Filtrer les résultats
Multimédias
  • 251
  • 9
Période
  • 2
  • 91
  • 202
  • 17
Lieux
  • 253
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 144
  • 109
  • 7
Sujets
  • 260
  • 253
  • 7
  • 7
  • 7
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

260 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remise en état du port par dragages

    Date

    1943 - 1949

    Cote

    40S/47

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Environnement
    • Dragage
    • Remise en état du port par dragages

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  2. Résultat n°2

    Berville-sur-Mer et Fatouville : lignes électriques et téléphoniques

    Date

    1936 - 1973

    Cote

    40S/42, 3181W/65 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Électrification des ouvrages
    • Ports annexes: Berville-sur-Mer, Fatouville et Quillebeuf.
    • Berville-sur-Mer et Fatouville : lignes électriques...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  3. Résultat n°3

    Sondages et dragages du chenal extérieur

    Date

    1917 - 1961

    Cote

    40S/44

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Environnement
    • Dragage
    • Sondages et dragages du chenal extérieur

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  4. Résultat n°4

    Location de parcelles

    Date

    1903 - 1964

    Cote

    40S/26, 3181W/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Autorisations d'occupation temporaire (AOT)
    • Location de parcelles

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  5. Résultat n°5

    Registre des entrées et sorties des navires 1911-1918

    Date

    1911 - 1918

    Cote

    40S/14, 209 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Administration et affaires générales
    • Transports maritimes
    • Mouvements de navires
    • Registre des entrées et sorties des navires 1911-1918

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  6. Résultat n°6

    Canton de Beuzeville : rivage de la mer et alluvions fluviales.

    Date

    1897 - 1943

    Cote

    40S/31, 3181W/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Immobilier et foncier
    • Ports annexes : Beuzeville et Fatouville.
    • Canton de Beuzeville : rivage de la mer et alluvions...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  7. Résultat n°7

    Exécution et suivi de l'électrification

    Date

    1937 - 1941

    Cote

    40S/39

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Électrification des ouvrages
    • Projet d'électrification des écluses et ponts par la...
    • Exécution et suivi de l'électrification

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  8. Résultat n°8

    Passerelles levantes et hangars mécaniques.

    Date

    1939 - 1953

    Cote

    3181W/89, 3181W/51 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Passerelles levantes et hangars mécaniques.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  9. Résultat n°9

    Sondages et dragages intérieurs.

    Date

    1962 - 1982

    Cote

    3181W/19

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Environnement
    • Dragage
    • Sondages et dragages intérieurs.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  10. Résultat n°10

    Pont de l'Est : construction et réparations diverses

    Date

    1862 - 1936

    Cote

    40S/116

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Est : construction et réparations diverses

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  11. Résultat n°11

    Entretien de la digue sud

    Date

    1946 - 1962

    Cote

    3181W/104, 3181W/75 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Ports annexes
    • Berville-sur-Mer
    • Entretien de la digue sud

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  12. Résultat n°12

    Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

    Date

    Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

    Cote

    3227W/13

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Projet de développement "Port 2000" au Havre : études...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  13. Résultat n°13

    1870-1890

    Date

    1870 - 1890

    Cote

    40S/54

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Affaires courantes classées par année
    • 1870-1890

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  14. Résultat n°14

    Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3227W/18

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  15. Résultat n°15

    Mémoires et rapports sur l'état du port.

    Date

    1803 - 1927

    Cote

    40S/5, S/1424 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Administration et affaires générales
    • Mémoires et rapports sur l'état du port.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  16. Résultat n°16

    Création d'un nouveau chenal d'accès au bassin Carnot via le bassin des chasses

    Date

    1979 - 1983

    Cote

    3181W/29

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Aménagements globaux
    • ZIPEC (Zone Industrialo-Portuaire Eure-Calvados)
    • Création d'un nouveau chenal d'accès au bassin Carnot...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  17. Résultat n°17

    Exécution de la campagne de dragage 2002 et du clapage des sédiments.

