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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ministère de la production industrielle

    Date

    1941-1950

    Cote

    57W/1-57W/81

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
    • Économie, industrie, télécommunications
    • Direction régionale de l'industrie, la recherche et...
    • Ministère de la production industrielle
  2. Résultat n°2

    Cambremer à Touques

    Date

    1884-1973

    Cote

    3253W/39

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...
    • Installations classées
    • Tueries particulières
    • Cambremer à Touques
  3. Résultat n°3

    Recensement d'installations

    Date

    1967-1970

    Cote

    3253W/43

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...
    • Installations classées
    • Recensement d'installations
  4. Résultat n°4

    Balleroy à Bernières-le-Patry

    Date

    1889-1955

    Cote

    3253W/37

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...
    • Installations classées
    • Tueries particulières
    • Balleroy à Bernières-le-Patry
  5. Résultat n°5

    Airan à Les Authieux-sur-Calonne

    Date

    1899-1961

    Cote

    3253W/36

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...
    • Installations classées
    • Tueries particulières
    • Airan à Les Authieux-sur-Calonne
  6. Résultat n°6

    Comités syndicaux, EPCI, syndicats intercommunaux ; communes : délibérations, correspondances,dossiers de marchés ; marchés publics, coopération intercommunale, urbanisme, POS, contrôle de légalité, expulsions locatives, affaires sociales, logement, réunions EDF, comité départemental d'hygiène, installations classées pour la protection de l'environnement ; secrétariat ; documentation ; réglementation des communes, épreuves sportives ; PV, rétention, suspensions d'urgence ; passeports : fiches et fonds de dossiers.

    Date

    1980-2003

    Cote

    2544W/1-2544W/293

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
    • Sous-préfectures
    • Sous-préfecture de Lisieux
    • Comités syndicaux, EPCI, syndicats intercommunaux ;...
  7. Résultat n°7

    Suivi de l'environnement (farines animales, déchets, eau, autorisations de pénétrer dans les propriétés privées, associations environnements ...)

    Date

    1971-2014

    Cote

    3160W/253-3160W/295

    • Contexte : 3160W - Préfecture du Calvados, Bureau de l'environnement...
    • Suivi de l'environnement (farines animales, déchets,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados/direction des collectivités locales, de la coordination et du développement rural/bureau de l'environnement et développement rural

  8. Résultat n°8

    Bernières-sur-Mer à Cahagnolles

    Date

    1894-1959

    Cote

    3253W/38

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...
    • Installations classées
    • Tueries particulières
    • Bernières-sur-Mer à Cahagnolles
  9. Résultat n°9

    Four à chaux, fabrique de chandelles et d'eau de javel, débitants de poudre de chasse, demandes de classification d'installation

    Date

    1875-1977

    Cote

    3253W/41

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...
    • Installations classées
    • Four à chaux, fabrique de chandelles et d'eau de javel,...
  10. Résultat n°10

    Contentieux : laiteries de Vire

    Date

    1956-1977

    Cote

    3253W/42

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...
    • Installations classées
    • Contentieux : laiteries de Vire
  11. Résultat n°11

    Dossiers d'installations classées fermées et dossiers économiques des entreprises fermées.

    Date

    1962-1993

    Cote

    2043W/1/1-2043W/29/5

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
    • Économie, industrie, télécommunications
    • Direction régionale de l'industrie, la recherche et...
    • Dossiers d'installations classées fermées et dossiers...
  12. Résultat n°12

    Commissions consultatives

    Date

    1988-2010

    Cote

    3160W/1-3160W/109

    • Contexte : 3160W - Préfecture du Calvados, Bureau de l'environnement...
    • Commissions consultatives

    Producteur :

    Préfecture du Calvados/direction des collectivités locales, de la coordination et du développement rural/bureau de l'environnement et développement rural

  13. Résultat n°13

    Budgets et comptes administratifs des communes, associations, gardes particuliers, passeports, affaires communales, remembrement, élections politiques et professionnelles, voyages officiels, distinctions honorifiques, syndicats communaux.

    Date

    1961-1983

    Cote

    1440W/1-1440W/531

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
    • Sous-préfectures
    • Sous-préfecture de Vire
    • Budgets et comptes administratifs des communes, associations,...
  14. Résultat n°14

    Circulaires et correspondance, invitations, conseil d'arrondissement, intérieur, corps préfectoral, élections politiques et professionnelles, distinctions honorifiques, police, associations, manifestations sportives, recensement de la population, protection civile, étrangers, marchands ambulants et forains, rapatriés, tourisme, agriculture, affaires communales, voirie communale et rurale, finances, budgets et comptes administratifs, dépense de la sous préfecture, guerre et affaires militaires, Ponts-et-Chaussées, reconstruction, urbanisme, syndicats communaux, circulation, aide sociale.

    Date

    1892-1973

    Cote

    820W/38595-820W/38627, 820W/38658-820W/38687, 820W/38690-820W/38691, 820W/38694, 820W/38696-820W/39172-820W/39559, 820W/39561-820W/39563, 820W/39565-820W/39570, 820W/39572-820W/39574, 820W/39576-820W/39578, 820W/39580-820W/39582, 820W/39584-820W/39588, 820W/39589/1-820W/39589/2, 820W/39591-820W/39593, 820W/39595-820W/39597, 820W/39599-820W/39601, 820W/39603-820W/39610, 820W/39632-820W/39787

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
    • Sous-préfectures
    • Sous-préfecture de Vire
    • Circulaires et correspondance, invitations, conseil...
  15. Résultat n°15

    Dossiers de suivi des sites d'installations classées dangereux pour l'environnement

    Date

    1863-2014

    Cote

    3160W

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
    • Préfecture du Calvados
    • Aménagement et environnement
    • Environnement
    • Dossiers de suivi des sites d'installations classées...
  16. Résultat n°16

    Carrières, autorisations pour les explosifs

    Date

    1954-2001

    Cote

    3160W/239-3160W/252

    • Contexte : 3160W - Préfecture du Calvados, Bureau de l'environnement...
    • Carrières, autorisations pour les explosifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados/direction des collectivités locales, de la coordination et du développement rural/bureau de l'environnement et développement rural

  17. Résultat n°17

    Ateliers d'équarrissage, dépôts de vidange, gaz et d'essence, porcherie

    Date

    1887-1964

    Cote

    3253W/40

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...
    • Installations classées
    • Ateliers d'équarrissage, dépôts de vidange, gaz et...
  18. Résultat n°18

    Correspondance générale, arrêtés, secrétariat particulier du sous préfet, cérémonies officielles, personnel administratif, élections politiques et professionnelles, distinctions honorifiques, police, jeunesse et sport, protection civile, marchands ambulants, rapatriés, tourisme, agriculture, destruction d'animaux nuisibles, établissements classés, contrôle des prix, affaires communales, dépenses de la sous préfecture, urbanisme et aménagement rural, syndicats intercommunaux, aide sociale, bienfaisance, santé publique.

    Date

    1853-1975

    Cote

    844W/44542-844W/45302

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
    • Sous-préfectures
    • Sous-préfecture de Bayeux
    • Correspondance générale, arrêtés, secrétariat particulier...
  19. Résultat n°19

    Audience du sous-préfet ; suivi des manifestations sportives, classement des chemins communaux ; aménagements routiers et éoliens, dossiers des entreprises ICPE, dossiers des syndicats de communes, de SEM et d'associations foncières.

    Date

    1923-2011

    Cote

    3218W

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
    • Sous-préfectures
    • Sous-préfecture de Vire
    • Audience du sous-préfet ; suivi des manifestations...
  20. Résultat n°20

    Installations classées pour la protection de l'environnement

    Date

    1971-1988

    Cote

    1594W/1-1594W/73

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
    • Préfecture du Calvados
    • Aménagement et environnement
    • Environnement
    • Installations classées pour la protection de l'environnement