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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ministère de la production industrielle

Date

1941-1950

Cote

57W/1-57W/81

Résultat n°2

Cambremer à Touques

Date

1884-1973

Cote

3253W/39

Résultat n°3

Recensement d'installations

Date

1967-1970

Cote

3253W/43

Résultat n°4

Balleroy à Bernières-le-Patry

Date

1889-1955

Cote

3253W/37

Résultat n°5

Airan à Les Authieux-sur-Calonne

Date

1899-1961

Cote

3253W/36

Résultat n°6

Comités syndicaux, EPCI, syndicats intercommunaux ; communes : délibérations, correspondances,dossiers de marchés ; marchés publics, coopération intercommunale, urbanisme, POS, contrôle de légalité, expulsions locatives, affaires sociales, logement, réunions EDF, comité départemental d'hygiène, installations classées pour la protection de l'environnement ; secrétariat ; documentation ; réglementation des communes, épreuves sportives ; PV, rétention, suspensions d'urgence ; passeports : fiches et fonds de dossiers.

Date

1980-2003

Cote

2544W/1-2544W/293

Résultat n°7

Suivi de l'environnement (farines animales, déchets, eau, autorisations de pénétrer dans les propriétés privées, associations environnements ...)

Date

1971-2014

Cote

3160W/253-3160W/295

Résultat n°8

Bernières-sur-Mer à Cahagnolles

Date

1894-1959

Cote

3253W/38

Résultat n°9

Four à chaux, fabrique de chandelles et d'eau de javel, débitants de poudre de chasse, demandes de classification d'installation

Date

1875-1977

Cote

3253W/41

Résultat n°10

Contentieux : laiteries de Vire

Date

1956-1977

Cote

3253W/42

Résultat n°11

Dossiers d'installations classées fermées et dossiers économiques des entreprises fermées.

Date

1962-1993

Cote

2043W/1/1-2043W/29/5

Résultat n°12

Commissions consultatives

Date

1988-2010

Cote

3160W/1-3160W/109

Résultat n°13

Budgets et comptes administratifs des communes, associations, gardes particuliers, passeports, affaires communales, remembrement, élections politiques et professionnelles, voyages officiels, distinctions honorifiques, syndicats communaux.

Date

1961-1983

Cote

1440W/1-1440W/531

Résultat n°14

Circulaires et correspondance, invitations, conseil d'arrondissement, intérieur, corps préfectoral, élections politiques et professionnelles, distinctions honorifiques, police, associations, manifestations sportives, recensement de la population, protection civile, étrangers, marchands ambulants et forains, rapatriés, tourisme, agriculture, affaires communales, voirie communale et rurale, finances, budgets et comptes administratifs, dépense de la sous préfecture, guerre et affaires militaires, Ponts-et-Chaussées, reconstruction, urbanisme, syndicats communaux, circulation, aide sociale.

Date

1892-1973

Cote

820W/38595-820W/38627, 820W/38658-820W/38687, 820W/38690-820W/38691, 820W/38694, 820W/38696-820W/39172-820W/39559, 820W/39561-820W/39563, 820W/39565-820W/39570, 820W/39572-820W/39574, 820W/39576-820W/39578, 820W/39580-820W/39582, 820W/39584-820W/39588, 820W/39589/1-820W/39589/2, 820W/39591-820W/39593, 820W/39595-820W/39597, 820W/39599-820W/39601, 820W/39603-820W/39610, 820W/39632-820W/39787

Résultat n°15

Dossiers de suivi des sites d'installations classées dangereux pour l'environnement

Date

1863-2014

Cote

3160W

Résultat n°16

Carrières, autorisations pour les explosifs

Date

1954-2001

Cote

3160W/239-3160W/252

Résultat n°17

Ateliers d'équarrissage, dépôts de vidange, gaz et d'essence, porcherie

Date

1887-1964

Cote

3253W/40

Résultat n°18

Correspondance générale, arrêtés, secrétariat particulier du sous préfet, cérémonies officielles, personnel administratif, élections politiques et professionnelles, distinctions honorifiques, police, jeunesse et sport, protection civile, marchands ambulants, rapatriés, tourisme, agriculture, destruction d'animaux nuisibles, établissements classés, contrôle des prix, affaires communales, dépenses de la sous préfecture, urbanisme et aménagement rural, syndicats intercommunaux, aide sociale, bienfaisance, santé publique.

Date

1853-1975

Cote

844W/44542-844W/45302

Résultat n°19

Audience du sous-préfet ; suivi des manifestations sportives, classement des chemins communaux ; aménagements routiers et éoliens, dossiers des entreprises ICPE, dossiers des syndicats de communes, de SEM et d'associations foncières.

Date

1923-2011

Cote

3218W

Résultat n°20

Installations classées pour la protection de l'environnement

Date

1971-1988

Cote

1594W/1-1594W/73