    Date

    2002

    Cote

    3181W/22

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Environnement
    • Dragage
    • Exécution de la campagne de dragage 2002 et du clapage...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  18. Résultat n°18

    1851-1869

    Date

    1851 - 1869

    Cote

    40S/53

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Affaires courantes classées par année
    • 1851-1869

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  19. Résultat n°19

    Grue électrique

    Date

    1946 - 1963

    Cote

    3181W/101, 3181W/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Ports annexes
    • Berville-sur-Mer
    • Grue électrique

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  20. Résultat n°20
    Études environnementales et études d'impact.

    1 media

    Études environnementales et études d'impact.

    Date

    1988 - 1992

    Cote

    3181W/57

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Écluses
    • SAS écluse
    • Études préalables
    • Études environnementales et études d'impact.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  21. Résultat n°21

    Construction d'un vannage pour le dévasement (partie est du bassin).

    Date

    1885 - 1904

    Cote

    40S/86, S/1423 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Bassins
    • Bassin de chasses
    • Dévasement du bassin
    • Construction d'un vannage pour le dévasement (partie...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  22. Résultat n°22

    Procédure de mise en conformité.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    3181W/65

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Écluses
    • SAS écluse
    • Construction
    • Procédure de mise en conformité.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  23. Résultat n°23

    Pont de l'Ouest (dit de la Lieutenance) : projet de construction, inspections et entretien courant

    Date

    1862 - 1928

    Cote

    40S/117

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Ouest (dit de la Lieutenance) : projet de...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  24. Résultat n°24

    Travaux de consolidation de la jetée et de son musoir. Étude des mouvements du mur de quai.

    Date

    1903 - 1942

    Cote

    40S/109

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Jetées
    • Jetée est
    • Travaux de consolidation de la jetée et de son musoir....

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  25. Résultat n°25

    Transfert des portiques

    Date

    1967 - 1972

    Cote

    3181W/98, 3181W/28 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Ports annexes
    • Berville-sur-Mer
    • Transfert des portiques

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  26. Résultat n°26

    Terrassements et installations de chantiers à l'aval de la Risle

    Date

    1934 - 1946

    Cote

    3181W/27, 3181W/50 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Environnement
    • Canal nord/sud
    • Terrassements et installations de chantiers à l'aval...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  27. Résultat n°27

    Construction d'une digue et de diguerons.

    Date

    1947 - 1964

    Cote

    3181W/41

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Bassins
    • Bassin de chasses
    • Construction d'une digue et de diguerons.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  28. Résultat n°28

    Berville-sur-Mer et Fatouville : lignes électriques et téléphoniques

    Date

    1937 - 1965

    Cote

    40S/41, 3181W/64 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Électrification des ouvrages
    • Ports annexes: Berville-sur-Mer, Fatouville et Quillebeuf.
    • Berville-sur-Mer et Fatouville : lignes électriques...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  29. Résultat n°29

    Activités, réglementation et services portuaires.

    Date

    1984 - 1999

    Cote

    3181W/5, 3181W/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Administration et affaires générales
    • Administration générale
    • Exploitation commerciale
    • Activités, réglementation et services portuaires.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  30. Résultat n°30

    Avenants au marché de maîtrise d'œuvre

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    3181W/67

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Écluses
    • SAS écluse
    • Construction
    • Avenants au marché de maîtrise d'œuvre

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  31. Résultat n°31

    Projet de construction

    Date

    1876 - 1878

    Cote

    40S/99

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Écluses
    • Écluse de chasses
    • Projet de construction

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  32. Résultat n°32

    Ancienne plage et terrain de rugby.

    Date

    1955 - 1970

    Cote

    3181W/12, 3181W/53 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Domaine public maritime
    • Autorisations d'occupation du domaine public (AOT)
    • Ancienne plage et terrain de rugby.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  33. Résultat n°33

    Études de marché, consultations populaires et préparation des conventions d'ingénierie.

    Date

    1988 - 1991

    Cote

    3181W/56

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Écluses
    • SAS écluse
    • Études préalables
    • Études de marché, consultations populaires et préparation...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  34. Résultat n°34

    1820-1830

    Date

    1820 - 1830

    Cote

    40S/51

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Affaires courantes classées par année
    • 1820-1830

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  35. Résultat n°35

    Remise en état du bac du Hode-Berville

    Date

    1947 - 1953

    Cote

    3181W/107, 3181W/36 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Ports annexes
    • Berville-sur-Mer
    • Remise en état du bac du Hode-Berville

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  36. Résultat n°36

    Réparation des vannes, réparation et manœuvre hydraulique des ventelles, réparation et remise en place des portes.

    Date

    1934 - 1958

    Cote

    40S/95

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Écluses
    • Écluse de l'Est
    • Réparation des vannes, réparation et manœuvre hydraulique...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  37. Résultat n°37
    Création d'un nouveau chenal d'accès au bassin Carnot via le bassin des chasses

    14 medias

    Création d'un nouveau chenal d'accès au bassin Carnot via le bassin des chasses

    Date

    1979 - 1983

    Cote

    3181W/30

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Aménagements globaux
    • ZIPEC (Zone Industrialo-Portuaire Eure-Calvados)
    • Création d'un nouveau chenal d'accès au bassin Carnot...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  38. Résultat n°38

    Construction d'une jetée en charpente

    Date

    1875 - 1881

    Cote

    40S/111

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Jetées
    • Jetée ouest
    • Construction d'une jetée en charpente

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  39. Résultat n°39

    Appontement Miroline: entretien de la souille et renforcement du front d'accostage.

    Date

    1974 - 1988

    Cote

    3181W/34

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Aménagements globaux
    • Appontement Miroline: entretien de la souille et renforcement...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  40. Résultat n°40

    Création d'un nouveau chenal d'accès au bassin Carnot via le bassin des chasses

    Date

    1979 - 1983

    Cote

    3181W/32

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Aménagements globaux
    • ZIPEC (Zone Industrialo-Portuaire Eure-Calvados)
    • Création d'un nouveau chenal d'accès au bassin Carnot...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  41. Résultat n°41

    Travaux de dragage et de sondages.

    Date

    1974 - 1994

    Cote

    3181W/20, 3181W/60 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Environnement
    • Dragage
    • Travaux de dragage et de sondages.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  42. Résultat n°42

    Construction des appareils de manœuvre pour le déversoir d'alimentation

    Date

    1878 - 1881

    Cote

    40S/79

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Bassins
    • Bassin de chasses
    • Déversoir d'alimentation
    • Construction des appareils de manœuvre pour le déversoir...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  43. Résultat n°43

    Annexes techniques à la procédure de mise en conformité générale.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    3181W/66

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Écluses
    • SAS écluse
    • Construction
    • Annexes techniques à la procédure de mise en conformité...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  44. Résultat n°44

    Acquisition de matériel roulant

    Date

    1939 - 1952

    Cote

    40S/125, 3181W/66 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Transport et voierie
    • Voies ferrées
    • Acquisition de matériel roulant

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  45. Résultat n°45

    Marché public d'expertise des plateformes ouest et est et remise en service des portes busquées.

    Date

    1999 - 2007

    Cote

    3181W/74

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Écluses
    • SAS écluse
    • Contentieux et réparation
    • Marché public d'expertise des plateformes ouest et...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  46. Résultat n°46

    Exécution du marché.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    3181W/64

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Écluses
    • SAS écluse
    • Construction
    • Exécution du marché.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  47. Résultat n°47

    Étude prospective globale et schéma de développement.

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    3181W/10

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Administration et affaires générales
    • Mémoires généraux et documentation
    • Étude prospective globale et schéma de développement.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  48. Résultat n°48

    Gestion des immeubles appartenant à l'État.

