote

    1740W/42

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Reconstruction de la jetée est
    • Correspondance, marché, rapports, exécution

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  74. Résultat n°74

    Réparation du quai du pertuis

    Date

    1990

    Cote

    2598W/10

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Ouvrages de défense contre la mer
    • Entretien des digues, cales et épis
    • Réparation du quai du pertuis

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  75. Résultat n°75

    Extension du bâtiment de manœuvre de l'écluse et réfection du bayoyer Ouest côté bassin

    Date

    1989-1994

    Cote

    2598W/1

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Grandcamp-Maisy
    • Travaux
    • Ecluses
    • Carrenage des vantaux de l'écluse
    • Extension du bâtiment de manœuvre de l'écluse et réfection...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  76. Résultat n°76

    1810-1812

    Date

    1810-1812

    Cote

    41S/18, S/1380/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Port de Caen-Ouistreham
    • Règlement général du port
    • Licences de navigation
    • 1810-1812

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  77. Résultat n°77

    Remise en état des jetées

    Date

    1976-1978

    Cote

    1740W/19

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Entretien des jetées et des quais
    • Remise en état des jetées

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  78. Résultat n°78

    Mise en chômage du canal : interdiction temporaire de la navigation

    Date

    1881

    Cote

    41S/409, 3S/61 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Port de Caen-Ouistreham
    • Règlement général du port
    • Police des ponts et du canal
    • Affiches à plat
    • Mise en chômage du canal : interdiction temporaire...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  79. Résultat n°79

    Réalisation de deux épis en charpente et modification d'un épi en enrochement à Ouistreham-Colleville-Montgomery

    Date

    1996-1999

    Cote

    2490W/29

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Hermanville et Colleville-Montgomery
    • Réalisation de deux épis en charpente et modification...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  80. Résultat n°80

    Suivi des travaux

    Date

    1969-1975

    Cote

    2757W/97, 2382W/56-2382W/57 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Courseulles-sur-Mer
    • Travaux
    • Construction d'un port de plaisance.
    • Suivi des travaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)