juridiction - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé	Cote 3000W/8-3000W/32	Date 1954-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...
Résultat n°2	Pourvois en cassation de 1987	Cote 3273W/46	Date 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Registres des appels, des pourvois en cassation, des... Pourvois en cassation de 1987
Résultat n°3	Pourvois en cassation de 1991	Cote 3273W/12	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Registres des appels, des pourvois en cassation, des... Pourvois en cassation de 1991
Résultat n°4	1970-1975	Cote 3190W/3	Date 1970-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen Juridictionnel Rôles des décisions de la juridiction 1970-1975
Résultat n°5	Registres des appels 1981	Cote 3273W/46	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Registres des appels, des pourvois en cassation, des... Registres des appels 1981
Résultat n°6	Répertoire général 1981	Cote 3273W/44	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Répertoire général Répertoire général 1981
Résultat n°7	Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008	Cote 3273W/43	Date 2007, 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Minutes Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
Résultat n°8	Audiences de jugements et des conciliations de 2006	Cote 3273W/110	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Encadrement Audiences de jugements et des conciliations de 2006
Résultat n°9	Audiences de jugements et des conciliations de 2003	Cote 3273W/94	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Industrie Audiences de jugements et des conciliations de 2003
Résultat n°10	Audiences de jugements et des conciliations de 2006	Cote 3273W/108	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Commerce Audiences de jugements et des conciliations de 2006
Résultat n°11	Audiences de jugements et des conciliations de 2004	Cote 3273W/97	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Activités Diverses Audiences de jugements et des conciliations de 2004
Résultat n°12	Audiences de jugements et des conciliations de 2011	Cote 3273W/138	Date 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Bâtiment Audiences de jugements et des conciliations de 2011
Résultat n°13	Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)	Cote 2901W/1-2901W/88	Date 1929-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...
Résultat n°14	Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450	Cote 2876W/27	Date 1920-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...
Résultat n°15	Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire	Cote 3103W/318-3103W/324	Date 1972-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire Registres grand format Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire
Résultat n°16	Audiences de jugements et des conciliations de 2000	Cote 3273W/71	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Activités Diverses Audiences de jugements et des conciliations de 2000
Résultat n°17	MInutes des décisions du tribunal	Cote 2876W/21-2876W/22	Date 1945-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny Dossiers à titre juridictionnel MInutes des décisions du tribunal
Résultat n°18	Tribunal de commerce de Caen	Cote 3059W/1-3059W/134	Date 1954-1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce de Caen
Résultat n°19	Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)	Cote 2903W/52	Date 1953-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de... Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...
Résultat n°20	1955-1964	Cote 3190W/9	Date 1955-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen Juridictionnel Table des jugements 1955-1964

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Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé

Pourvois en cassation de 1987

Pourvois en cassation de 1991

1970-1975

Registres des appels 1981

Répertoire général 1981

Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008

Audiences de jugements et des conciliations de 2006

Audiences de jugements et des conciliations de 2003

Audiences de jugements et des conciliations de 2006

Audiences de jugements et des conciliations de 2004

Audiences de jugements et des conciliations de 2011

Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

Audiences de jugements et des conciliations de 2000

MInutes des décisions du tribunal

Tribunal de commerce de Caen

Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)

1955-1964