    Date

    1876 - 1995

    Cote

    3181W/16

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Domaine public maritime
    • Immobilier et foncier
    • Immeubles et logement
    • Gestion des immeubles appartenant à l'État.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  49. Résultat n°49

    Concessions portuaires

    Date

    1917 - 1965

    Cote

    40S/27, 3181W/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Autorisations d'occupation temporaire (AOT)
    • Concessions portuaires

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  50. Résultat n°50

    1891-1919

    Date

    1891 - 1919

    Cote

    40S/55

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Affaires courantes classées par année
    • 1891-1919

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  51. Résultat n°51

    Criée au poisson: projet d'aménagement.

    Date

    1977 - 1995

    Cote

    3181W/90, 3181W/62 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Aménagements techniques
    • Criée au poisson: projet d'aménagement.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  52. Résultat n°52

    Avant-port : travaux d'aménagement

    Date

    1989 - 1990

    Cote

    3181W/35

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Bassins
    • Avant-port : travaux d'aménagement

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  53. Résultat n°53

    Reconstruction du quai

    Date

    2001 - 2002

    Cote

    3181W/78

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Jetées
    • Jetée de l'est
    • Reconstruction du quai

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  54. Résultat n°54

    Entretien et éclairage des quais et terre-pleins.

    Date

    1950 - 1995

    Cote

    3181W/13, 3181W/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Domaine public maritime
    • Autorisations d'occupation du domaine public (AOT)
    • Entretien et éclairage des quais et terre-pleins.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  55. Résultat n°55

    Registre des entrées et sorties des navires 1871-1880

    Date

    1871 - 1880

    Cote

    40S/8, 204 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Administration et affaires générales
    • Transports maritimes
    • Mouvements de navires
    • Registre des entrées et sorties des navires 1871-1880

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  56. Résultat n°56

    1800-1809

    Date

    1800 - 1809

    Cote

    40S/49

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Affaires courantes classées par année
    • 1800-1809

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  57. Résultat n°57

    Réception des travaux: dossier des plans conformes à l'exécution

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    3181W/68

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Écluses
    • SAS écluse
    • Construction
    • Réception des travaux: dossier des plans conformes...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  58. Résultat n°58

    Éclairage électrique et au gaz des quais

    Date

    1920 - 1936

    Cote

    40S/36, S/1409 ; 16 ; 17 ; 19 ; 22 ; 29 ; 34a/b ; 39 + 3181W/18 ; 3181W/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Éclairage
    • Éclairage électrique et au gaz des quais

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  59. Résultat n°59

    Remplacement du pont: dossier de plans

    Date

    1978

    Cote

    3181W/87

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Ouest (dit de la Lieutenance)
    • Remplacement du pont: dossier de plans

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  60. Résultat n°60

    Réparation du perré est, des vannes amont et des vérins.

    Date

    1994 - 2001

    Cote

    3181W/71

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Écluses
    • SAS écluse
    • Contentieux et réparation
    • Réparation du perré est, des vannes amont et des vérins.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  61. Résultat n°61

    Pont Carnot : reconstruction et travaux annexes induits.

    Date

    1997 - 1998

    Cote

    3181W/80

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont Carnot : reconstruction et travaux annexes induits.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  62. Résultat n°62

    Reconstruction du pont tournant : marché public

    Date

    1956 - 1957

    Cote

    3181W/82

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'est
    • Reconstruction du pont tournant : marché public

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  63. Résultat n°63

    Construction

    Date

    1885

    Cote

    40S/114

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont Carnot
    • Construction

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  64. Résultat n°64

    Association de défense du littoral "Rive gauche 2000" : création et mise en place, (2001) Projet Port 2000 : recours du conseil général du Calvados, contentieux, (2000-2001) "Conseil de l'estuaire" (maires des communes de l'estuaire) : réunions, (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    3227W/15

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Association de défense du littoral "Rive gauche 2000"...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  65. Résultat n°65

    Construction du bassin et d'une écluse de communication avec le bassin de l'Est.

    Date

    1880 - 1885

    Cote

    40S/62

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Bassins
    • Bassin Carnot
    • Études préalables et construction
    • Construction du bassin et d'une écluse de communication...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  66. Résultat n°66

    Construction d'un déversoir d'alimentation

    Date

    1880

    Cote

    40S/81

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Bassins
    • Bassin de chasses
    • Déversoir d'alimentation
    • Construction d'un déversoir d'alimentation

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  67. Résultat n°67

    Procédures de chantier : qualité, hygiène et sécurité.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    3181W/63

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Écluses
    • SAS écluse
    • Construction
    • Procédures de chantier : qualité, hygiène et sécurité.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  68. Résultat n°68

    Fourniture de palplanches et exécution de perrés de raccordement du mur de quai avec la digue Nord.

    Date

    1913 - 1925

    Cote

    40S/76

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Bassins
    • Bassin Carnot
    • Quai nord
    • Fourniture de palplanches et exécution de perrés de...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  69. Résultat n°69

    Partenariat et relations publiques.

    Date

    1946 - 1991

    Cote

    3181W/1, 3181W/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Administration et affaires générales
    • Administration générale
    • Budget
    • Partenariat et relations publiques.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  70. Résultat n°70
    Plan général du port

    1 media

    Plan général du port

    Date

    1879

    Cote

    40S/149

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Bassins
    • Bassin Carnot
    • Études préalables et construction
    • Avant projet et projet de construction
    • Plan général du port

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  71. Résultat n°71

    Entretien de la centrale hydraulique et réparations diverses

    Date

    1978

    Cote

    3181W/88

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Ouest (dit de la Lieutenance)
    • Entretien de la centrale hydraulique et réparations...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  72. Résultat n°72

    Quai sud : reconstruction de l'appontement en béton armé: reprise des travaux.

    Date

    1929 - 1932

    Cote

    40S/69

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Bassins
    • Bassin Carnot
    • Construction et entretien des appontements
    • Quai sud : reconstruction de l'appontement en béton...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  73. Résultat n°73

    Projet de construction

    Date

    1828 - 1852

    Cote

    40S/110, S/1413 ; 18 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Jetées
    • Jetée ouest
    • Projet de construction

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  74. Résultat n°74

    Construction nouveaux quais et appontements et d'un aqueduc entre les bassins Carnot et de retenue.

    Date

    1909 - 1911

    Cote

    40S/72

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Bassins
    • Bassin Carnot
    • Quai nord
    • Construction nouveaux quais et appontements et d'un...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  75. Résultat n°75

    Budget: subventions pour l'amélioration globale du port.

    Date

    1872 - 1881

    Cote

    40S/1, S/1420 ; S/1421 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Administration et affaires générales
    • Administration générale
    • Budget: subventions pour l'amélioration globale du...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  76. Résultat n°76

    Phares de Honfleur, Fatouville et Berville-sur-Mer: construction et entretien.

    Date

    1829 - 1959

    Cote

    40S/128, 3181W/68 ; S/1416 ; 15 ; 19 ; 29 ; 39 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Phares et balises
    • Phares de Honfleur, Fatouville et Berville-sur-Mer:...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  77. Résultat n°77

    Construction d'une chambre de dépôt et campagne 2012.

    Date

    2000 - 2012

    Cote

    3181W/23

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Environnement
    • Dragage
    • Construction d'une chambre de dépôt et campagne 2012.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  78. Résultat n°78

    Prolongement de la voie ferrée

    Date

    1937 - 1946

    Cote

    3181W/105, 3181W/34 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

    • Équipements portuaires
    • Ports annexes
    • Berville-sur-Mer
    • Prolongement de la voie ferrée

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  79. Résultat n°79

    Services aux navires et lignes maritimes.

    Date

    1829 - 1925

    Cote

    40S/19, S/1412 ; S/1420 ; S/1433 ; S/1435a. (Ancienne cote)

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Administration et affaires générales
    • Transports maritimes
    • Services aux navires et lignes maritimes.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  80. Résultat n°80

    Inspections et réparations: travaux de remise en état.

    Date

    1898 - 1988

    Cote

    40S/115

    • Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont Carnot
    • Inspections et réparations: travaux de remise en état.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes.