installation classée

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Ministère de la production industrielle	Cote 57W/1-57W/81	Date 1941-1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures... Économie, industrie, télécommunications Direction régionale de l'industrie, la recherche et... Ministère de la production industrielle
Résultat n°2	Cambremer à Touques	Cote 3253W/39	Date 1884-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,... Installations classées Tueries particulières Cambremer à Touques
Résultat n°3	Recensement d'installations	Cote 3253W/43	Date 1967-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,... Installations classées Recensement d'installations
Résultat n°4	Balleroy à Bernières-le-Patry	Cote 3253W/37	Date 1889-1955	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,... Installations classées Tueries particulières Balleroy à Bernières-le-Patry
Résultat n°5	Airan à Les Authieux-sur-Calonne	Cote 3253W/36	Date 1899-1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,... Installations classées Tueries particulières Airan à Les Authieux-sur-Calonne
Résultat n°6	Comités syndicaux, EPCI, syndicats intercommunaux ; communes : délibérations, correspondances,dossiers de marchés ; marchés publics, coopération intercommunale, urbanisme, POS, contrôle de légalité, expulsions locatives, affaires sociales, logement, réunions EDF, comité départemental d'hygiène, installations classées pour la protection de l'environnement ; secrétariat ; documentation ; réglementation des communes, épreuves sportives ; PV, rétention, suspensions d'urgence ; passeports : fiches et fonds de dossiers.	Cote 2544W/1-2544W/293	Date 1980-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures... Sous-préfectures Sous-préfecture de Lisieux Comités syndicaux, EPCI, syndicats intercommunaux ;...
Résultat n°7	Suivi de l'environnement (farines animales, déchets, eau, autorisations de pénétrer dans les propriétés privées, associations environnements ...)	Cote 3160W/253-3160W/295	Date 1971-2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3160W - Préfecture du Calvados, Bureau de l'environnement... Suivi de l'environnement (farines animales, déchets,...
Résultat n°8	Bernières-sur-Mer à Cahagnolles	Cote 3253W/38	Date 1894-1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,... Installations classées Tueries particulières Bernières-sur-Mer à Cahagnolles
Résultat n°9	Four à chaux, fabrique de chandelles et d'eau de javel, débitants de poudre de chasse, demandes de classification d'installation	Cote 3253W/41	Date 1875-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,... Installations classées Four à chaux, fabrique de chandelles et d'eau de javel,...
Résultat n°10	Contentieux : laiteries de Vire	Cote 3253W/42	Date 1956-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,... Installations classées Contentieux : laiteries de Vire
Résultat n°11	Dossiers d'installations classées fermées et dossiers économiques des entreprises fermées.	Cote 2043W/1/1-2043W/29/5	Date 1962-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures... Économie, industrie, télécommunications Direction régionale de l'industrie, la recherche et... Dossiers d'installations classées fermées et dossiers...
Résultat n°12	Commissions consultatives	Cote 3160W/1-3160W/109	Date 1988-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3160W - Préfecture du Calvados, Bureau de l'environnement... Commissions consultatives
Résultat n°13	Budgets et comptes administratifs des communes, associations, gardes particuliers, passeports, affaires communales, remembrement, élections politiques et professionnelles, voyages officiels, distinctions honorifiques, syndicats communaux.	Cote 1440W/1-1440W/531	Date 1961-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures... Sous-préfectures Sous-préfecture de Vire Budgets et comptes administratifs des communes, associations,...
Résultat n°14	Circulaires et correspondance, invitations, conseil d'arrondissement, intérieur, corps préfectoral, élections politiques et professionnelles, distinctions honorifiques, police, associations, manifestations sportives, recensement de la population, protection civile, étrangers, marchands ambulants et forains, rapatriés, tourisme, agriculture, affaires communales, voirie communale et rurale, finances, budgets et comptes administratifs, dépense de la sous préfecture, guerre et affaires militaires, Ponts-et-Chaussées, reconstruction, urbanisme, syndicats communaux, circulation, aide sociale.	Cote 820W/38595-820W/38627, 820W/38658-820W/38687, 820W/38690-820W/38691, 820W/38694, 820W/38696-820W/39172-820W/39559, 820W/39561-820W/39563, 820W/39565-820W/39570, 820W/39572-820W/39574, 820W/39576-820W/39578, 820W/39580-820W/39582, 820W/39584-820W/39588, 820W/39589/1-820W/39589/2, 820W/39591-820W/39593, 820W/39595-820W/39597, 820W/39599-820W/39601, 820W/39603-820W/39610, 820W/39632-820W/39787	Date 1892-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures... Sous-préfectures Sous-préfecture de Vire Circulaires et correspondance, invitations, conseil...
Résultat n°15	Dossiers de suivi des sites d'installations classées dangereux pour l'environnement	Cote 3160W	Date 1863-2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures... Préfecture du Calvados Aménagement et environnement Environnement Dossiers de suivi des sites d'installations classées...
Résultat n°16	Carrières, autorisations pour les explosifs	Cote 3160W/239-3160W/252	Date 1954-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3160W - Préfecture du Calvados, Bureau de l'environnement... Carrières, autorisations pour les explosifs
Résultat n°17	Ateliers d'équarrissage, dépôts de vidange, gaz et d'essence, porcherie	Cote 3253W/40	Date 1887-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,... Installations classées Ateliers d'équarrissage, dépôts de vidange, gaz et...
Résultat n°18	Correspondance générale, arrêtés, secrétariat particulier du sous préfet, cérémonies officielles, personnel administratif, élections politiques et professionnelles, distinctions honorifiques, police, jeunesse et sport, protection civile, marchands ambulants, rapatriés, tourisme, agriculture, destruction d'animaux nuisibles, établissements classés, contrôle des prix, affaires communales, dépenses de la sous préfecture, urbanisme et aménagement rural, syndicats intercommunaux, aide sociale, bienfaisance, santé publique.	Cote 844W/44542-844W/45302	Date 1853-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures... Sous-préfectures Sous-préfecture de Bayeux Correspondance générale, arrêtés, secrétariat particulier...
Résultat n°19	Audience du sous-préfet ; suivi des manifestations sportives, classement des chemins communaux ; aménagements routiers et éoliens, dossiers des entreprises ICPE, dossiers des syndicats de communes, de SEM et d'associations foncières.	Cote 3218W	Date 1923-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures... Sous-préfectures Sous-préfecture de Vire Audience du sous-préfet ; suivi des manifestations...
Résultat n°20	Installations classées pour la protection de l'environnement	Cote 1594W/1-1594W/73	Date 1971-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures... Préfecture du Calvados Aménagement et environnement Environnement Installations classées pour la protection de l'environnement

Résultats de la recherche

Ministère de la production industrielle

Cambremer à Touques

Recensement d'installations

Balleroy à Bernières-le-Patry

Airan à Les Authieux-sur-Calonne

Suivi de l'environnement (farines animales, déchets, eau, autorisations de pénétrer dans les propriétés privées, associations environnements ...)

Bernières-sur-Mer à Cahagnolles

Four à chaux, fabrique de chandelles et d'eau de javel, débitants de poudre de chasse, demandes de classification d'installation

Contentieux : laiteries de Vire

Dossiers d'installations classées fermées et dossiers économiques des entreprises fermées.

Commissions consultatives

Budgets et comptes administratifs des communes, associations, gardes particuliers, passeports, affaires communales, remembrement, élections politiques et professionnelles, voyages officiels, distinctions honorifiques, syndicats communaux.

Dossiers de suivi des sites d'installations classées dangereux pour l'environnement

Carrières, autorisations pour les explosifs

Ateliers d'équarrissage, dépôts de vidange, gaz et d'essence, porcherie

Audience du sous-préfet ; suivi des manifestations sportives, classement des chemins communaux ; aménagements routiers et éoliens, dossiers des entreprises ICPE, dossiers des syndicats de communes, de SEM et d'associations foncières.

Installations classées pour la protection de l'environnement