351 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé

    Date

    1954-2004

    Cote

    3000W/8-3000W/32

    • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  2. Résultat n°2

    Pourvois en cassation de 1987

    Date

    1987

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1987
  3. Résultat n°3

    Pourvois en cassation de 1991

    Date

    1991

    Cote

    3273W/12

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1991
  4. Résultat n°4

    1970-1975

    Date

    1970-1975

    Cote

    3190W/3

    • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen
    • Juridictionnel
    • Rôles des décisions de la juridiction
    • 1970-1975

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen

  5. Résultat n°5

    Registres des appels 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1981
  6. Résultat n°6

    Répertoire général 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/44

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général 1981
  7. Résultat n°7

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008

    Date

    2007, 2008

    Cote

    3273W/43

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  8. Résultat n°8

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/110

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  9. Résultat n°9

    Audiences de jugements et des conciliations de 2003

    Date

    2003

    Cote

    3273W/94

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2003
  10. Résultat n°10

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/108

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  11. Résultat n°11

    Audiences de jugements et des conciliations de 2004

    Date

    2004

    Cote

    3273W/97

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2004
  12. Résultat n°12

    Audiences de jugements et des conciliations de 2011

    Date

    2011

    Cote

    3273W/138

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Bâtiment
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2011
  13. Résultat n°13

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

    Date

    1929-2005

    Cote

    2901W/1-2901W/88

    • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  14. Résultat n°14

    Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

    Date

    1920-1962

    Cote

    2876W/27

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
    • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  15. Résultat n°15

    Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

    Date

    1972-1997

    Cote

    3103W/318-3103W/324

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Registres grand format
    • Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  16. Résultat n°16

    Audiences de jugements et des conciliations de 2000

    Date

    2000

    Cote

    3273W/71

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2000
  17. Résultat n°17

    MInutes des décisions du tribunal

    Date

    1945-1982

    Cote

    2876W/21-2876W/22

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers à titre juridictionnel
    • MInutes des décisions du tribunal

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  18. Résultat n°18

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1954-1958

    Cote

    3059W/1-3059W/134

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  19. Résultat n°19

    Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)

    Date

    1953-1997

    Cote

    2903W/52

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...
    • Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  20. Résultat n°20

    1955-1964

    Date

    1955-1964

    Cote

    3190W/9

    • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen
    • Juridictionnel
    • Table des jugements
    • 1955-1964

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen