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746 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
Cote
3273W/86
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Commerce
  • Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
Résultat n°2

Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels
Cote
2999W/79-2999W/86
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...
Résultat n°3

de la 3ème chambre civile
Cote
3024W/25-3024W/28
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • de la 3ème chambre civile
Résultat n°4

1966
Cote
3137W/7
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffe du tribunal
  • Conseils de famille, émancipations et levées de scellés,...
  • 1966
Résultat n°5

Audiences de jugements et des conciliations de 2002
Cote
3273W/89
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Industrie
  • Audiences de jugements et des conciliations de 2002
Résultat n°6

Déclarations de nationalité
Cote
3137W/12
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffe du tribunal
  • Déclarations de nationalité
Résultat n°7

Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé
Cote
3000W/8-3000W/32
 Date
1954-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

  • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...
Résultat n°8

Minutes
Cote
2900W/90
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Minutes
Résultat n°9

Pourvois en cassation de 1987
Cote
3273W/46
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
  • Pourvois en cassation de 1987
Résultat n°10

Pourvois en cassation de 1991
Cote
3273W/12
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
  • Pourvois en cassation de 1991
Résultat n°11

1970-1975
Cote
3190W/3
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen

  • Juridictionnel
  • Rôles des décisions de la juridiction
  • 1970-1975
Résultat n°12

Registres des appels 1981
Cote
3273W/46
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
  • Registres des appels 1981
Résultat n°13

Répertoire général 1981
Cote
3273W/44
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Répertoire général
  • Répertoire général 1981
Résultat n°14

Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008
Cote
3273W/43
 Date
2007, 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Minutes
  • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
Résultat n°15

Audiences de jugements et des conciliations de 2006
Cote
3273W/110
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Encadrement
  • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
Résultat n°16

Section sécurité sociale (1978-1979)
Cote
2944W/20
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • Section sécurité sociale (1978-1979)
Résultat n°17

Audiences de jugements et des conciliations de 2003
Cote
3273W/94
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Industrie
  • Audiences de jugements et des conciliations de 2003
Résultat n°18

Audiences de 1999 et 2000
Cote
3273W/70
 Date
1999, 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Agriculture
  • Audiences de 1999 et 2000
Résultat n°19

Répertoire général 1985
Cote
3273W/45
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Répertoire général
  • Répertoire général 1985
Résultat n°20

Audiences de jugements et des conciliations de 2006
Cote
3273W/108
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Commerce
  • Audiences de jugements et des conciliations de 2006